Art. UD.10 et 12 du POS
ANG
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GK -
GK -
Bonjour,
Nous avons déposé un permis de construire contesté par nos voisins, qui ne souhaitent clairement pas avoir une maison derrière chez eux.
Du coup j'épluche le POS de ma ville pour être certaine d'être dans la légalité et que le tribunal n'annule pas le permis de construire.
Cependant 2 articles restent sans réponse :
1
10.1 - Compte tenu des voies adjacentes :
Lorsque le bâtiment est construit en bordure d'une voie publique ou privée, la distance comptée horizontalement de tout point du bâtiment à construire à tout point de l'alignement opposé, existant ou projeté, doit être au moins égale à la hauteur de ce point par rapport au terrain naturel.
Est-ce-que vous pouvez m'expliquer cette phrase ?
2
12.2 - Caractéristique des aires de stationnement.
12.2.1 Dimension des places :
- Longueur : 5 mètres
- Largeur : 2.50 mètres
- Dégagement : 6 mètres
12.2.2 Rampes d'accès :
Leur largeur ne doit pas être inférieure aux normes suivantes :
- sens unique : 3.50 mètres
- double sens desservant jusqu'à 60 voitures : 4.00 mètres
- double sens desservant plus de 60 voitures : 6.00mètres
Les rampes à sens unique alterné sont considérées comme sens jusqu'à 50 voitures
Ces rampes ne doivent pas entraîner de modification dans le niveau du trottoir.
Leur pente dans les 5 premiers mètres à partir à l'alignement ne doit pas excéder 5 % sauf dans le cas d'impossibilité technique.
C'est quoi une impossibilité technique ?
Merci par avance pour vos explications
Nous avons déposé un permis de construire contesté par nos voisins, qui ne souhaitent clairement pas avoir une maison derrière chez eux.
Du coup j'épluche le POS de ma ville pour être certaine d'être dans la légalité et que le tribunal n'annule pas le permis de construire.
Cependant 2 articles restent sans réponse :
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10.1 - Compte tenu des voies adjacentes :
Lorsque le bâtiment est construit en bordure d'une voie publique ou privée, la distance comptée horizontalement de tout point du bâtiment à construire à tout point de l'alignement opposé, existant ou projeté, doit être au moins égale à la hauteur de ce point par rapport au terrain naturel.
Est-ce-que vous pouvez m'expliquer cette phrase ?
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12.2 - Caractéristique des aires de stationnement.
12.2.1 Dimension des places :
- Longueur : 5 mètres
- Largeur : 2.50 mètres
- Dégagement : 6 mètres
12.2.2 Rampes d'accès :
Leur largeur ne doit pas être inférieure aux normes suivantes :
- sens unique : 3.50 mètres
- double sens desservant jusqu'à 60 voitures : 4.00 mètres
- double sens desservant plus de 60 voitures : 6.00mètres
Les rampes à sens unique alterné sont considérées comme sens jusqu'à 50 voitures
Ces rampes ne doivent pas entraîner de modification dans le niveau du trottoir.
Leur pente dans les 5 premiers mètres à partir à l'alignement ne doit pas excéder 5 % sauf dans le cas d'impossibilité technique.
C'est quoi une impossibilité technique ?
Merci par avance pour vos explications
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2 réponses
art 10 c'est un prospect, mais purée que c'est mal rédigé! c'est à dire que en gros, si votre construction fait 6m de hauteur, la distance entre ce bâtiment et l'autre coté de la voie doit être au moins égale à 6m. Plus votre construction est haute, plus vous devez vous éloignez de la route! c'est ce que je comprends!
l'impossibilité technique est là, clairement subjective!! c'est à l'appréciation des instructeurs... allez demander au service urbanisme de votre commune, ils vous donneront des infos.
l'impossibilité technique est là, clairement subjective!! c'est à l'appréciation des instructeurs... allez demander au service urbanisme de votre commune, ils vous donneront des infos.
ANG
Merci bonne soirée
Article 10
Il correspond a un prospect par rapport aux voies. Ce prospect est fixé par rapport à l'alignement du ou des voisins situé(s) de l'autre coté de la ou les voie(s) qui passe(nt) devant votre terrain.
Deux cas peuvent se présenter :
-1) Vous avez le droit ou l'obligation (dans un centre ville par exemple) de construire a l'alignement.
Votre batiment ne devra pas dépasser une hauteur correspondant à la distance entre votre alignement et celui du voisin situé de l' autre coté de la voie.
Si la distance entre ces deux alignements est par exemple de 8 metres vous aurait le droit a une hauteur de 8 metres par rapport au niveau de votre terrain naturel, a l' endroit ou se situera la façade de votre construction.
Si vous devez remblayer votre terrain la hauteur sera diminuée d'autant et vice versa si au contraire vous devez le déblayer un peu.
-2) Vous n' avez pas d' obligation de construire sur votre alignement.
