Modele de contrat animateur
Résolu
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australe13
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dimanche 8 juin 2008
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10 avril 2011 à 13:46
10 avril 2011 à 13:46
Bonjour
Ce n'est pas à vous de chercher un modèle de contrat.
Si ce DJ est déclaré, il a un contrat conforme en bonne et dûe forme.
Ce n'est pas à vous de chercher un modèle de contrat.
Si ce DJ est déclaré, il a un contrat conforme en bonne et dûe forme.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 avril 2011 à 14:14
NOM : ...
ADRESSE : ....
Tel :....
Agissant en qualité d'employeurs d'une part :
ET
Mme...
TEL : ...
ADRESSE :...
N° Siret : ...
Agissant au nom d'elle-même en sa qualité d'artiste
Appelée l'artiste, d'autre part : ...
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
L'EMPLOYEUR engage L'ARTISTE qui accepte, aux conditions suivantes :
1) lieu de la représentation : ...
2) Date 27 / 08 / 2011
3) heure d'arrivé ...8h30/ 9 h le matin ......
4) heure de la représentation : ..................
6) durée de la prestation .... toute la journée.......jusqu'a la fin de la fête .
7) tarif : ....€ T.T.C.
(Sono pour danser ....)
Reçu ...€ d'acompte en chèque le ...
En cas d'annulation à moins de 30jours avant la date de la prestation, l'employeur restera redevable de la totalité de la somme contractuelle.
Signé à ......LE..........................en 2exemplaires
Nom et signature précédés de la mention « lu et approuvé -bon pour accord »
L'EMPLOYEUR : L'ARTISTE
Lu et approuvé
Bon pour accord
est ce un contrat complet ?
10 avril 2011 à 14:36