Compromis de vente signé
Résolu
Alexandra
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feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
avec mon conjoint nous allons monter notre garage automobile.
Nous avons signé devant notaire le compromis de vente, La proprietaire actuel
loue (sans declarer) le champs qui est vendu avec le bâtiment, Devant le notaire elle nous a dit qu'elle préter le terrain à une personne ayant des chevaux mais qu'elle ne devait plus les mettre...
Nous sommes aller au terrain un soir ou nous avons vue les chevaux dans le champs et par hasard croisée la proprietaire des chevaux donc nous lui avons expliquer que nous allons acheter ce terrain et que nous voulions qu'elle enlève ses chevaux (nous avons des chevaux et voulons que l'herbe pousse d'ici la signature officiel de la vente pour mettre les notre). Et cette personne nous a dit qu'elle aller voir avec la proprietaire actuel du terrain car elle paye un loyer... verdict les chevaux sont encore dans le terrain depuis 2semaines que nous l'avons vue. Ce que je voudrait savoir c'est si la propriétaire du terrain et batiment que nous achetons à le droit de faire mettre des animaux dans ce terrain? Merci de votre reponse
avec mon conjoint nous allons monter notre garage automobile.
Nous avons signé devant notaire le compromis de vente, La proprietaire actuel
loue (sans declarer) le champs qui est vendu avec le bâtiment, Devant le notaire elle nous a dit qu'elle préter le terrain à une personne ayant des chevaux mais qu'elle ne devait plus les mettre...
Nous sommes aller au terrain un soir ou nous avons vue les chevaux dans le champs et par hasard croisée la proprietaire des chevaux donc nous lui avons expliquer que nous allons acheter ce terrain et que nous voulions qu'elle enlève ses chevaux (nous avons des chevaux et voulons que l'herbe pousse d'ici la signature officiel de la vente pour mettre les notre). Et cette personne nous a dit qu'elle aller voir avec la proprietaire actuel du terrain car elle paye un loyer... verdict les chevaux sont encore dans le terrain depuis 2semaines que nous l'avons vue. Ce que je voudrait savoir c'est si la propriétaire du terrain et batiment que nous achetons à le droit de faire mettre des animaux dans ce terrain? Merci de votre reponse
3 réponses
Tant que la vente n'est pas signée la propriétaire a jouissance du bien donc les chevaux peuvent rester jusqu'a la date de signature
Bonjour
Vous serez propriétaire du terrain lorsque vous aurez signés l'acte de vente.
Dans l'immédiat, les chevaux peuvent rester brouter l'herbe.
@+
Vous serez propriétaire du terrain lorsque vous aurez signés l'acte de vente.
Dans l'immédiat, les chevaux peuvent rester brouter l'herbe.
@+
bonjour
feloxe et Marie : il me semble que Alexandra nous précise qu'elle a vu la propriétaire des chevaux, et il semble que celle ci paie un loyer au vendeur ....
je répondrai à Alexandra : le vendeur a du conclure un bail / prêt avec la propriétaire des chevaux jusqu'à la date de signature de l'acte
vous ne pouvez pas vous y opposer .
feloxe et Marie : il me semble que Alexandra nous précise qu'elle a vu la propriétaire des chevaux, et il semble que celle ci paie un loyer au vendeur ....
je répondrai à Alexandra : le vendeur a du conclure un bail / prêt avec la propriétaire des chevaux jusqu'à la date de signature de l'acte
vous ne pouvez pas vous y opposer .
merci de vos reponses, la proprietaire des chevaux à bien préciser qu'elle n'était pas declarer donc pas de bail normalement! Il me semnble mais je ne suis vraiement pas sure que le notaire lui a dit que durant l'attente de la signatue officiel de la vente elle devait enlevé les affaires qu'il resté dans le bâtiment et dire à la propriétaire des chevaux denlevé les cadenas qu'elle a mis sur l'ouverture cloture mais bon je ne suis vraiment pas sure du tout
La législation juridique et financière évolue en permanence...