C' est la même règle que précedement qui s'applique, si vous souhaitez par exemple que votre maison fasse 10 metres de haut a la facade et, que comme précedement, la distance entre votre alignement et celui du ou des voisins situé(s) de l' autre coté de la voie est de 8 metres, vous devrez construire à 2 metres en retrait de votre alignement pour pouvoir repecter la limite maxi de 10 metres de haut (au niveau de la façade).
Autre solution, avoir votre construction en escalier, avec par exemple les 2 premiers niveaux a l'alignement à 8 metres, puis un 3eme niveau, lui en retrait de 2 metres (terrasse accessible par exemple), qui ne devra pas depasser le niveau 10 mètres par rapport au niveau de votre terrain avant tout terrassement (Terrain Naturel).
Dans les 2 cas c'est le principe du H=L, hauteur égale distance par rapport à la limite de référence.
Tous les points les plus hauts de chaque élément de votre construction, ne doivent pas dépasser une droite qui part a 45 degrés de l' alignement des voisins situé de l' autre coté de la voie.
Si votre facade fait 10 metres de haut, votre toiture ne devra pas dépasser la pente de 45 degrés, ce qui permet d' avoir des combles habitables qui respectent le prospect.
Attention, ceci se combine souvent avec d'autres regles, en particulier des prospects par rapport aux propriétés mitoyennes et une hauteur de construction limitée.
Article 12 .2
Impossibilité technique signifie dans le cas présent que vous pourrez avoir une pente supérieure a 5 %, si vous prouvez que dans tous les cas de figure il est impossible de respecter cette contrainte et que vous n'avez donc pas d'autres solutions.
Conclusion :
Les textes d' urbanisme sont toujours trés complexes et sont souvent plus compréhensibles par des croquis.
Si vous voulez être sur de ne pas avoir de problèmes avec vos voisins, faite appel à un homme de l' art, c'est a dire un ARCHITECTE qui sera vous conseiller dans le cas présent.
Bon courage
Il correspond a un prospect par rapport aux voies. Ce prospect est fixé par rapport à l'alignement du ou des voisins situé(s) de l'autre coté de la ou les voie(s) qui passe(nt) devant votre terrain.
Deux cas peuvent se présenter :
-1) Vous avez le droit ou l'obligation (dans un centre ville par exemple) de construire a l'alignement.
Votre batiment ne devra pas dépasser une hauteur correspondant à la distance entre votre alignement et celui du voisin situé de l' autre coté de la voie.
Si la distance entre ces deux alignements est par exemple de 8 metres vous aurait le droit a une hauteur de 8 metres par rapport au niveau de votre terrain naturel, a l' endroit ou se situera la façade de votre construction.
Si vous devez remblayer votre terrain la hauteur sera diminuée d'autant et vice versa si au contraire vous devez le déblayer un peu.
-2) Vous n' avez pas d' obligation de construire sur votre alignement.
C' est la même règle que précedement qui s'applique, si vous souhaitez par exemple que votre maison fasse 10 metres de haut a la facade et, que comme précedement, la distance entre votre alignement et celui du ou des voisins situé(s) de l' autre coté de la voie est de 8 metres, vous devrez construire à 2 metres en retrait de votre alignement pour pouvoir repecter la limite maxi de 10 metres de haut (au niveau de la façade).
Autre solution, avoir votre construction en escalier, avec par exemple les 2 premiers niveaux a l'alignement à 8 metres, puis un 3eme niveau, lui en retrait de 2 metres (terrasse accessible par exemple), qui ne devra pas depasser le niveau 10 mètres par rapport au niveau de votre terrain avant tout terrassement (Terrain Naturel).
Dans les 2 cas c'est le principe du H=L, hauteur égale distance par rapport à la limite de référence.
Tous les points les plus hauts de chaque élément de votre construction, ne doivent pas dépasser une droite qui part a 45 degrés de l' alignement des voisins situé de l' autre coté de la voie.
Si votre facade fait 10 metres de haut, votre toiture ne devra pas dépasser la pente de 45 degrés, ce qui permet d' avoir des combles habitables qui respectent le prospect.
Attention, ceci se combine souvent avec d'autres regles, en particulier des prospects par rapport aux propriétés mitoyennes et une hauteur de construction limitée.
Article 12 .2
Impossibilité technique signifie dans le cas présent que vous pourrez avoir une pente supérieure a 5 %, si vous prouvez que dans tous les cas de figure il est impossible de respecter cette contrainte et que vous n'avez donc pas d'autres solutions.
Conclusion :
Les textes d' urbanisme sont toujours trés complexes et sont souvent plus compréhensibles par des croquis.
Si vous voulez être sur de ne pas avoir de problèmes avec vos voisins, faite appel à un homme de l' art, c'est a dire un ARCHITECTE qui sera vous conseiller dans le cas présent.
Bon courage
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