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Demission d'un titulaire du CE

Brice59 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 24 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 juin 2015 - 1 mars 2011 à 14:19
jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 - 1 mars 2011 à 15:39
Bonjour,

Je suis membre d'un comité d'entreprise. l'un de nos titulaire a récemment démissionné de ses fonctions de secrétaire et je voudrais savoir s'il continue à être membre du comité d'entreprise.

Merci d'avance.

3 réponses

Réponse 1 / 3
jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 498
1 mars 2011 à 14:53
il a démissionné de ses fonctions de secrétaire et pas de membre
il est donc tjs élu
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Réponse 2 / 3
Brice59 Messages postés 9 Date d'inscription dimanche 24 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 juin 2015
1 mars 2011 à 15:36
Merci pour votre réponse.

Que se passe t il pour ses heures délégation ? J'imagine qu'il les garde !?
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Réponse 3 / 3
jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 498
1 mars 2011 à 15:39
rien de particulier il est tjs membre
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