Droit de passage

Bonjour,
un droit de passageun droit de passage est valable combien de temp si personne y passe
merci

3 réponses

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  1. Modérateur
    Bonsoir

    Il reste toujours valable, il ne s'éteint pas ...
    1. ancien proprietaire na jamai connu de droit de passage j ai acheter il y a 8 an et aucun droit de passage apparai sur mon acte notarier et pourtant j ai ete condaner par le tribunal comme soit disan preuve un plan cadastral ont t il le droit de me jujer sur un plan cadastral en sachant que aucun droit de passage aparait sur mon contra notarier de plus ancien proprietaire a abiter 30 an a ma place et le voisin lui a jamai demander sont droit de passage a til le droit
      1. Modérateur
        Bonsoir

        Il faut vous rapprocher du notaire qui a rédigé votre acte il y a 8 ans , et vérifier si le droit de passage existe aussi sur le titre de votre voisin

        Mais il y a de grandes chances que vous soyez amenés à consulter un avocat spécialiste du droit immobilier ...