suspention du pc + immobilisation

Question

Bonjour, 
le 26/02/2011 j'ai eu un accrochage leger (retroviseur) la personne m'a doublé sur une ligne blanche à deux rue de chez moi le hic j'avais bue et il voulait en profiter j'avais pas mes papiers j'ai donc poser ma voiture à la maison recuperé mes papiers et retourné à pied pour faire le constat,probleme la police etait là menottes ils sont vennus voir que j'avais bien deposé mon vheicule à la maison et constatermon retroviseur cassé,ensuite garde à vue sans rebelion là j'ai confirmé avoir bu  (0.80) .
je suis resorti7 heures apres mon interpellation avec 6 mois de suspention du pc ,immobilisation du vehicule et 100 euros d'amende.(alors que j'etais à pied) sans double de ma deposition.
convoqué le 01/03/11 pour la notification de mon retrait de permis et faire le constat mais le conducteur adverse à refuser de deposer plainte et faire le constat.
je suis convoqué le 09 mai devant la maison de justice et je ne c'est pas si je doit m'y rendre avec un acocat ,si oui ou en trouvé un suceptible de m'aider,car en garde à vue il ne m'en a pas ete proposé ,j'etais à pied l'ors de mon interpellation et je commence à avoir des doutes sur la legalité de ma condanation.je ne connais rien à la justice et j'ai peur de m'enfoncer plus si je prend un avocat.
si quelqu'un peux m'aider merci d'avance.
cordialement

gerber1 · Answer

Bonjour
Vous avez été en garde à vue ou en dégrisement ????
G.A.V.  : appel à medecin,avocat et audition sur les faits .
Dégrisement : visite d'un medecin et vous désaoulez pendant un certain temps.
Avez vous été auditionne suite à votre G.A.V. 
Pourquoi l'amende de 100 € .
Si vous avez été accroché alors que la partie adverse doublait ,vous n'etes pas en tord ,à moins que vous preniez toute la route en zigzaguant .

pelic69 · Answer

bonjour,
ma gav etait surement pour degrisement et audition mais j'etais pas saoul,je ne zigzaguais pas,il n'avais pas vue que j'allais tourner à gauche alors qu'il doublait 2 vehicules qui roulais  derrere moi à fond ( un petit jeune).
personne ne m'a proposé d'avocat,j'ai simplement vue un medecin qui m'a donné un antinflamatoire pour des problemes de ciatique j'avais pas mes medocs sur moi mais cela n'a rien à voir  avec mon interpellation.pour dire  les flics etaient plutot cool surement parce que je l'etais aussi.
je dois ammener un timbre amende de composition penale ( c'est ce qui est marqué sur ma convocation )le jour de mon audience à la maison de justice voila ce que je peux dire les procedures et moi c'est du chinois je connais rien!!
merci quand meme

nautilewarrior · Answer

Bonjour, 

vous savez que vous aviez 0,8 g d'alcool par litre de sang, donc vous avez été probablement placé en GAV vu qu'il s'agit d'un délit ( je dis probablement car en gendarmerie cela n'est pas systématique).

- Après c'est plus confus ....si vous avez eu un accident avec une alcoolémie positive , le constat a été fait (normalement ) par la gendarmerie, donc vous n'avez pas à le faire.

- Visiblement vous êtes resté 7 heures au poste....dégrisement ou GAV vous devez forcément le savoir (le régime n'est pas du tout le même), vu votre alcoolémie, vous avez sans doute fait l'objet d'un placement en GAV avec différemment de la notification des droits (c'est à dire que les gendarmes ont attendu que vous soyez moins alcoolisé pour vous notifier vos droit : avis famille , employeur..., avocat,  médecin...pour le médecin , vu votre taux vous l'avez obligatoirement vu).

- Si vous avez eu une suspension de 6 mois c'est que vous aviez commis un délit .

- Pour les 100 euros d'amende , je suis comme Gerber1....je sais pas trop , êtes vous sûr du montant de l'amende ?

- C'est normal que vous n'ayez pas d'exemplaire de votre PV d'audition ( ce n'est pas prévu par la loi).

COMPOSITION PENALE
Bon, pour vous répondre sur ce point je vais essayer de faire simple:
Le procureur de la République peut décider ou pas de vous poursuivre ( je simplifie, j'espère que les puristes comprendront...)
Il vous propose une composition pénale, si vous reconnaissez avoir commis une contravention ou un délit punis jusqu'à  5ans d'emprisonnement, vous ne payez qu'une amende  vous évitez en fait des peines plus lourdes ( ces mesures ont été créées pour désengorger les tribunaux et sont en général favorable au mis en cause).
Vous pouvez bien entendu vous faire assister d'un avocat.
Vous pouvez refuser la composition pénale , cependant le procureur vous poursuivra alors.


MON AVIS
Si l'ensemble de la procédure n'est entachée d'aucune forme de nullité, je vous conseille d'accepter la composition pénale.

Avant de prendre toute décision, je vous conseille fortement de prendre un avocat qui pourra avoir accès à la procédure et pourra au mieux vous conseiller ( car avec les éléments que vous fournissez c'est "un peu juste")

Cordialement.

folimi · Answer

Bonsoir,

Si le Procureur de la République vous propose une suspension du permis de conduire de 6 mois et 100€ d'amende, vous devriez accepter cette composition.
Pour une peine réduite ainsi, vous devez être ce qu'il s'agit de votre première alcoolémie au volant. Certains parquets sont plus sévères. Vous avez de la chance, celui qui a rendu sa décision est assez souple. Même pas un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

Je suis tou à fait d'accord avec nautilewarrior, vous devriez accepter et en tirer leçon de votre acte. Car contrairement à ce que vous dites, même à 0,80 (mg ou g?...), vous êtes soûl. Et bien des accidents corporels et mortels en sont la conséquence. Il n'y a pas que la vitesse et les petits jeunes...

Suspention du pc + immobilisation

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