Demission d'un titulaire du CE

Brice59 Messages postés 9 Statut Membre -  
jfqld Messages postés 9870 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

Je suis membre d'un comité d'entreprise. l'un de nos titulaire a récemment démissionné de ses fonctions de secrétaire et je voudrais savoir s'il continue à être membre du comité d'entreprise.

Merci d'avance.

3 réponses

jfqld Messages postés 9870 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 509
 
il a démissionné de ses fonctions de secrétaire et pas de membre
il est donc tjs élu
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Brice59 Messages postés 9 Statut Membre
 
Merci pour votre réponse.

Que se passe t il pour ses heures délégation ? J'imagine qu'il les garde !?
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jfqld Messages postés 9870 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 509
 
rien de particulier il est tjs membre
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