Contrat non respecté par photographe mariage [Résolu]

- - Dernière réponse :  tapet - 23 nov. 2016 à 17:46
Bonjour,
nous avons un ENORME problème avec la photographe de notre mariage.
Cela fait 6 mois que nous sommes mariés. La photographe nous a réalisé un album mais celui ci est "faux" (les photos demandées ne sont pas celles imprimées suite à un problème sur son site).
Pour nous dédommager nous avons conclu un accord : elle nous envoie le DVD des photos en haute résolution pour compenser (elle refusait de nous refaire l'album).
Le problème c'est que cela fait 15 jours qu'elle dit avoir envoyé le DVD mais nous n'avons toujours rien et elle a déja supprimé nos photos de son disque dur.
Nous ne savons plus quoi faire car cela veut dire que toutes nos photos sont perdus (+ de 500 !!)
Quel recours avons-nous?
Merci de votre aide
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Rebonjour

Vous pouvez vous baser sur l'article 1142 du Code Civil pour réclamer contre votre photographe dans la mesure où il n'a pas rempli sa part du contrat.

Article 1142 du Code Civil:

" Toute obligation de faire ou de ne pas faire se résout en dommages et intérêts, en cas d'inéxécution de la part du débiteur."

Arrêt de la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation en date du 27 novembre 2008:

" Lorsque l'exécution en nature est devenue impossible, un vendeur est à bon droit condamné à exécuter son obligation de délivrance en deniers en payant à son acheteur une indemnité équivalente à la valeur actuelle de la chose vendue."

Arrêt de la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation en date du 30 juin 1992:

"L'inexécution donne lieu à des dommages et intérêts, peu important qu'elle n'ait pas été fautive."

Article 1147 du Code Civil:

"Le débiteur est condamné, s'il y a lieu, au payement de dommages et intérêts, soit à raison de l'inexécution, soit à raison du retard dans l'exécution, toute les fois qu'il ne justifie pas que l'inexécution provient d'une cause étrangère qui ne peut lui être imputée, encore qu'il n'y ait aucune mauvaise foi de sa part."

Votre photographe devra prouvez l'envoi du DVD.

Donc, je invite à lui adresser un courrier recommandé avec avis de réception en lui donnant un délai de 8 jours à réception de votre lettre pour remplir sa part du contrat, faute de quoi, vous serez dans l'obligation de l'assigner devant la juridiction compétente pour obtenir réparation du préjudice (surtout moral) subit.

Merci d'informer le forum sur la suite de votre affaire, cela nous permettra de mieux vous renseigner sur vos droits.

Bien à vous

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droit-finances 19594 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

> Nicolas Roger -
10 ans ? mais arrête de raconter de la merde
5 ans si je ne m'abuse ! mais pas moins d'un an c'est clair ... un photographe low cost non ? si c'est le cas tant pis pour vous, sinon mettez lui la misère !
-
Bonjour,

Pour la conservation des images cela dépend du photographe et des condition de ventes qu'il a fourni et signe, moi par exemple j'ai mis trois ans.
Il y a un contrat en plus du devis à signé. Chaque photographe à sa façon de fonctionner, il peut supprimer les photos après vous les avoir envoyé, d'autres les sauvegardes sur Disque dur et si cela est indiqué sur le contrat, tant pis pour vous.
Vous avez qu'a lire les contrats et noter tout se que le photographes vous explique le jour du rendez vous. C'est facile de cracher après le mariage sur les photographes, certes certains sont des rigolos, mais quand c'est indiqué par exemple 100 photos numériques sur le devis, ça ne veut pas dire toutes les photos numériques ! donc arrêtez de râler 90% des erreurs viennent des mariés.
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Merci
Bonjour,

Je suis photographe professionnel et je connais donc un peu la question ....
Première chose à savoir : avez vous signé un contrat et mentionne t il un n° siret ?
Contrôlez ce n° sur le site de l'insee

