Conduite sans permis + alcool [Résolu/Fermé]
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8 réponses
tarascon2
bonjour
risque de faire de la prison sa c est sur,il passe sont permis il devrais arrêter parceque sa m étonnerait qu on le laisse reconduire et franchement il n est pas a plaindre
risque de faire de la prison sa c est sur,il passe sont permis il devrais arrêter parceque sa m étonnerait qu on le laisse reconduire et franchement il n est pas a plaindre
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nana
Vous avez raison...il risque la vie des innocents...plus de conduite jamais....
Monique62
Bonjour,
Je viens vous donner quelques nouvelles et si possibles des réponses...
Mon ami est passé au TBI il a eu une amende de 300euros pas de prison avec sursis, rien d'autres...Mais le juge a bien précisé que c'est parce que c'etait la premiere fois!S'il recommence il ne sera pas jugé de la meme maniere et la effectivement la sanction sera plus severe...
A lheure qu'il est il a repassé son permis avec succés, il l'a depuis 1mois et il peut retravailler tranquillement.
Jespere que pour vous tous ça se passera bien, c'est tellement de stress...
Je viens vous donner quelques nouvelles et si possibles des réponses...
Mon ami est passé au TBI il a eu une amende de 300euros pas de prison avec sursis, rien d'autres...Mais le juge a bien précisé que c'est parce que c'etait la premiere fois!S'il recommence il ne sera pas jugé de la meme maniere et la effectivement la sanction sera plus severe...
A lheure qu'il est il a repassé son permis avec succés, il l'a depuis 1mois et il peut retravailler tranquillement.
Jespere que pour vous tous ça se passera bien, c'est tellement de stress...
julie22600
Bonjour il m'est arriver le meme problemz que votre amie mai moi c ma premiere fois je n'est jamai ete areter auparavent le passe mon permis actuellement je voulais savoir votre amie cetai quoi comme proces ?? Convocation au fin de notification dordonnance penal delictuelle ? Reppnder moi vite je stresse trop
doris33
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Bonjour julier22600,
ouvrez votre propre message, vous aurez plus de chances d'avoir des réponses plutôt qu'intervenir sur un post vieux de 5 ans.
Faites un effort de rédaction, car là vos propos sont tout de même confus.
Cordialement
ouvrez votre propre message, vous aurez plus de chances d'avoir des réponses plutôt qu'intervenir sur un post vieux de 5 ans.
Faites un effort de rédaction, car là vos propos sont tout de même confus.
Cordialement
celebrin
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- jeudi 26 mai 2011
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- 6 juin 2011
Bonjour,
Dans tous les cas présentés sur ce sujet les sanctions peuvent etre tres lourdes. Je dirais même doivent etre très lourdes.
Le travail ne change rien à la décision du juge et le manque de permis et d'assurance est un fait aggravant pouvant aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement.
Dans tous les cas présentés sur ce sujet les sanctions peuvent etre tres lourdes. Je dirais même doivent etre très lourdes.
Le travail ne change rien à la décision du juge et le manque de permis et d'assurance est un fait aggravant pouvant aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement.
nananere
>
nana
toi il faudrait t'interdire d'écrire parce que tu ne sais pas former une phrase correctement.
Et puis svp, arrêtez un peu votre morale de merde, une personne qui fait une connerie et qui regrette ne peut pas être considérée comme une tueuse de famille . Et puis il faut quand même souligner que ce sont souvent ceux qui ne se font jamais attraper et qui boivent en tout impunité depuis plusieurs années, en prenant le volant , qui se retrouve tôt ou tard devant un accident mortel ou les récidivistes.. Alors nana tais toi, personne ne prendra en compte ton certain extrémisme et heureusement d'ailleurs!
Et puis svp, arrêtez un peu votre morale de merde, une personne qui fait une connerie et qui regrette ne peut pas être considérée comme une tueuse de famille . Et puis il faut quand même souligner que ce sont souvent ceux qui ne se font jamais attraper et qui boivent en tout impunité depuis plusieurs années, en prenant le volant , qui se retrouve tôt ou tard devant un accident mortel ou les récidivistes.. Alors nana tais toi, personne ne prendra en compte ton certain extrémisme et heureusement d'ailleurs!
BarbieTM
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- 20 juin 2014
Bonjour,
Article L234-12 du code de la route
I. - Toute personne coupable, en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, de l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 (alcoolémie) et L. 234-8 encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire, les dispositions de l'article L. 325-9 étant alors applicables, le cas échéant, au créancier gagiste ;
2º L'immobilisation, pendant une durée d'un an au plus, du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.
II. - Toute personne coupable de l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8 et commise simultanément avec l'une des infractions prévues aux articles 221-6 et 222-19 du code pénal encourt les peines complémentaires prévues au I du présent article.
III. - Le fait de détruire, détourner ou tenter de détruire ou de détourner un véhicule confisqué en application des dispositions du présent article est puni des peines prévues par l'article 434-41 du code pénal.
Article L234-13
Toute condamnation pour l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8, commise en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.
