Changement de statut commerçant salarié
Résolu
yacineay
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narimene75 Messages postés 1 Statut Membre -
narimene75 Messages postés 1 Statut Membre -
Bonjour,
je suis dans une situation delicate et je sais pas koi faire,,, c pour ça je m'adresse a vous les amis ( je commence a perdre la confiance)
j'essaie de vous résumer la situation
je suis venue en france en 2007 pour faire des études. j'ai eu mon master 2 en Electronique en 2007/ 2008.
les deux années suivantes ( 2008/2009 et 2009/2010) je me suis inscrit a la fac juste pour avoir le titre de sejour et chercher de travaille, mais avec la crise et des autres facteurs j'ai pas trouvé de bolo avec mon diplôme,, en 2010 je me suis engagé dans un commerce en criant une EURL, ( ya plein de change a payer il me reste presque plus rien, c pas rentable) en plus la virité je veux pas travaillé comme comerçant j'étais obligé de faire ça pour le renouvelemnt de titre de sejour,,,,,, maintenant je susi a fond dans la recerche de poste avec mon domaine.
ma question c la suivante:
est ce que on peut changer le statut de commerçant vers salarie?
est ce que vous connaissez des cas qui ont fait ce changement avec reussite?
Merci d'avance
je suis dans une situation delicate et je sais pas koi faire,,, c pour ça je m'adresse a vous les amis ( je commence a perdre la confiance)
j'essaie de vous résumer la situation
je suis venue en france en 2007 pour faire des études. j'ai eu mon master 2 en Electronique en 2007/ 2008.
les deux années suivantes ( 2008/2009 et 2009/2010) je me suis inscrit a la fac juste pour avoir le titre de sejour et chercher de travaille, mais avec la crise et des autres facteurs j'ai pas trouvé de bolo avec mon diplôme,, en 2010 je me suis engagé dans un commerce en criant une EURL, ( ya plein de change a payer il me reste presque plus rien, c pas rentable) en plus la virité je veux pas travaillé comme comerçant j'étais obligé de faire ça pour le renouvelemnt de titre de sejour,,,,,, maintenant je susi a fond dans la recerche de poste avec mon domaine.
ma question c la suivante:
est ce que on peut changer le statut de commerçant vers salarie?
est ce que vous connaissez des cas qui ont fait ce changement avec reussite?
Merci d'avance
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5 réponses
est ce que avec le titre de séjour commerçant on peut commencer a travailler comme salarie en attendant la procédure de changement de statut commerçant vers salarie?
parce que j'ai trouvé un poste a pourvoir immédiatement et je suis titulaire de la carte commerçant
Merci de m'aider SVP
parce que j'ai trouvé un poste a pourvoir immédiatement et je suis titulaire de la carte commerçant
Merci de m'aider SVP
Bonjour à tous,
je suis dans la même siituation que vous..je ss titulaire d un titre de séjour commerçant et je m apprête à déposer un dossier de changement de statut à salarié...Pourriez-vous me dire svp si quelqu un a réussi ce changement de statut et comment ça marche la procédure au niveau de la préfécture ( est ce qu il procède au retrait immédiat du titre de séjour commerçant et délivre un récipicé autorisant à travailler ou non autorisant à travailler...ou il ne délivre rien ...) .
Merci d'avance pour votre aide et vos éclairecissements.
je suis dans la même siituation que vous..je ss titulaire d un titre de séjour commerçant et je m apprête à déposer un dossier de changement de statut à salarié...Pourriez-vous me dire svp si quelqu un a réussi ce changement de statut et comment ça marche la procédure au niveau de la préfécture ( est ce qu il procède au retrait immédiat du titre de séjour commerçant et délivre un récipicé autorisant à travailler ou non autorisant à travailler...ou il ne délivre rien ...) .
Merci d'avance pour votre aide et vos éclairecissements.
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Bjr Yacineay,
tu as eu une réponse à tes questions, t as pu avancé ds ta démarche ?
tu as eu une réponse à tes questions, t as pu avancé ds ta démarche ?
Bsr,
Félécitations pour ta carte..pour ma part, je compte déposer une demande de changement de staut commerçant à salarié en début décembre et j éspère que ça va marcher.
en fait, t as eu ta carte de résident après 2 ou 3 cartes commerçant?? tu dépends de quelle préfécture ?