http://www.insee.fr/fr/bases-de-donnees/default.asp?page=sirene/avis_situation.htm histoire de voir si il est bien immatriculé ...
Comment avez vous réglé la prestation ?
Si ce photographe vous a demandé de l'espèce, vous pouvez être sur qu'il s'agit de black ... dans ce cas le simple fait de mentionner une prise de contact avec la DGCCRF (répression des fraudes) http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/dgccrf/profil_particuliers/index.htm devrait le faire réagir rapidement.
Quoi qu'il en soi, si vos photos ont disparues de son disque dur il n'y a aucune chance que vous récupériez quoi que ce soit ... pour ma part, je fais des doubles sauvegarde sur 2 DD externe que j'archive par année et ranger dans des endroits différent ...
Si vous n'avez pas établi de contrat et que vous avez réglé ce rigolo au black je vous conseil de ne rien faire .... vous êtes passible d'avoir embauché un travailleur au noir et êtes passible d'une forte amende ...
Si ce photographe à un site internet vous pouvez aussi faire pression en menaçant d'une petite campagne "promotionnelle" sur les forums de mariage ...
Enfin, les photographes ont divers statuts ... suivant celui choisi, ils n'ont pas forcément droit de pratiquer la photo de mariage !
Les "Auteurs Photographe" n'ont pas le droit de faire du mariage ... leur astuce consiste à vous vendre 1 photo "d'art" signé numéroté (équivalente au prix du forfait mariage)et de vous offrir le reste. Pour l'instant ça marche ... mais le service des impôts n'ai pas dupe !
Bon courage !!!

http://www.photographe-mariage-photo.eu
http://www.mage-image.fr
Bonjour, je vous remercie pour votre réponse
alors nous avons signé un contrat (mais je ne vois pas le n° de siret, par conte sur le site il y est et après vérification il est correct) et aucun réglement en espèce.
le souci que nous avons découvert récemment c'est que nous avons signé le contrat avec une société de photographe (dans laquelle travaille notre photographe de mariage) mais quand j'appelle la responsable elle m'explique que notre photographe leur a "volé" notre mariage et donc ils n'ont aucune de nos photos et même ils n'ont pas le contrat ... !!!
de plus, nous avons réglé par chèque au nom de la société
bien sur nous n'avons toujours pas reçu le dvd des photos et j'ai vraiment peur qu'elle les ai toutes effacées!! (si c'est elle qui les a effacé on peut les récupérer avec des logiciels etc)
du coup le souci que j'ai c'est que je ne sais pas contre qui me retourner!!
Bonjour,
.... ça sent pas très bon .... l'établissement d'une facture doit comporter obligatoirement le n° de siret ....
Le but n' est pas de "balancer" quoi que ... mais de faire pression la ou ça peu faire très mal !
Il est effectivement possible de récupérer des données perdues sur un disque dur à condition qu'il n'y est pas eu de réécriture par dessus ....
Le photographe à (eu) vos photos mais le contrat établi par la société qui prétend s'être fait voler et à qui vous avez versé le règlement est juridiquement responsable. C'est à eux de faire pression pour fouiller le disque dur !
Le reste n'est pas votre problème mais leur cuisine interne. VOUS ÊTES LE CLIENT !
Leur but va être de jouer la montre et pour vous toujours pas de photos ....
Il faut passer la vitesse supérieur ! Envoi d'un recommandé AR expliquant votre problème à cette société qui ne semble pas très fiable ....Donnez leur 15 jours pour vous restituez vos images ou vous rembourser la totalité de la prestation sinon mentionnez que vous transmuterez votre dossier a la DGCCRF (ils sont vraiment efficace et rapide).
Ne vous laissez pas endormir ... plus de discussion. J'espère que vous pourrez récupérer vos photos mais plus le temps passe moins il y aura de chance !
depuis la semaine dernière aucune nouvelle, elle ne répond pas au tel ni aux mails
aujourd'hui, je viens de lui dire que j'envisageais des poursuites et bizarrement elle répond vite!! je vous tiens au courant mais j'espère récupérer mes photos car c'est ce qui m'intéresse le plus dans cette histoire :-(
bon alors résultat des échanges : il faut que je me calme et que j'arrete de la menacer...ah oui et aussi elle regrette d'avoir fait des photos pour quelqu'un comme moi...ah ah ah
bon ben le courrier est en cours de réalisation...une petite surprise va l'attendre pr la fin de la semaine!
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Merci
Vous allez bientôt vous marier et vous cherchez un photographe pour immortaliser le plus beau jour de votre vie?
Je pourrais vous en conseiller plusieurs mais je voudrais surtout vous mettre en garde contre "photo-mariage.be".

Le photographe de cette "société" a ruiné nos souvenirs de mariage, en plus d'avoir eu un comportement inacceptable tout au long de la journée.
Notre journée avec lui a rimé avec retard, alcool, remarques mal-placées et travail digne d'un enfant de primaire (et j'en passe!)
Mon but ici est d'éviter à quiconque de vivre ce que l'on a vécu: avoir des plaintes de la majorité de ses invités le jour de son mariage par rapport à son photographe est déjà difficile à gérer, mais en plus avoir quelqu'un d'incompétent qui ne gère rien et qui ne prend aucune initiative au point de vue photographie un jour comme celui-là, c'est encore pire! Et là, je ne vous parle pas encore des larmes versées lors de la découverte des photos... Une catastrophe! Et pourtant, ce n'est pas faute de l'avoir payé cher...

