Pension alimentaire non payé et droit de gard
tout sourire
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Bonjour,
mon amie n'a pas payé de pension alimentaire pendant 1an pour cause de grosse difficulté financière.Depuis 1ans il repaye la pension et à une vie stable. Il a un droit de visite 1fois par mois chez ses parents car le jugement a été pronnoncé lorsqu'il habitait à Grenoble alors que la mère vit en bourgogne, en côte d'or près de dijon. Mon ami ettant revenu en côte d'or et proche de l'habitation de la mère du petit âgé de 5ans. Suite a un arrengement avec la mère nous pouvont voir le petit à notre domicile et depuis quelque temps tout les 15jours.Mais l'entente entre eux n'a pas duré! Mon amie souhaite faire une demande de révision du droit de visite pour que cela soit officiel. Ne sachant pas si la mère sera d'accord car cela l'arenge de mener les raines! A t'il une chance d'obtenir gain de causes même si pendant une année il n'a pas pu payer la pension?Cela peut lui porter préjudice? Merci de nous aider!
mon amie n'a pas payé de pension alimentaire pendant 1an pour cause de grosse difficulté financière.Depuis 1ans il repaye la pension et à une vie stable. Il a un droit de visite 1fois par mois chez ses parents car le jugement a été pronnoncé lorsqu'il habitait à Grenoble alors que la mère vit en bourgogne, en côte d'or près de dijon. Mon ami ettant revenu en côte d'or et proche de l'habitation de la mère du petit âgé de 5ans. Suite a un arrengement avec la mère nous pouvont voir le petit à notre domicile et depuis quelque temps tout les 15jours.Mais l'entente entre eux n'a pas duré! Mon amie souhaite faire une demande de révision du droit de visite pour que cela soit officiel. Ne sachant pas si la mère sera d'accord car cela l'arenge de mener les raines! A t'il une chance d'obtenir gain de causes même si pendant une année il n'a pas pu payer la pension?Cela peut lui porter préjudice? Merci de nous aider!
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3 réponses
Bonjour,
Le dvh et le règlement de la pension alimentaire sont deux choses différentes.
Je conseille vivement à votre ami de prendre les choses en main et de proposer un arrangement à la maman afin de payer le retard de pension.
Il évitera ainsi qu'elle porte plainte pour abandon de famille et qu'elle prenne un huissier pour saisir ses revenus à la source.
Il peut toujours essayer une nouvelle procédure en fonction des nouveaux éléments. Seul le juge est apte à donner sa décision et aucun d'entre nous ne pourra vouscertifier que cela marchera mais s'il n'essaie pas il s'en voudra toute sa vie.
Cordialement
Le dvh et le règlement de la pension alimentaire sont deux choses différentes.
Je conseille vivement à votre ami de prendre les choses en main et de proposer un arrangement à la maman afin de payer le retard de pension.
Il évitera ainsi qu'elle porte plainte pour abandon de famille et qu'elle prenne un huissier pour saisir ses revenus à la source.
Il peut toujours essayer une nouvelle procédure en fonction des nouveaux éléments. Seul le juge est apte à donner sa décision et aucun d'entre nous ne pourra vouscertifier que cela marchera mais s'il n'essaie pas il s'en voudra toute sa vie.
Cordialement
tout sourire
avez-vous un avie suite à mes commentaires??
La pleinte est déjà déposée et le jugement est pour le mois juillet. Il va faire la demande au juge sachant qu'il a vu son fils pendant un an un week-end sur deux! Du jour au lendemain il le voit plus qu'un fois par mois, le petit ne comprend pas et en est triste! Et sachant qu'il va avoir avoir un petit frère ou soeur début octobre, nous espérons vraiment que le juge acceptera notre demande et qu'il ne jugera pas trop le fait qu'il n'a pas payé la pension en 2009 le petit se sent déjà assez mal comme ça! Elle s'en sert comme arme de vengeance sur son père c'est nul de faire sa! Il a sa place dans notre foyer et avec le bébé à venir nous avons peur qu'il se sente exclus si il vient qu'une fois par moi du samedi 9h30 ou 10h au dimanche 17h maxi, c'est très court.
MERCI
MERCI
j'aimerais votre avie sur notre situation!!! Et pensez-vous que nous pourions obtenir une garde alterné; en prenant en compte le fait que mon ami n'a pas le permi il est entrain de le passer! nous vivons à 25km du domicil de la mère?? Mais moi je pourais l'emmener à l'école ou nous pourions faire appel à un taxi!!
meci de me donner vos avis...même si serale juge qui dira
meci de me donner vos avis...même si serale juge qui dira
J'espère pour vous que le juge va tenir compte des relations que vous entretenez avec cet enfant depuis un an .C'est la dessus qu'il faut miser.
