Photo sur internet
lamisse
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RowenHonoka -
RowenHonoka -
Bonjour,
Ma soeur c'est séparé de son conjoin y'a 6 ans de sa !! Cela fait 5ans que nous n'avons plus de nouvels de lui il na pas la garde sa fille il a juste un droit de visite ou il na pas le droit de resté seul avec sa fille mais doit toujours être accompagné de quelqu'un .
J'ai mis des photos de leurs fille sur internet avec l'accord de ma soeur ma niece a 6 ans !! Je voulais savoir si cetait vrais que ma soeur pourais perdre la garde de sa fille a cose de sa ?? Si il irais porté pleinte
Ma soeur c'est séparé de son conjoin y'a 6 ans de sa !! Cela fait 5ans que nous n'avons plus de nouvels de lui il na pas la garde sa fille il a juste un droit de visite ou il na pas le droit de resté seul avec sa fille mais doit toujours être accompagné de quelqu'un .
J'ai mis des photos de leurs fille sur internet avec l'accord de ma soeur ma niece a 6 ans !! Je voulais savoir si cetait vrais que ma soeur pourais perdre la garde de sa fille a cose de sa ?? Si il irais porté pleinte
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1 réponse
Bonjour,
Pas de la a en perdre la garde.
En revanche vous pourriez etre contrainte a retiré les photos d'internet.
Bonne continuation
Pas de la a en perdre la garde.
En revanche vous pourriez etre contrainte a retiré les photos d'internet.
Bonne continuation
RowenHonoka
Cela s'appelle le droit à l'image, cela ne concerne que l'autorisation de publier ou non une photo dans un journal ou internet. Cela ne concernera en aucun la garde si la mère est d'accord vu qu'elle en a la garde.
La législation juridique et financière évolue en permanence...