Demission d'un titulaire du CE

Brice59 -  
Bonjour,

Je suis membre d'un comité d'entreprise. l'un de nos titulaire a récemment démissionné de ses fonctions de secrétaire et je voudrais savoir s'il continue à être membre du comité d'entreprise.

Merci d'avance.

3 réponses

  1.  jfqld
    il a démissionné de ses fonctions de secrétaire et pas de membre
    il est donc tjs élu
    2
    1. Brice59 Auteur
      Merci pour votre réponse.

      Que se passe t il pour ses heures délégation ? J'imagine qu'il les garde !?
      0
      1. jfqld
        rien de particulier il est tjs membre
        0

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