licencié pour inaptitude ... ?

Question

Bonjour,
j'ai besoin de votre aide... J'ai 22 ans, et il y a quelques mois je ne voulais plus travaillé a la maison de retraite ou j'étais depuis 2 ans pour des gros problemes personnelles. J'avais donc demandé a mon employeur s'il était possible que je parte mais sans posé une demission puisque je savais que sinon j'étais perdante coté assedic, et je pouvais pas me le permettre sachant que j'ai un enfant. Puis apres de long mois de reflexion, ils ont decidé de me licencié pour inaptitude au poste, mais le probleme c'est que je n'ai jamais eu les 2visites obligatoire par la medecine du travail, puis aux assedics ils me reclames les papiers que la medecine du travail aurait du faire pour prouvé comme quoi j'étais idnapte, mais ces papiers je ne les ai pas, donc impossible de traité mon dossier aux assedics et donc pas de revenus depuis 1mois 1/2. Mon patron n'aurait il pas du faire une rupture de contrat conventionnel? Que dois je faire pour les aasedic? Je sais plus quoi faire, aidez moi, c'est urgent, j'ai un enfant a nourrir et sans revenue c'est impossible ...
Je vous remercie d'avoir pris le temps de lire, et si tout n'est pas tres clair n'hesitez pas a me posé toutes les questions qui ferait en sorte a me sortir de se petrain... Merci d'avance.

sophiag · Answer

Bonjour 

Comment un employeur peut reflechir un mois et décider qu'il vous licencie pour inaptitude sans passer par la medecine du travail qui est seul habilité à le faire ?

Qu'es ce qui est indiqué excatement sur votre lettre de licenciement ?
Pourriez vous nous donner la chronologie de votre licenciement et ce qu'on vous a remis lors de votre solde de tout compte ?

De plus, je ne vois pas le rapport avec les assedics qui vous reclament le certificat d'inaptitude ???????
La, cela me pose un vrai probleme 
pourquoi vous demande t'il ce document qui est classé logiquement " confidentiel" car ce sont des motifs médicales .......???
Dans l'attente de vous lire et si les professionnels du droit du travail peuvent venir sur votre poste, ce serait une bonne chose

marionnette30 · Answer

Bonjour,

En effet il nous faudrait plus de précisions sur l'inaptitude car ce n'est pas l'employeur qui peut décider d'un tel licenciement.

En revanche, oui il vous faut bel et bien les deux documents (l'inaptitude se déclare en deux temps) précisant "inapte" il n'y a la aucun document confidentiel ...

Cdlt.

sophiag · Answer

Bonsoir Marionnette
Ah !!! merci de cette précision ! Donc, en effet, cela va compliqué les choses !!!

sonia030807 · Answer

Merci d'avoir repondu...
Donc sur ma lettre de licenciement il y a marqué " licenciement pour inaptitude totale et definitive", j'ai bien eu un preavis d'un mois, et pour ce qui en est du solde de tout compte, il était compris dedans une indeminité de 1141.01euros + les heures supplementaires qu'ils me devaient + mon salaire que je percevais tout les mois avant d'être licencié, donc en gros j'ai touché 3700 euros.
Pour ce qui en est de la medecine du travail, je l'ai appelé ce matin pour lui demandé conseil, sachant qu'elle est tres sympathique j'ai vu directement avec elle, et elle m'a dit qu'ils n'avaient pas a me licencié pour inaptitude puisque je n'étais pas inapte. De plus ces 2 rdv obligatoire je ne les ai jamais passés. Pour les assedic, ils me demande un justificatif comme quoi j'étais bien idnapte au poste, mais je n'ai aucune preuve puisque je n'ai jamais vu ce medecin du travail. Et sachant que je n'ai pas ces papiers, ils ne veulent pas traité mon dossier, et donc pas de revenus... J'ai donc appelé mon ancien boulot pour voir avec eux et ils m'ont repondu qu'ils ne savaient pas quoi me repondre, qu'il fallait que je rappelle demain...j'avoue que la je suis completement perdu ... et financierement c'est vraiment la galere !!! La medecine du travail m'a clairement repondu aussi que normalement ils auraient du me faire une rupture de contrat conventionnel. Je suis a bout ...

