Céder a titre gratuit en l'etat

mickestone - 21 févr. 2011 à 19:02
 mickestone - 21 févr. 2011 à 22:46
Bonjour,
nous avons céder a titre gratuit en l'etat notre espace 3 essence gpl de 1998 le 7/11/2010;il sortait du garage pour reglage de soupape et vidange +circuit de refroidissement la distribution etait ok elle avait ete faite a 335000 km.j'ai dit a la personne de faire attention de surveiller le liquide de refroidissement ,et par courtoisie lui est laissé un bidon de 5 litre de liquide,plus toutes les dernieres factures. en echange il m'a cede a titre gratuit sa bmw325td de 1993 456000km soit disant elle en avit 200000km.enfin,bref les deux vehicule etait sans controle.le lundi je passe la bmw au ct et la elle passe pas ,donc je prend rdv au garagepour faire les travaux et la qu'en je rentre j'ai un mail ou il me dit vs recupére votre espace le joint de culasse est mort ,j'ai consommé 5litre de liquide a rentré (cet a dire environ 70km)hors que nous on en avit fait plus de 300 sans consommer une goutte d'eau.les mails s'enchaine il va meme jusqu'a appeler toutes les personnes portant le meme nom de famille et dire que le moteur est dans le sac.il veut recupere la bmw mais je refuse elle es a mon nom et j'en es eu pour 1400 euros de reparation aujourd'hui il a mandaté un expert pour que je lui paie les reparations de l'espace ,j'ai eu l'expert au telephone qui me dit rendez lui la bmw ,ce sera plus simple.c'est trop facile de recupere son vehicule lorsque les frais on été effectué ,alors que sur la bmw ,il y en avait des vis cachés,tel que triangle de direction et barre stabilisatrice soudé a l'arc(photos a l'appui),moteur qui 456000,et non 200000,embrayage non changé,sans compté que je n'es pas les moyens de prendre un expert, etc.. qu'elle recours ai-je suis-je obligé de payé et de lui rendre la bmw
A voir également:

2 réponses

tatou_38 Messages postés 1928 Date d'inscription vendredi 21 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2015 998
Modifié par M@thew le 21/02/2011 à 22:14
Il est illégal de vendre un véhicule sans CT, même à titre gratuit et même avec la mention "vendu en l'état" qui n'a aucune valeur juridique.

La vente est donc nulle et la justice obligera sans peine le vendeur à reprendre le véhicule et à rendre l'argent.

Apparemment vous avez fait un échange sans CT, donc c'est vrai dans les deux sens.

A vouloir faire des bricolages de transactions, vous vous êtes empétré dans un imbroglio sans issue.

Bon courage !




tatou_38
Angers
0
Utilisateur anonyme
21 févr. 2011 à 22:15
Bonsoir, alors, pourquoi ça n'a pas de valeur juridique
alors que cela figure sur le document officiel de vente
ou de cession ?

0
je sais que s'est ilégal puisque comme la personne me harcelait j'ai été a la gendarmerie,qui m'a dit c'est ilégal un echange sans controle ,de plus ceder a titre gratuit il y a aucun recours en justice ,mon soucis es plutot es-ce que le 1/03/2011 a14h l'expert qu'il a pris pour expertiser le vehicule peu m'imputer les frais de reparation qui se monte environs a 1331 euros sachant que j'en es fait autant sur le sien soit 1400 euros sachant que depuis le 9 /11/2010 le vehicule m'appartient et es a mon nom.merci de m'apporter une reponse pour que je sache a quoi m'en tenir le jour de l'expertise .merci d'avance.
0
merci tatou38,mais je lesavait deja.merci a toi mathew ,si tu as d'autre conseil n'hesite pas.
0