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Bonjour,
Dans tous les cas, celà va se traiter en A Gle. Vous devez réaliser un avenant à votre règlement de copropriété. Cette avenant mentionnera vos désidérata. Bien sûr, vous ne pouvez pas interdire le passage aux voisins. Par contre eux aussi ont des devoirs. Pour que cet avenant puisse être opposé à vos "récalcitrants", vous devrez faire publier ce texte par voie de notaire. Par contre vos voisins n'ont rien à signer. Avant d'entreprendre une telle démarche, il serait souhaitable que votre président du conseil syndical consulte un juriste spécialisé en immobilier (avocat par ex.). Les droits de passage sont toujours susceptibles de créer des animosités entre utilisateurs des lieux. A manipuler avec prudence !! Mais il est certain que vous avez tout à fait le droit de fermer votre passage et de demander aux riverains de participer aux frais d'entretien. C'est le moins que vous puissiez exiger.
Cordialement.
Dans tous les cas, celà va se traiter en A Gle. Vous devez réaliser un avenant à votre règlement de copropriété. Cette avenant mentionnera vos désidérata. Bien sûr, vous ne pouvez pas interdire le passage aux voisins. Par contre eux aussi ont des devoirs. Pour que cet avenant puisse être opposé à vos "récalcitrants", vous devrez faire publier ce texte par voie de notaire. Par contre vos voisins n'ont rien à signer. Avant d'entreprendre une telle démarche, il serait souhaitable que votre président du conseil syndical consulte un juriste spécialisé en immobilier (avocat par ex.). Les droits de passage sont toujours susceptibles de créer des animosités entre utilisateurs des lieux. A manipuler avec prudence !! Mais il est certain que vous avez tout à fait le droit de fermer votre passage et de demander aux riverains de participer aux frais d'entretien. C'est le moins que vous puissiez exiger.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 févr. 2011 à 11:46
Cordialement
JC