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M² carré d'une maison

pfbfisnl - 15 mars 2011 à 13:40
kasom Messages postés 32266 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 décembre 2024 - 15 mars 2011 à 19:48
Bonjour,
Merci de bien vous vouloir me dire si je suis en tant que vendeur responsable de la déclaration du Notaire relatif au M² carré pour la vente de ma maison.
Donc es celui qui à fait le dianostic, ou
du Notaire ou
de moi.
Encore Merci de m'aider j'ai vendu cette maison en Avril 2010.

2 réponses

Réponse 1 / 2
kasom Messages postés 32266 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 décembre 2024 8 829
15 mars 2011 à 13:54
Si la maison n'est pas en co propriété, la surface notée sur le compromis n'est qu'indicative ..
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kasom Messages postés 32266 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 décembre 2024 8 829
15 mars 2011 à 19:48
ça ne change rien que la mesure ait été faite par un pro ou vous même , si ce n'est pas une copropriété , alors répondez à la question..
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Réponse 2 / 2
gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
15 mars 2011 à 18:53
Bonjour
restez sur le même message.
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5217900-m-d-une-maison
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