sophiag · Answer

On va venir vous conseiller au mieux sur votre situation!
Mais je pense (ce n'est que mon avis )qu'il vous faut ou !
Renégocier rapidement une rupture de contrat conventiennel ou alors les attaqués au Prudhomme 
Mais sachant que cela ne résoudra pas l'urgence de votre situation actuelle , à savoir l'absence de revenu 

Donc,attendez que des spécialistes se penchent sur les meilleures solutions 
Bon courage

tania57 · Answer

bonsoir 
moi j'enverrai un recommandé pour dire que mon licenciement est nul et non avenu (puisque pas inapte) et je donnerai 5 jours pour répondre 
sans nouvelle il faudrait allez aux prud'hommes pour requalifier ce licenciement par un licenciement aux torts exclusifs de l'employeur
pour moi l'employeur vous doit toujours vos mois de salaire jusqu'au jugement des prud'hommes
mais les prud'hommes c'est long meme le référé car là on est en période de vacances 
après aller sur le fond

Von Von · Answer

Bonsoir 


Comme l'a indiqué Tania, le licenciement pour inaptitude est nul puisque la médecine du travail ne s'est jamais prononcée

. Il faut donc saisir le Conseil des Prud'hommes pour faire annuler le licenciement. C'est possible en référé et après l'annulation renégocier avec l'employeur, une rupture conventionnelle. Ce qui permettrait par la suite à SONIA de bénéficier des indemnités assedic. 

Bien à vous

sophiag · Answer

Merci à tous et toutes (sourire) pour vos interventions !

sonia030807 · Answer

Merci a tous pour vos conseils, des demain je vais allé me renseigné auprés des prud'hommes. Merci d'avoir pris le temps de me repondre. Je vous retiendrais au courant quand j'en saurais un peu plus... :)

Bonne soirée ...

sophiag · Answer

Sinon ,pour l'urgence financiere, pensez à voir une assitante sociale, la mairie de votre domicile 
Bon courage et tenez nous au courant

marionnette30 · Answer

Bonsoir,

Avant les Prud'hommes ... je vous conseille de négocier avec votre employeur parce qu'une fois la procédure lancée ... votre employeur ne voudra plus rien négocier !!

De plus le Conseil de Prud'hommes étant surchargé vous risquez de n'avoir aucun revenu durant une (très) longue période si vous ne retrouvez pas de travail rapidement.

Soit, comme on vous l'a indiqué plus haut il refait les documents et lance une procédure de rupture conventionnelle ... soit pour plus de rapidité il requalifie votre licenciement en faute grave .... à voir, et surtout à négocier !!

En revanche un petit clin d'oeil à votre employeur avec cette erreur de débutant ... j'éspère pour lui qu'il n'en refera pas d'autre sinon il risque bien de connaître les moindres recoins du Tribunal ;)

Cdlt.

sonia030807 · Answer

Bonjour,

J'ai appelé mon ancien boulot ce matin, et m'ont donné RDV, ce qui est plutôt bien, mais RDV pas avant le 4 janvier, ce qui veut dire dans 2 semaines, et ce qui veut dire aussi qu'il n'y aura encore pas de revenu au mois de janvier ...

Pour l'assistante social, j'ai déjà fait des démarches, et attends une réponse pour voir si ils vont pouvoir me versé un peu d'argent. En croisant les doigts ...

Maintenant, il y a qu'une question que je me poses... Mais quand est ce que sa va se finir ?

Bonne journée a tous ...

sophiag · Answer

Bonjour Sonia
C'est en train de finir (positiver)
Bon courage et tenez nous au courant de la suite surtout

Licencié pour inaptitude ... ?

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