Reprise du travail apres un arret longue duré
Résolu
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1 réponse
Bonjour
le medecin du travail doit parler d'invalidité, car il n'y a pas de catégorie en mi-temps. Il existe bien 3 catégories en voici donc les définitions données par l'article L 341-4 du Code de la Sécurité Sociale.
1°) invalides capables d'exercer une activité rémunérée ;
2°) invalides absolument incapables d'exercer une profession quelconque ;
3°) invalides qui, étant absolument incapables d'exercer une profession, sont, en outre, dans l'obligation d'avoir recours à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie.
Je pense que cette réponse vous apporte quelques éléments mais que vous devez avoir bien d'autres questions.
cordialement
ARHTI conseil
le medecin du travail doit parler d'invalidité, car il n'y a pas de catégorie en mi-temps. Il existe bien 3 catégories en voici donc les définitions données par l'article L 341-4 du Code de la Sécurité Sociale.
1°) invalides capables d'exercer une activité rémunérée ;
2°) invalides absolument incapables d'exercer une profession quelconque ;
3°) invalides qui, étant absolument incapables d'exercer une profession, sont, en outre, dans l'obligation d'avoir recours à l'assistance d'une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie.
Je pense que cette réponse vous apporte quelques éléments mais que vous devez avoir bien d'autres questions.
cordialement
ARHTI conseil
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