Les charges de copropriete pour un garage

sissi -  
 jkl -
Bonjour,

dans notre copropriété il y a 3 bats le A , le B et le C , ce dernier n'a pas d'appartement contrairement au bat A et au B , une personne a 2 garages pas de logement, que 2 garages, ces garages ce trouvent etre dans bat C qui comprend au total 4 garages
cette personne a réclamé l'accès au local poubelles du bat B , une prise électrique, que le syndic lui a fait pose et maintenant elle lave ces 2 voitures avec l'eau du local poubelles et passe l'aspirateur dans ces voitures en ce branchant dans le local poubelles du bat B , l'entretien du local , la sortie des poubelles , l'électricité est partagé entre les copropriétaires du Bat B uniquement , elle ce gare en dehors de ces garages dans la copropriété, doit elle avoir accès au local poubelles du Bat B ( pour info elle habite la maison a cote de la résidence, les garages sont la séparation avec la copropriété et ca propriété qui a un grand portail double , peut ont exiger qu'elle restitue la clef du local poubelle quelle a , le syndic dit qu'il ne lui a jamais donné de clef
Merci pour vos réponses

3 réponses

Olivier92240 Messages postés 137 Statut Membre 6
 
Bonjour,
normalement , le conseil syndical n avait pas a donner l autorisation au propriétaire des deux garages de se brancher sur le local poubelle (sauf si celui a accepter de payer le nettoyage du localet l' electricité des parties communes) pour l eau, il devra payer les charges avenant a l eau commune.
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sissi
 
Merci pour ce renseignement, savez vous si il a un article de loi a ce sujet que je puisse présenter au syndic , nous avons dis au syndic que nous ne voulons pas payer des consommation d'eau et d'électricité faite par une personne qui ne doit pas avoir accès au local poubelles puisqu'elle etait proprietaire que de 2 garage et on pas d'un logement et que de plus les charge du local etait des charge de batiment et qu'elle n'était proprietaire dans ce batiment leur reponse a été elle paie des charges general alors elle a le droit d'accèder au local , , noous estimons que les g=charges générales non rien avoir avec les charges de batiement , mais le syndic ne veut pas reconnaitre sont erreur
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pika
 
bonjour, j'ai un problème, peut être quelqu'un pourrai nous venir en aide.

je suis copropriétaire de mon immeuble et un de mes voisins utilise le garage de l'immeuble frauduleusement. à l'intérieur ce voisin y stocke des matériaux a lui et y stationne sa voiture et une deuxième voiture devant le garage. dans ce garage, il utilise l'eau ainsi que l'électricité pour son bien personnel. les charges provenant du garage (eau + électricité) sont mis dans les charges communes. plusieurs copropriétaire se sont déjà poser la question si c'était légale ou pas.. je suis aller voir le syndic, il m'on répondu que c'était comme ça et qu'il ne pouvait rien faire. donc y a t'il un recoure possible? car nous sommes 32 co proprio dans l'immeuble et nous en avons marre de payer des charges et frais que nous n'utilisons pas.ce voisin dit qu'il a le droit de l'utiliser comme bon lui semble. pourtant il n'en est pas propriétaire et ce garage fait partie des bien commun de l'immeuble. s'il vous plait,pouiez vous nous aidez a y voir plus clair?
merci de votre réponse. cordialement.
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Paris
 
Bonsoir,

Ce Copropriétaire ne devrait pas avoir l'autorisation de laver son véhicule dans la copropriété (voir peut-être ce que dit le Règlement de copropriété).

Les prises mises à disposition dans "les Parties communes", proches des garages devraient normalement servir à brancher une balladeuse, idem pour les "Parties communes des caves".

"Les propriétaires de parkings et caves participent aux charges générales

Les propriétaires de garages, parkings et caves doivent participer aux charges générales, y compris à celles de gardiennage et de nettoyage, au proprata de leurs tantièmes généraux (CA de Paris, 23e ch. B du 21.2.02, synd. de la rue Raffet). En revanche, ils sont habituellement exemptés des charges relatives aux équipements communs dont ils ne bénéficient pas (chauffage, eau chaude, antenne TV...).
Ils supportent toutefois les frais engendrés par le clavier à code censé profiter à tous (cass. 3e civ. 20.12.00, n° 99-16;059).
Si les garages ou les caves sont desservis par l'ascenseur, ils participent aussi aux charges de celui-ci.
De même qu'aux charges d'eau froide, s'ils disposent de postes d'alimentation en eau (CA de Paris 23e ch. B du 25.3.04, n° 2003/16285)."

Cordialement.
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sissi
 
Merci , le syndic nous dit que cette copropriétaire a les meme droits que tout les autre copropriétaire; nous leur avons demandé le détail des charges qu'il lui font payer , de toute facon elle ne paie pas de charge sur l'entretien , du local, ni pour la sortie des poubelles, ni pour l 'éléctricitè utilisé dans le bat B et le syndic ne répond pas sur le fait que cette propriétaire fait sont fils ce garer dans la résidence et pas dans leurs garages mais en plus en dehors des place de parkings, les copropriétaires du Bat B se sentent lésé par le fait que eux paie des charges mais ce sont les charges qui ne sont pas l'utilisation des copropriétaires de Bat , je dois rajouter que cette personne ne paie pas ces charges, nous avons déjà été obligé d'aller en justice pour la faire payer et la il y a encore une procédure en cour elle n'a pas payer depuis6 ou 7 ans ce ne sont pas des charges très élevé mais avec les frais de relance ça commence vraiment a chiffrer, c'est une personne de très mauvaise foi , puisque elle trouve meme le moyen de ce garer devant le portillon de la copropriété au lieu de rentrer sa voiture chez elle ou dans un de ces garages et de ce fait elle empeche une personne en fauteuil éléctrique de pouvoir entrer ou sortir de la résidence par le portillon , la personne est resté bloque devant le portail pendant 3/4 d'heure il y a quelques jours parce qu'elle était sortie avec sont fauteuil normalement mais sans prendre le bip pour ouvrir le portail mais seulement avec le vigik qui ouvre de portillon , quelqu'un peut il nous aider , Merci d'avance
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jkl
 
bonjour,

Un syndic digne de ce nom, mettrait de l'ordre dans tout ça.

Et pour la personne à qui le syndic n'a pas donné de clé, c'est qu'un autre copropriétaire ou locataire la lui a donnée.

Il faudrait peut-être changer le canon de la serrure, et interdire de donner des copies de clés.
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