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1 réponse
aie mac
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vendredi 20 février 2009
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4 avril 2011 à 20:54
4 avril 2011 à 20:54
bonjour
comment est motivé le refus?
comment est motivé le refus?
4 avril 2011 à 22:38
Bonne soirée
8 avril 2011 à 12:27
'le respect du caractère de l'environnement, des constructions voisines est impératif, notamment en ce qui concerne les proportions, la pente des toitures, la nature et l'aspect des matériaux utilisés'
Ils jugent ce projet trop important et ne s'intégrant pas dans l'environnement.
Est ce que la mairie a le droit de refuser un projet juste parce qu'elle n'a pas envie de l'accepter?
Est ce que par hasard, un simple avis consultatif à la mairie suffirait ?
Merci de votre réponse