Limitation tabac Espagne 2011
Résolu/Fermé
Bonjour,
Es que le nombre de cartouches provenant d'Espagne est désormais illimité?
C'est très confus!!!
Merci
Es que le nombre de cartouches provenant d'Espagne est désormais illimité?
C'est très confus!!!
Merci
A voir également:
- Limitation tabac Espagne 2011
- Limitation alcool espagne - Guide
- Quantité tabac espagne - Guide
- Limite tabac luxembourg - Guide
- Prix tabac portugal - Guide
- Seau de tabac 1kg andorre prix - Guide
4 réponses
Bonjour, pour connaitre les règles applicables en 2012, vous pouvez consulter la fiche Achat de tabac en Espagne : douane et quantités maximales. Cordialement.
Matthieu Blanc
Rédacteur en chef de Droit-Finances
bonsoir
je confirme la reponse de Greg
par un copier/coller du site douanes .gouv
Tabacs
- Vous pouvez transporter jusqu'à 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans aucune formalité.
- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.
A défaut de DSA ou de déclaration spontanée lors du contrôle, le voyageur encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité.
- L'introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La saisie des tabacs ainsi qu'une pénalité seront appliquées.
Attention : les quantités ci-dessus s'appliquent par moyen de transport, pour les véhicules particuliers et les camions, quel que soit le nombre de passagers à bord.
Si le transport s'effectue en moyen de transport collectif (car, train, bateau, avion) ces quantités s'appliquent par passager adulte.
je confirme la reponse de Greg
par un copier/coller du site douanes .gouv
Tabacs
- Vous pouvez transporter jusqu'à 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans aucune formalité.
- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.
A défaut de DSA ou de déclaration spontanée lors du contrôle, le voyageur encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité.
- L'introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La saisie des tabacs ainsi qu'une pénalité seront appliquées.
Attention : les quantités ci-dessus s'appliquent par moyen de transport, pour les véhicules particuliers et les camions, quel que soit le nombre de passagers à bord.
Si le transport s'effectue en moyen de transport collectif (car, train, bateau, avion) ces quantités s'appliquent par passager adulte.
Je ne crois pas que cette nouvelle loi demandée par Bruxelles soit passée...
La limitation reste donc la même qu'en 2010 : en Espagne comme pour toute l'Union Européenne : 1kg de tabac (soit 5 cartouches de cigarette) par moyen de transport individuel ou par personne de plus de 17 ans en cas de transport collectif au delà de 9 personnes.
La limitation reste donc la même qu'en 2010 : en Espagne comme pour toute l'Union Européenne : 1kg de tabac (soit 5 cartouches de cigarette) par moyen de transport individuel ou par personne de plus de 17 ans en cas de transport collectif au delà de 9 personnes.
Je tiens à préciser que cela ne s'applique que pour l'UE...
Donc l'Andorre n'applique pas les mêmes lois qui sont les suivantes :
- Cigarettes : 200 U
- Cigarillos : 100 U
- Cigares : 50 U
- Tabac à fumer : 250 g
Ces quantités s'entendent par personne de plus de 17 ans, ne sont pas cumulables mais peuvent être assorties.
Etant donné que l'on a commencé avec le tabac, faisons pareil avec l'alcool :
Hors UE (donc Andorre) :
- Vins non mousseux : 4 L
- Bières : 16 L
- Alcool > 22° : 1 L
- Alcool > 80° : 1 L
- Alcool < 22° : 2 L
Par contre, il est possible de prendre les 3 premières catégories ensemble, mais les 2 dernières doivent être pris à la place de l'alcool > 22°.
Comme pour le tabac, cela s'entend par personne de plus de 17 ans.
Enfin, dans l'UE (donc Espagne) :
- Spiritueux (Whisky, Gin, Vodka...) : 10 L
- Intermédiaires (Vermouths, Porto, Madère...) : 20 L
- Vins : 90 L (dont maximum 60 L de mousseux)
- Bières : 110 L
Comme pour le tabac, cela s'applique par moyens de transport individuel.
En cas de transport collectif supérieur à 9 personnes, cela s'applique par personne de plus de 17 ans.
Donc l'Andorre n'applique pas les mêmes lois qui sont les suivantes :
- Cigarettes : 200 U
- Cigarillos : 100 U
- Cigares : 50 U
- Tabac à fumer : 250 g
Ces quantités s'entendent par personne de plus de 17 ans, ne sont pas cumulables mais peuvent être assorties.
Etant donné que l'on a commencé avec le tabac, faisons pareil avec l'alcool :
Hors UE (donc Andorre) :
- Vins non mousseux : 4 L
- Bières : 16 L
- Alcool > 22° : 1 L
- Alcool > 80° : 1 L
- Alcool < 22° : 2 L
Par contre, il est possible de prendre les 3 premières catégories ensemble, mais les 2 dernières doivent être pris à la place de l'alcool > 22°.
Comme pour le tabac, cela s'entend par personne de plus de 17 ans.
Enfin, dans l'UE (donc Espagne) :
- Spiritueux (Whisky, Gin, Vodka...) : 10 L
- Intermédiaires (Vermouths, Porto, Madère...) : 20 L
- Vins : 90 L (dont maximum 60 L de mousseux)
- Bières : 110 L
Comme pour le tabac, cela s'applique par moyens de transport individuel.
En cas de transport collectif supérieur à 9 personnes, cela s'applique par personne de plus de 17 ans.
La législation juridique et financière évolue en permanence...