Bref, pour plus d'informations, n'hésitez pas à me contacter ou m'envoyer un mail. Je prendrai le temps de répondre à chacun.
Merci d'avance à ceux qui permettront d'étendre ce groupe et qui, par la même occasion, éviteront du tracas et de la peine à de futurs mariés.

ma soeur a aussi eu un gros soucis... il y a une page facebook qui essaye de recruter un maximum de personnes.

https://www.facebook.com/groups/208890029243518/

Exemple de photo raté : photo des marié et du gateau avec les feux de bingualle du gateau en pleins visage du marié du coup meconnaissable sur la photo, toutes les photos prise en grand angle dc sur écran normal les marié sont applati, et d'autres encore...

il faut que ça se sache car c'est le plus beau jour de nos vie et il ne doit pas etre ruiné par des incompétent tenté par l'alcool !

bien a vous

kevin
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Bonjour

Aviez-vous signé un contrat avec la photographe?
oui nous avons signé un contrat
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Merci
Bonjour

je doute que les photos soient détruites. Normalement le photographe reste propriétaire des photos, et tout retirage doit passer par lui. Donc les photographes, c'est plutôt des doubles sauvegardes qu'ils font (pour parer tout problèmes).
Pas très clair tout ça.

Cordialement
je suis d'accord
mais si elle nous donne le DVD haute résolution nous n'avons plus besoin de passer par elle pr le tirage de nos photos
c'est vrai que ça semble bizarre qu'elle ait tout supprimé, mais je n'ai aucune preuve du contraire
elle a proposé de refaire un autre CD mais je cite "il ne me reste que très peu de photos"
Attention!!! Il faut lire les articles du contrat. Exemple: moi je donne libre droit a la reproduction de leurs CD/DVD du moment que sa reste dans leurs familles. D'autre non, et dans ce cas toutes impression et reproduction doit être payante et faite par le photographe.
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Merci
Bonsoir

Elle est commerçante, vous avez passé un contrat avec elle, donc elle a dû vous indiquez un délai de livraison avec une date de remise des photos.

Il serait trop facile de dire, que les photos seront prêtes dans un an.

Elle vous a proposé de refaire un autre DVD, mais demandez lui qu'elle vous prouve l'envoi du premier DVD qu'elle prétend vous avoir adressé.

Après, vous serez juge du préjudice que vous aurez subit et de la suite à donner au litige.

Le forum sera à votre disposition pour vous informer sur vos droits;

Cordialment
d'après les infos qu'elle m'a donné elle a envoyé le DVD en lettre normale donc aucun suivi et surtout aucune preuve
et je ne la trouve pas très commercante puisque sur les 100 photos de notre album, il n'y en avait que 38 qui correspndaient à nos choix et elle ne voulait nous en refaire que 10 ! (un album avec 48 photos choisis donc meme pas la moitié c'est vraiment n'importe quoi, surtout que c'est un problème de son coté!!)
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Merci
C'est un avis personnel, mais je pense que l'envoi du DVD est fictif.

Maintenant à vous de lui expliquer la réglementation du Code de la Consommation et du Code Civil.

Expliquez lui, que sa désinvolture risque de l'obliger à vous dédommager financièrement pour le préjudice qu'elle vous fait subir.

Elle avait une obligation de faire qu'elle n'a pas rempli, il faut qu'elle en assume les conséquences.

Vous avez eu communication des textes à vous de voir si vous voulez les faire appliquer.

