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4 réponses
Quel recours ?
Venir habiter à proximité du périphérique d'une grande ville et renifler les odeurs d'essence...vous verrez comme vous en arriverez vite à apprécier les odeurs de fumée de bois^^
Bon, je me moque et ce n'est pas gentil. Ok, je cours me cacher.
Plus sérieusement, il faudrait vérifier avec avis des services de la mairie éventuellement si la cheminée du voisin est conforme (en hauteur notamment). Si c'est le cas, les fumées qui se dégagent d'une utilisation normale d'un chauffage domestique ne peuvent pas, à ma connaissance, faire l'objet d'un recours.
Venir habiter à proximité du périphérique d'une grande ville et renifler les odeurs d'essence...vous verrez comme vous en arriverez vite à apprécier les odeurs de fumée de bois^^
Bon, je me moque et ce n'est pas gentil. Ok, je cours me cacher.
Plus sérieusement, il faudrait vérifier avec avis des services de la mairie éventuellement si la cheminée du voisin est conforme (en hauteur notamment). Si c'est le cas, les fumées qui se dégagent d'une utilisation normale d'un chauffage domestique ne peuvent pas, à ma connaissance, faire l'objet d'un recours.
Les odeurs de fumées de périphérique on s'y fait j'ai testé les deux , les odeurs de bois pas celles du feu de camp rommatique à l'air libre qui sent à la limite bon , mais l'odeur des incères ou chaudière à bois en sortie de cheminée avec c'estte odeur écourante de brulé qui charbonne tout la journée et qu'on allume souvent avec un activateur qui lui aussi va diffuser lentement toute la journée je peut vous assurer que c'est le pire des suplices on regrette le périphe et là je ne me moque pas .
Vos recours et bien ils sont bien minces la mairie ne fait souvent rien , la ddass est incompétante malgré les grands airs qu'elle veut bien se donner , il non pas compris et pourtant c'est le travail que la loi principale n'était plus adaptée au nuisances des fumées et odeurs des poels, cheminées et incéres à bois en zone urbaine , il y a parfois en plus des conflits d'intêrets ( bois vendu , coupe communale , personne incrimminée protègé , mairie qui ne sont elles même pas en conformité etc. et aussi le fameux " ce n'est que du bois " en faisant allusion au bois feu de camp " bref vous êtes un emmerd... , votre santé on s'en fout ..
Quand aux règlementations sur lesquelles risque de s'appuyer l'ex DDASS si vous ne trouvez pas de solutions à la médiation ( déjà en identifiant le mais parfois LES polueurs qui profitent de la confusion ) , c'est souvent celle de la hauteur des cheminées ( 40 cm + haut ) par rapport au faitage et à la distance minimum de 8 m de tout obstacle ou habitation ,
une loi RIDICULE !
pour l'usage du bois de cheminée ou chaudière à feu continue qui charbonne toute la journée et qu'on peut sentir à plus de 200 m ! qui à des fumées fortes ou des vapeurs irritantes qui ne sont plus visibles une fois le coup de feu passé mais qui ont une odeur tenace et impreignante
Cette règlementation tenait la route dans les années 60 quand elle a été pondue car à l'époque on passait au tout fioul ou tout gaz des énergie peu productrices de fumées fortes et surtout avec des chaudière tout ou rien qui ne continue pas leur combustion toute la journée comme celle à bois quand la température par ex de l'eau sanitaire ( été ) , c'est un problème de santé publique majeur dont personne n'a on ne veut prendre conscience
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Vos recours et bien ils sont bien minces la mairie ne fait souvent rien , la ddass est incompétante malgré les grands airs qu'elle veut bien se donner , il non pas compris et pourtant c'est le travail que la loi principale n'était plus adaptée au nuisances des fumées et odeurs des poels, cheminées et incéres à bois en zone urbaine , il y a parfois en plus des conflits d'intêrets ( bois vendu , coupe communale , personne incrimminée protègé , mairie qui ne sont elles même pas en conformité etc. et aussi le fameux " ce n'est que du bois " en faisant allusion au bois feu de camp " bref vous êtes un emmerd... , votre santé on s'en fout ..
Quand aux règlementations sur lesquelles risque de s'appuyer l'ex DDASS si vous ne trouvez pas de solutions à la médiation ( déjà en identifiant le mais parfois LES polueurs qui profitent de la confusion ) , c'est souvent celle de la hauteur des cheminées ( 40 cm + haut ) par rapport au faitage et à la distance minimum de 8 m de tout obstacle ou habitation ,
une loi RIDICULE !
pour l'usage du bois de cheminée ou chaudière à feu continue qui charbonne toute la journée et qu'on peut sentir à plus de 200 m ! qui à des fumées fortes ou des vapeurs irritantes qui ne sont plus visibles une fois le coup de feu passé mais qui ont une odeur tenace et impreignante
Cette règlementation tenait la route dans les années 60 quand elle a été pondue car à l'époque on passait au tout fioul ou tout gaz des énergie peu productrices de fumées fortes et surtout avec des chaudière tout ou rien qui ne continue pas leur combustion toute la journée comme celle à bois quand la température par ex de l'eau sanitaire ( été ) , c'est un problème de santé publique majeur dont personne n'a on ne veut prendre conscience
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Utilisateur anonyme
15 avril 2011 à 21:27
15 avril 2011 à 21:27
bonjour : essayez de planter un arbre à l'endroit où passe la fumée, ça pourrait peut-être la dissiper un peu.
Faire du feu l'hiver se comprend, vous avez donc les fenetres ferméées, comment pouvez vous etre indisposé de leur fumées ?
L'été ils font aussi du feu dans la cheminée ou l'insert, ils sont malades ?
Ou bien l'été c'est le barbecue qui vous gene ?.
Il a ete jugé en voisinage que les odeurs de barbecue ne pouvait constituer une gene anormale de voisinage.
En fait quand il y a reelle gene elle doit etre constatée averée, donc un huissier pour environ 180 euros selon...
Ensuite une fois constaté il faut que la nuisance efective soit prouvée, que vous prouviez en quoi elle vous cause du tort.
Voir les jurisprudences.
Sauf dans le cas d'un vice de construction ou la fumée entrerait par un conduit unique non hermetique par exemple.
Sa maison etant a 15m de la votre... il faut donc que le vent souffle dans votre direction, que eventuellement vous soyez plus haut en terrain ??? ou que le vent chez vous souffle de haut en bas dans une cuvette, ou...
Bon courage
L'été ils font aussi du feu dans la cheminée ou l'insert, ils sont malades ?
Ou bien l'été c'est le barbecue qui vous gene ?.
Il a ete jugé en voisinage que les odeurs de barbecue ne pouvait constituer une gene anormale de voisinage.
En fait quand il y a reelle gene elle doit etre constatée averée, donc un huissier pour environ 180 euros selon...
Ensuite une fois constaté il faut que la nuisance efective soit prouvée, que vous prouviez en quoi elle vous cause du tort.
Voir les jurisprudences.
Sauf dans le cas d'un vice de construction ou la fumée entrerait par un conduit unique non hermetique par exemple.
Sa maison etant a 15m de la votre... il faut donc que le vent souffle dans votre direction, que eventuellement vous soyez plus haut en terrain ??? ou que le vent chez vous souffle de haut en bas dans une cuvette, ou...
Bon courage
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