Duplicata consuel
rafale11
-
Migou76 Messages postés 847 Statut Membre -
Migou76 Messages postés 847 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai fait une demande de permis de contruire en 1991 et aussi la demande de compteur de chantier un electricien profissionel a fait les travaux de'eletricité
annee suivante j'ai fais passer le consuel que a etais accepte j'ai aporte le consuel moi meme aux bureaux edf
l la a quelques mois j'ai reçu un courrier de les edf d'antibes juan les pins en me demandant de fournir le consuel car j'avais toujours le compteur de chantier et de signer la demande de prolongation pour une annee du compteur de chantier
j'ai expliquer que moi meme j'avais aporte la demande au bureaux se trouvant a l'epoque sur solies pont
mon repondu nous on na rien il nous faut le papier du consuel!
j'ai dit alors vous l'avez perdu? en 91 pas informatize eux on perdu mon consuel!!!
presque 20 apres je ne sais pas ou obtenir une duplicata je ne sais pas quelles sont mes droits les normes actuels n'ont rien a voir au moment que j'ai fait les travaux meme financierement je ne pourrais plus ref'aire ces travaux de mise en conformite actuel
je vous prie de m'aider
je vous remercie a tous votre aide
j'ai fait une demande de permis de contruire en 1991 et aussi la demande de compteur de chantier un electricien profissionel a fait les travaux de'eletricité
annee suivante j'ai fais passer le consuel que a etais accepte j'ai aporte le consuel moi meme aux bureaux edf
l la a quelques mois j'ai reçu un courrier de les edf d'antibes juan les pins en me demandant de fournir le consuel car j'avais toujours le compteur de chantier et de signer la demande de prolongation pour une annee du compteur de chantier
j'ai expliquer que moi meme j'avais aporte la demande au bureaux se trouvant a l'epoque sur solies pont
mon repondu nous on na rien il nous faut le papier du consuel!
j'ai dit alors vous l'avez perdu? en 91 pas informatize eux on perdu mon consuel!!!
presque 20 apres je ne sais pas ou obtenir une duplicata je ne sais pas quelles sont mes droits les normes actuels n'ont rien a voir au moment que j'ai fait les travaux meme financierement je ne pourrais plus ref'aire ces travaux de mise en conformite actuel
je vous prie de m'aider
je vous remercie a tous votre aide
A voir également:
- Ou trouver reference attestation consuel
- Reference attestation consuel - Forum Immobilier
- Référence de l'avis ✓ - Forum Impôts
- Obligation duplicata ticket de caisse - Forum Consommation
- Demande de duplicata ticket - Forum Consommation
- Peut on me refuser un duplicata de facture - Forum Consommation
5 réponses
Bonsoir,
Ben dit-donc, vous êtes la deuxièmes personne sur ce site dans le même cas dans la semaine :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5086845-atestation-consuel-perdu
Serait-ce qu'ERDF fasse la chasse aux contrevenants dans votre secteur...
Ben dit-donc, vous êtes la deuxièmes personne sur ce site dans le même cas dans la semaine :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5086845-atestation-consuel-perdu
Serait-ce qu'ERDF fasse la chasse aux contrevenants dans votre secteur...
Bonjour,
moi mieux que ça il est passé hier, m'a tout validé, nous avons tous les deux signés la conformité des locaux sur son boitier électronique et ça part en 3G directement dans leurs bureaux pour impression et transmission par la poste.
Le soir il m'a rappelé en me disant que finalement il avait un doute, et qu'il repasserait pour vérifier le point en question (une prise de courant à l'intérieur d'un meuble de salle de bain...) mais en dehors des heures de boulot pour pas que ça me pénalise...
que dois-je en penser? normalement il ne peut pas revenir sur une déclaration qu'il a validée? ça sent l'embrouille?
Merci d'avance
Mélanie
moi mieux que ça il est passé hier, m'a tout validé, nous avons tous les deux signés la conformité des locaux sur son boitier électronique et ça part en 3G directement dans leurs bureaux pour impression et transmission par la poste.
Le soir il m'a rappelé en me disant que finalement il avait un doute, et qu'il repasserait pour vérifier le point en question (une prise de courant à l'intérieur d'un meuble de salle de bain...) mais en dehors des heures de boulot pour pas que ça me pénalise...
que dois-je en penser? normalement il ne peut pas revenir sur une déclaration qu'il a validée? ça sent l'embrouille?
Merci d'avance
Mélanie
bonjour monsieur Rupestre
mais mon consuel il est passe il a ete valide donc apporte au edf alors tout les consuel donnes au edf depuis de deux ans il na pas un de valable?
le edf on perdu mon consuel presque 20 ans apres maintenant il n'est plus valable?mais c'est fou il doit biem avoir la possibilite de prouver que j'ai bien fait passer le consuel e que a l'epoque c'etait ok je ne demande que a recuperer la duplicata du consuel que j'ai moi meme donne au edf
merci de votre reponse
mais mon consuel il est passe il a ete valide donc apporte au edf alors tout les consuel donnes au edf depuis de deux ans il na pas un de valable?
le edf on perdu mon consuel presque 20 ans apres maintenant il n'est plus valable?mais c'est fou il doit biem avoir la possibilite de prouver que j'ai bien fait passer le consuel e que a l'epoque c'etait ok je ne demande que a recuperer la duplicata du consuel que j'ai moi meme donne au edf
merci de votre reponse
Félicitation rafale11 !
Mais, contrairement à rupestre, vous avez raison. Le certificat de conformité n'est pas valable 2 ans, mais 6 mois, (c'est écrit dessus, en tous cas sur celui de 91 !). A côté de cela, si ERDF a perdu votre consuel, ils n'ont pas perdu de vu que vous étiez raccordé en branchement provisoire.
Si j'ai tout compris, il ne vous reste plus qu'à payer le raccordement neuf.
Mais, contrairement à rupestre, vous avez raison. Le certificat de conformité n'est pas valable 2 ans, mais 6 mois, (c'est écrit dessus, en tous cas sur celui de 91 !). A côté de cela, si ERDF a perdu votre consuel, ils n'ont pas perdu de vu que vous étiez raccordé en branchement provisoire.
Si j'ai tout compris, il ne vous reste plus qu'à payer le raccordement neuf.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...