Bien à vous
oui après réflexion c'est ce que je pense aussi
je n'ai plus confiance en ces paroles et je vais me servir des textes que vous m'avez fourni.
je vous remercie de votre patience
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Merci
Re bonjour à tous!
alors pour vous tenir au courant des suites de cette histoire...
lundi la personne qui s'occupe de la société m'a contactée suite à la réception la lettre
voici ce qui s'est passé : cette photographe travaille SEULE et a sa petite entreprise. Nous l'avions contactée pr notre mariage ms étant indisponible pr notre date, elle avait transmis notre demande à d'autres photographes susceptibles d'etre dispo. C'est comme ceci que nous avons rencontré notre photographe de mariage.
Le souci se pose au niveau du contrat, cette photographe a utilisé le nom de la société de la première personne contactée en nous disant qu'elles étaient associées ou un truc du genre. Le problème est que cette société n'a jamais eu ni contrat ni paiement étant donné que notre photographe ne fait pas partie de sa société.
Donc la société nous envoie un courrier de réponse et nous traitons avec notre photographe directement(en fait il y a eu usurpation d'identité en quelque sorte).
Bref à la suite de ça, notre photographe nous contacte (un peu paniquée) en disant que la société n'a rien a voir avec notre mariage, que s'il y a un courrier à envoyer c'est a elle directement. Finalement après discussion, elle a accepté de tenter de récupérer les photos et donc j'attend sa réponse aujourd'hui. (j'ai fait le test sur mon ordi avec le logiciel que je lui ai recommandé et j'ai retrouvé des photos effacées depuis plus d'un an). Si elle les récupère, elle nous renvoie le DVD mais en recommandé cette fois.
Je vous tiens au courant des suites. Merci à tous pr votre aide, j'étais vraiement désespérée mais la mention de la DGCCRF semble avoir eu l'effet d'une bonne douche froide lol.
Merci encore
Bonjour,

Juste comme ça, quel est le logiciel de récupération car j'avoue qu'il pourrait m'être utile, mon mari ayant accidentellement supprimé toutes les photos de ma fille entre sa naissance et ses 2 ans...

Merci d'avance, et surtout, j'espère que vous pourrez enfin obtenir vos photos.
le nom c'est RECUVA il me semble
merci je l'espère aussi
alors pour ceux qui suivent l'affaire...
je viens d'avoir la photographe au téléphone, elle a déjà récupéré plus de 300 photos et la recherche est toujours en cours
donc elle me donne des nouvelles demain pr me dire si elle a pu récupérer les 536 photos!
je suis très contente que toute cette histoire puisse enfin trouvé une fin!!
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Merci
Bonjour

J'espère que votre souhait sera entendu et que la photographe aura un gros geste commercial...

Bien à vous
geste commercial...je n'y compte pas trop mais bon tant que j'ai mes photos j'estime que le contrat aura été rempli
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Merci
Difficiliement rempli... sans votre obstination logique, il n'est pas certain que les photos auraient été retrouvées.

Cordialement
oui c'est vrai! ce que je ne comprends pas c'est l'envoi du dvd sans aucun suivi...parce qu'apparement elle procède tjs comme ça et n'a jms de pbl
enfin bon l'essentiel c'est que nous puissions récupérer nos photos
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Merci
suite et fin

nous avons eu rdv avec la photographe hier. Et nous avons récupérer 2 dvds de nos photos de mariage en haute résolution...environ 500 photos sur les 536...

merci à tous pour votre aide!
durock
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Bonjour

comme quoi avec de la ténacité ...
merci pour le suivi

Bonne journée
Commenter la réponse de audrey
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Merci
bonjour,

Quelques conseils pour éviter les surprises comme celles évoquées :

- N° siret
- Toujours rencontrer son photographe bien avant le mariage
Si le courant ne passe pas fuyez ! Ne vous forcez pas à prendre un photographe parce qu'il a une très bonne réputation ou qu'on vous l'a chaudement recommandé ...
- Ne payez rien (a part les 30% de réservation) avant d'avoir votre commande en main propre

Déjà avec ça vous éviterez quelques tracas ^^

@Kevtheone :

Désolé pour ta galère !

Par contre :

"photos prise en grand angle dc sur écran normal les marié sont applati"


Le ratio hauteur x largeur des photos ne varie pas avec l'objectif utilisé (ici grand angle)
Soit ca vient de votre écran (par exemple affichage forcé en 16/9, fréquent sur les téléviseurs).
Soit, c'est le photographe qui les a aplati en post production et dans ce cas c'est un grand champion que vous avez trouvé ...

Cdt
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Merci
Bonjour,

Je suis moi même photographe professionnelle. Justement voilà pourquoi je ne fait pas d'album photos car je trouve que ce n'est pas réellement personnalisé et donc sans émotions. Si elle as vraiment envoyer le CD, dans la logique des choses, elle aurais du le faire suivre et vous donnez le numéro de suivis. Ensuite pour les photos ce n'est pas normal non plus. Car souvent un photographe utilise les photos dans un but pro (maquette, site, page ect... bien entendu c'est normalement signaler dans le contrat que vous signer avant de régler le forfait choisis) et donc on ne supprimes en principe que les photos aucun intérêt (photos flou, ect...) Et en principe on les archives (moi elle sont archiver dans un disque dure pour l'instant et d'ici 2 mois je vais les mettres sur CD ou cartes SD pour les mettre dans ma boites clients avec leur dossiers pour que si un jour leurs maison brûle ect... il pourrons refaire la demande des photos ect...

