Limitation tabac Espagne 2011
Résolu/Fermé
emile
-
23 mars 2011 à 15:58
Matthieu Blanc Messages postés 500 Date d'inscription mercredi 28 avril 2010 Statut Administrateur Dernière intervention 8 septembre 2023 - 13 août 2012 à 17:00
Matthieu Blanc Messages postés 500 Date d'inscription mercredi 28 avril 2010 Statut Administrateur Dernière intervention 8 septembre 2023 - 13 août 2012 à 17:00
A voir également:
- Limitation tabac Espagne 2011
- Limite alcool espagne - Guide
- Combien de tabac peut on ramener d'espagne - Guide
- Seau de tabac 1kg andorre prix - Guide
- Tarif seau de tabac 1kg espagne prix - Forum Consommation
- Neosurf bureau de tabac - Forum Consommation
4 réponses
Matthieu Blanc
Messages postés
500
Date d'inscription
mercredi 28 avril 2010
Statut
Administrateur
Dernière intervention
8 septembre 2023
3 760
Modifié par Matthieu-B le 13/08/2012 à 19:57
Modifié par Matthieu-B le 13/08/2012 à 19:57
Bonjour, pour connaitre les règles applicables en 2012, vous pouvez consulter la fiche Achat de tabac en Espagne : douane et quantités maximales. Cordialement.
Matthieu Blanc
Rédacteur en chef de Droit-Finances
gegethebest
Messages postés
109
Date d'inscription
lundi 23 février 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
22 janvier 2014
61
23 mars 2011 à 21:31
23 mars 2011 à 21:31
bonsoir
je confirme la reponse de Greg
par un copier/coller du site douanes .gouv
Tabacs
- Vous pouvez transporter jusqu'à 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans aucune formalité.
- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.
A défaut de DSA ou de déclaration spontanée lors du contrôle, le voyageur encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité.
- L'introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La saisie des tabacs ainsi qu'une pénalité seront appliquées.
Attention : les quantités ci-dessus s'appliquent par moyen de transport, pour les véhicules particuliers et les camions, quel que soit le nombre de passagers à bord.
Si le transport s'effectue en moyen de transport collectif (car, train, bateau, avion) ces quantités s'appliquent par passager adulte.
je confirme la reponse de Greg
par un copier/coller du site douanes .gouv
Tabacs
- Vous pouvez transporter jusqu'à 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans aucune formalité.
- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.
A défaut de DSA ou de déclaration spontanée lors du contrôle, le voyageur encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité.
- L'introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La saisie des tabacs ainsi qu'une pénalité seront appliquées.
Attention : les quantités ci-dessus s'appliquent par moyen de transport, pour les véhicules particuliers et les camions, quel que soit le nombre de passagers à bord.
Si le transport s'effectue en moyen de transport collectif (car, train, bateau, avion) ces quantités s'appliquent par passager adulte.
Greg61
Messages postés
63
Date d'inscription
lundi 21 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
8 août 2022
2
23 mars 2011 à 16:30
23 mars 2011 à 16:30
Je ne crois pas que cette nouvelle loi demandée par Bruxelles soit passée...
La limitation reste donc la même qu'en 2010 : en Espagne comme pour toute l'Union Européenne : 1kg de tabac (soit 5 cartouches de cigarette) par moyen de transport individuel ou par personne de plus de 17 ans en cas de transport collectif au delà de 9 personnes.
La limitation reste donc la même qu'en 2010 : en Espagne comme pour toute l'Union Européenne : 1kg de tabac (soit 5 cartouches de cigarette) par moyen de transport individuel ou par personne de plus de 17 ans en cas de transport collectif au delà de 9 personnes.
Greg61
Messages postés
63
Date d'inscription
lundi 21 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
8 août 2022
2
24 mars 2011 à 08:34
24 mars 2011 à 08:34
Je tiens à préciser que cela ne s'applique que pour l'UE...
Donc l'Andorre n'applique pas les mêmes lois qui sont les suivantes :
- Cigarettes : 200 U
- Cigarillos : 100 U
- Cigares : 50 U
- Tabac à fumer : 250 g
Ces quantités s'entendent par personne de plus de 17 ans, ne sont pas cumulables mais peuvent être assorties.
Etant donné que l'on a commencé avec le tabac, faisons pareil avec l'alcool :
Hors UE (donc Andorre) :
- Vins non mousseux : 4 L
- Bières : 16 L
- Alcool > 22° : 1 L
- Alcool > 80° : 1 L
- Alcool < 22° : 2 L
Par contre, il est possible de prendre les 3 premières catégories ensemble, mais les 2 dernières doivent être pris à la place de l'alcool > 22°.
Comme pour le tabac, cela s'entend par personne de plus de 17 ans.
Enfin, dans l'UE (donc Espagne) :
- Spiritueux (Whisky, Gin, Vodka...) : 10 L
- Intermédiaires (Vermouths, Porto, Madère...) : 20 L
- Vins : 90 L (dont maximum 60 L de mousseux)
- Bières : 110 L
Comme pour le tabac, cela s'applique par moyens de transport individuel.
En cas de transport collectif supérieur à 9 personnes, cela s'applique par personne de plus de 17 ans.
Donc l'Andorre n'applique pas les mêmes lois qui sont les suivantes :
- Cigarettes : 200 U
- Cigarillos : 100 U
- Cigares : 50 U
- Tabac à fumer : 250 g
Ces quantités s'entendent par personne de plus de 17 ans, ne sont pas cumulables mais peuvent être assorties.
Etant donné que l'on a commencé avec le tabac, faisons pareil avec l'alcool :
Hors UE (donc Andorre) :
- Vins non mousseux : 4 L
- Bières : 16 L
- Alcool > 22° : 1 L
- Alcool > 80° : 1 L
- Alcool < 22° : 2 L
Par contre, il est possible de prendre les 3 premières catégories ensemble, mais les 2 dernières doivent être pris à la place de l'alcool > 22°.
Comme pour le tabac, cela s'entend par personne de plus de 17 ans.
Enfin, dans l'UE (donc Espagne) :
- Spiritueux (Whisky, Gin, Vodka...) : 10 L
- Intermédiaires (Vermouths, Porto, Madère...) : 20 L
- Vins : 90 L (dont maximum 60 L de mousseux)
- Bières : 110 L
Comme pour le tabac, cela s'applique par moyens de transport individuel.
En cas de transport collectif supérieur à 9 personnes, cela s'applique par personne de plus de 17 ans.
La législation juridique et financière évolue en permanence...