Demission d'un titulaire du CE

Brice59 Messages postés 9 Statut Membre -  
jfqld Messages postés 8725 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

Je suis membre d'un comité d'entreprise. l'un de nos titulaire a récemment démissionné de ses fonctions de secrétaire et je voudrais savoir s'il continue à être membre du comité d'entreprise.

Merci d'avance.

3 réponses

  1.
    jfqld Messages postés 8725 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 509
     
    il a démissionné de ses fonctions de secrétaire et pas de membre
    il est donc tjs élu
    2
  2. Brice59 Messages postés 9 Statut Membre
     
    Merci pour votre réponse.

    Que se passe t il pour ses heures délégation ? J'imagine qu'il les garde !?
    0
  3. jfqld Messages postés 8725 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 509
     
    rien de particulier il est tjs membre
    0

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