Je pense que tu peut te retourner en demandant au services consommateur et en portant plainte contre cette photographe.
Commenter la réponse de lolo922
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Merci
Bonjour moi j ai faid un shooting photo chez le photographe au mois de novembre fepuis j attends qu il m envoi les photos réaliser que j ai payer d avance par chèques une facture a ete etabli et depuis pas de photo recu qu est ce que je peux faire pour les récupérer il repond ni mail ni au téléphone ni au courier
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Bonjour, alors voilà je vous explique un peu ma situation, nous nous sommes marié il y a 2 mois et il y avait de la pluie, donc a pas pu faire de photo de couple, le photographe nous a proposé d'en faire après, on lui a demandé si ça serait payant il ne nous a pas répondu. Passé la soirée on lui demande un rdv pour faire les photos et la il ne nous repond pas mais nous envoie une facture avec 100e en plus pour les photos de couples, nous on avait pas demandé à Faire le trash dress, mais les photos qui n'ont pas était faites. En plus il devait allé voir le marié pour faire des photo de lui et des vidéos et il ne les a pas faites il était en retard, et maintenant il me fait porter le chapeau devant mon mari en disant que c de ma faute qu'il n'a pu faire de photo du marié. Ma question, a-t-il le droit de nous faire payer des photos qui n'ont pas était faite le jour-j (cause de la météo) et que dans le contrat rien ne dit pour les intempéries? Sachant qu'il nous reste encore une parti à lui payer, on a pas encore eu notre album et nos vidéo, il nous a fait que 431 photos et Ya des choses qu'il n'a pas photographier et il nous répond que quand ça lui prend l'envi.
En espérant que vous puissiez me répondre et trouver une sollution. Je vous remercie d'avance.
olliegig
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Bonjour,
Il y a une chose importante que vous ne mentionnez à aucun moment : a-t-il été fait un contrat au préalable, signé entre les 2 partis ?
Si NON, inutile de lire davantage, vous n'aurez que vos yeux pour pleurer.
Si OUI, sachez qu'un contrat est une liste d'éléments sur lesquels 2 partis se mettent d'accord. Vous ne pourrez reprocher au photographe QUE ce qui y a été mentionné et qui n'a pas été respecté et RIEN d'autre.
Bref, si on part du principe qu'il y a eu un contrat, cela m'étonnerait qu'il y soit précisé les sujets précis des photos. Je suis moi-même photographe professionnel et dans mes contrats je donne un quota minimum de photos à fournir, je ne précise pas : "tant de photos à la mairie", "tant de photos à l'église" etc. Chacun fait comme il veut (certains ne précisent même pas le nombre minimum de photos !) car encore une fois, à partir du moment où c'est signé ça veut dire qu'on est d'accord !
Aussi, estimez-vous heureuse d'avoir déjà reçu 431 photos. Me concernant je précise contractuellement que c'est 50% à la signature du contrat et 50% à la remise des photos. Tant que je n'ai pas la totalité de la somme je ne donne rien du tout.
Bref, pour répondre à votre question : "a-t-il le droit de nous faire payer des photos qui n'ont pas était faite le jour-j" je vous dirai tout simplement : Si rien n'a été précisé contractuellement il a tous les droits (ou presque) !
Par exemple, dans mes contrats je précise que je m'engage (grosso modo) à :
_ Faire des photos le jour J de tel moment à tel moment (ex : des préparatifs au dessert) cad si je me pointe à la mairie seulement, mes clients pourront se retourner contre moi.
_ Fournir un nombre de photos minimum sous une forme définie (dvd, clé usb, site de partage)
_ Rembourser l'acompte dans les cas DÉFINIS où je ne pourrais pas assurer les photos (ex : mon matériel qui se casse, je suis malade, je me fais voler mon ordi etc.)
_ Aucun remboursement d'acompte si je ne peux pas assurer les photos mais que je n'y suis pour rien (ex : intempéries, mariage reporté, annulé etc.).

Bref, j'ai listé tout ce qui était possible de lister afin de me couvrir le max. Si quoi que ce soit arrivé, je suis couvert par le contrat !
Il nous a fait que 481 photos... lol mais c'est pas des photos de vacances bibiche !
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