Merci pour ton retour :)
Félécitations pour ta carte..pour ma part, je compte déposer une demande de changement de staut commerçant à salarié en début décembre et j éspère que ça va marcher.
en fait, t as eu ta carte de résident après 2 ou 3 cartes commerçant?? tu dépends de quelle préfécture ?
Merci pour ton retour :)
bsr,
j'ai eu ma carte de résidence après 2 cartes d'un ans commerçant (premiere carte 2010, deuxième 2011 et la troisième c'était une carte de résidence 2012), en fait la demande dépend de plusieurs critères ( les ressources, la préfecture de la demande, la nationalité, l'avis d'imposition, et le règlement vis a vis du RSI et les impôts d'entreprise, la résidence..............).
moi dans mon cas j'ai trouvé un poste en CDI en novembre 2011 j'ai contacté un avocat spécialiste des droit d'étrangers, il m'a conseillé d'attendre la carte de résidence ( qui donne directement le droit o travail) et de ne pas tenter le changement de statut, cependant ce changement est possible suivant le même avocat.
ça fait combien de temps tu es avec la carte commerçant ?
et est ce que l'employeur a accepter de tu faire le changement de statut ? parce-que pendant la procédure de changement de statut tu peut pas commencer le travail (la carte commerçant ne tu donne pas le droit au travail salarie)
j'ai eu ma carte de résidence après 2 cartes d'un ans commerçant (premiere carte 2010, deuxième 2011 et la troisième c'était une carte de résidence 2012), en fait la demande dépend de plusieurs critères ( les ressources, la préfecture de la demande, la nationalité, l'avis d'imposition, et le règlement vis a vis du RSI et les impôts d'entreprise, la résidence..............).
moi dans mon cas j'ai trouvé un poste en CDI en novembre 2011 j'ai contacté un avocat spécialiste des droit d'étrangers, il m'a conseillé d'attendre la carte de résidence ( qui donne directement le droit o travail) et de ne pas tenter le changement de statut, cependant ce changement est possible suivant le même avocat.
ça fait combien de temps tu es avec la carte commerçant ?
et est ce que l'employeur a accepter de tu faire le changement de statut ? parce-que pendant la procédure de changement de statut tu peut pas commencer le travail (la carte commerçant ne tu donne pas le droit au travail salarie)
Bsr,
je suis à ma 2ème carte commerçant ( 1ère en 2011 mais cellle ci je l ai eu qu en octobre 2011 et j ai passé tt l'année 2011 à attendre le traitement de mon dossier puisque j'étais étudiante et la 2ème en 2012). et sinn, mon futur employeur a accepté de m'accopmpagner ds ma démarche et il sait bien que ça pourait prendre du temps.
et effectivement, ca dépend des nationalités et des préféctures surtout...pour ma part, l'agent de la préfécture m'avait dit que pour mon cas,je ne pourrais demander la carte de résidence qu'après 5 cartes commerçants ( ils ne tiennent pas compte de nbre de titre de séjour étudiant)...mais sinn je sait qu'à priori, le changement de statut commerçant à salarié reste pareil qu'un changement de statut étudiant à salarié ( c est ce qu ils m ont dit à la préfécture) mais j aurais souhaité avoir des témoignages des personnes qui l'ont déjà fait et surtout réussi....mais en faisant un petit tour sur le net et les différents forums, personne ne l'a jamais fait !...
je suis à ma 2ème carte commerçant ( 1ère en 2011 mais cellle ci je l ai eu qu en octobre 2011 et j ai passé tt l'année 2011 à attendre le traitement de mon dossier puisque j'étais étudiante et la 2ème en 2012). et sinn, mon futur employeur a accepté de m'accopmpagner ds ma démarche et il sait bien que ça pourait prendre du temps.
et effectivement, ca dépend des nationalités et des préféctures surtout...pour ma part, l'agent de la préfécture m'avait dit que pour mon cas,je ne pourrais demander la carte de résidence qu'après 5 cartes commerçants ( ils ne tiennent pas compte de nbre de titre de séjour étudiant)...mais sinn je sait qu'à priori, le changement de statut commerçant à salarié reste pareil qu'un changement de statut étudiant à salarié ( c est ce qu ils m ont dit à la préfécture) mais j aurais souhaité avoir des témoignages des personnes qui l'ont déjà fait et surtout réussi....mais en faisant un petit tour sur le net et les différents forums, personne ne l'a jamais fait !...
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