En ce qui concerne une garde alternée, à mon avis il faut encore un peu attendre.
En ce qui concerne la plainte pour abandon de famille, étant donné que le père paie la pension alimentaire depuis un an et que la mère n'a pas déposé plainte lorsqu'il ne la payait pas. Pourquoi le faire lorsque le père demande un droit de visite?
En ce qui concerne une garde alternée, à mon avis il faut encore un peu attendre.
En ce qui concerne la plainte pour abandon de famille, étant donné que le père paie la pension alimentaire depuis un an et que la mère n'a pas déposé plainte lorsqu'il ne la payait pas. Pourquoi le faire lorsque le père demande un droit de visite?
Elle a déposé plainte il y a un an environ!
la demande de garde alternée n'est pas bon à votre avis, pourquoi?
Nous attendons le dossier de demande au JAF. Peut-être allons-nous juste demander un week-end sur deux! mais si on écoute le petit il voudrait voir son père plus souvent une semaine chez papa, une semaine chez maman! mais c'est sûr qu'à son âge c'est pas évident de savoir ce qui est le mieux pour lui!
la demande de garde alternée n'est pas bon à votre avis, pourquoi?
Nous attendons le dossier de demande au JAF. Peut-être allons-nous juste demander un week-end sur deux! mais si on écoute le petit il voudrait voir son père plus souvent une semaine chez papa, une semaine chez maman! mais c'est sûr qu'à son âge c'est pas évident de savoir ce qui est le mieux pour lui!
Je ne dis pas qu'une garde alternée n'ai pas bon. C'est juste que si la mère a accepté pour l'instant un WE sur 2, mieux vaut déja officialiser cela (+ moitié des vacances scolaires?).
C'est sur une garde alternée ça fait rêver, mais même si le juge accepte, ce n'est pas si evident à mettre en place.
Ensuite ce petit garçon voudrait voir plus son père c'est sur, mais bon tu sais des fois a l'age là ils veulent juste ce qu'il n'ont pas, une fois qu'ils l'ont...
Enfin, comme tu l'as demandé c'est juste mon avis
C'est sur une garde alternée ça fait rêver, mais même si le juge accepte, ce n'est pas si evident à mettre en place.
Ensuite ce petit garçon voudrait voir plus son père c'est sur, mais bon tu sais des fois a l'age là ils veulent juste ce qu'il n'ont pas, une fois qu'ils l'ont...
Enfin, comme tu l'as demandé c'est juste mon avis
Elle ne veux plus suite un conflit entre eux sur son hygiène corporelle! Donc on le voit plus qu'une fois par mois et la moitié des vacances! Le petit ne comprend pas! Et que lui dire...
Nous voudrions peut-être une garde alternée car la maman le trinbale à droite à gauche ( chez les grands parents maternelle et parternelle, ainsi que chez la nourice alors qu'elle ne travaille ou que rarement.) Il voit une psychologue qui dit qu'il manque de stabilité et d'autorité parentales ( les grands parents le laisse tout faire et il est comme élevé par eux quatre).
On se dit que PEUT-ETRE avec nous la semaine il aurait un repère, qu'il aurait une image de ce que c'est qu'une famille, qu'il ne se sentirait plus abendonné par son père, et qu'il aurait vraiment un rôle de grand frère à venir en octobre!
Mais je suis d'accord avec toi c'est pas évident, peut-être qu'il serait encore plus perturbé! Même nous on ne sait pas trop!
Mais c'est toujours bon d'avoir des avis qui plus est d'une maman!
Nous voudrions peut-être une garde alternée car la maman le trinbale à droite à gauche ( chez les grands parents maternelle et parternelle, ainsi que chez la nourice alors qu'elle ne travaille ou que rarement.) Il voit une psychologue qui dit qu'il manque de stabilité et d'autorité parentales ( les grands parents le laisse tout faire et il est comme élevé par eux quatre).
On se dit que PEUT-ETRE avec nous la semaine il aurait un repère, qu'il aurait une image de ce que c'est qu'une famille, qu'il ne se sentirait plus abendonné par son père, et qu'il aurait vraiment un rôle de grand frère à venir en octobre!
Mais je suis d'accord avec toi c'est pas évident, peut-être qu'il serait encore plus perturbé! Même nous on ne sait pas trop!
Mais c'est toujours bon d'avoir des avis qui plus est d'une maman!
La législation juridique et financière évolue en permanence...