Le bruit peut-il être un vice caché

monzoe - Modifié par micheld33 le 9/02/2011 à 14:09
kasom
Messages postés
30443
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
16 mai 2022
- 9 févr. 2011 à 20:51
Bonjour, est ce que le bruit peux faire partie des vices cacher je parle de bruit provenant de la maison d a cote merci

1 réponse

Non.
2
kasom
Messages postés
30443
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
16 mai 2022
8 176
9 févr. 2011 à 16:47
réponse trop rapide, si le bruit provient de voisins trop bruyants, ce n'est pas un vice caché
si le bruit provient d'une absence d'isolation phonique et que toutes les pièces de la maison sont concernées, ça peut se discuter ...
0
Le défaut doit empêcher l'utilisation du bien dans des conditions normales. Il peut aussi être d'une telle importance que l'acheteur n'aurait pas acquis le bien s'il en avait connu l'existence. (extrait de : https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/67923-vice-cache-definition-et-garantie-des-vices-caches )
Il faudrait vraiment que les bruits empêchent d'habiter la maison. On peut tenter une réparation amiable, mais de là à faire annuler la vente. Ca me parait très discutable. Mais après tout, avec un bon avocat, pourquoi pas ?
0
kasom
Messages postés
30443
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
16 mai 2022
8 176
9 févr. 2011 à 20:51
Il faudrait vraiment que les bruits empêchent d'habiter la maison

exact, je ne dis pas le contraire ...voyons si monzoe vient voir les réponses et nous en dit plus ...

( ça se raréfie, ceux qui viennent consulter les réponses et donnent la suite ...)
0