Toute condamnation pour l'une des infractions prévues aux articles 221-6 et 222-19 du code pénal commise simultanément avec l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8 donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter un nouveau permis pendant cinq ans au plus.
Au vu de sa "conduite" (sans mauvais jeux de mots), j'ose espérer qu'il aura le max de peine, pour éviter que moi et/ou mes enfants ne le croisions sur notre route...
Article L234-12 du code de la route
I. - Toute personne coupable, en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, de l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 (alcoolémie) et L. 234-8 encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire, les dispositions de l'article L. 325-9 étant alors applicables, le cas échéant, au créancier gagiste ;
2º L'immobilisation, pendant une durée d'un an au plus, du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.
II. - Toute personne coupable de l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8 et commise simultanément avec l'une des infractions prévues aux articles 221-6 et 222-19 du code pénal encourt les peines complémentaires prévues au I du présent article.
III. - Le fait de détruire, détourner ou tenter de détruire ou de détourner un véhicule confisqué en application des dispositions du présent article est puni des peines prévues par l'article 434-41 du code pénal.
Article L234-13
Toute condamnation pour l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8, commise en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.
Toute condamnation pour l'une des infractions prévues aux articles 221-6 et 222-19 du code pénal commise simultanément avec l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8 donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter un nouveau permis pendant cinq ans au plus.
Au vu de sa "conduite" (sans mauvais jeux de mots), j'ose espérer qu'il aura le max de peine, pour éviter que moi et/ou mes enfants ne le croisions sur notre route...
Pas lolo
Vous êtes du Nord?
Bon. 04g c'est quand même pas énorme.
D'un autre coté se faire arrêter sans permis, donc sans assurance ET avec 0.4g, en revenant d'une friterie....
Au point où il en est, il ferait mieux d'investir dans une bagnole sans permis plutôt que de continuer à balancer de l'argent dans les leçons de conduite.
Bon. 04g c'est quand même pas énorme.
D'un autre coté se faire arrêter sans permis, donc sans assurance ET avec 0.4g, en revenant d'une friterie....
Au point où il en est, il ferait mieux d'investir dans une bagnole sans permis plutôt que de continuer à balancer de l'argent dans les leçons de conduite.
Monique62
Oui nous sommes du Nord.
Comment ça se passe pour son travail s'il est incarcéré ?Mon ami pense qu'il ne pourra l'éviter...
Combien de temps max pourrait-il prendre?
De plus, je suis enceinte depuis peu.j'angoisse vraiment de me retrouver seule.
Lorsqu'il etait jeune conducteur et qu'il a perdu son permi, ça n'etait pas un jugement vu qu'il a simplement reçu un courrier pour rendre son permis, non?? ça serait de la récidive quand meme??
Si vous pourriez m'eclairer!
Je vous remercie pour toutes vos reponses..
Comment ça se passe pour son travail s'il est incarcéré ?Mon ami pense qu'il ne pourra l'éviter...
Combien de temps max pourrait-il prendre?
De plus, je suis enceinte depuis peu.j'angoisse vraiment de me retrouver seule.
Lorsqu'il etait jeune conducteur et qu'il a perdu son permi, ça n'etait pas un jugement vu qu'il a simplement reçu un courrier pour rendre son permis, non?? ça serait de la récidive quand meme??
Si vous pourriez m'eclairer!
Je vous remercie pour toutes vos reponses..
loume
Bonjour,
Nous connaissons une situation identique avec mon ami.
Ton amirisque peut être de la prison maximum 3 mois ferme, une interdiction de reconduire maximum 1 an et une amende je pense concequante.
Tout dépend du juge, de son humeur.
Dans tout les cas, c'est bénéfique pour lui si il récupère son permis avant. Il montre sa motivation, mais il risque de lui resuspendre, de plus l'infraction a eu lieu sur un permis inéxistant et non sur celui qu'il va repasser.
Prendre un avocat serait aussi bénéfique pour sa défence.
Mon amie passe en jugement bientot.
Bon courage.
Nous connaissons une situation identique avec mon ami.
Ton amirisque peut être de la prison maximum 3 mois ferme, une interdiction de reconduire maximum 1 an et une amende je pense concequante.
Tout dépend du juge, de son humeur.
Dans tout les cas, c'est bénéfique pour lui si il récupère son permis avant. Il montre sa motivation, mais il risque de lui resuspendre, de plus l'infraction a eu lieu sur un permis inéxistant et non sur celui qu'il va repasser.
Prendre un avocat serait aussi bénéfique pour sa défence.
Mon amie passe en jugement bientot.
Bon courage.
maxime
Je suis dans la meme situation identique moi.
Ton amie risque peut être de la prison maximum 8 mois ferme, moi jai fait 6 mois une interdiction de reconduire maximum 5ans comme moi :( et une amande je pense concequante de 500 euros maxi.
. Donc bon courage a lui la prison va lui faire changer les idé il va en voir de toute les couleur !
Ton amie risque peut être de la prison maximum 8 mois ferme, moi jai fait 6 mois une interdiction de reconduire maximum 5ans comme moi :( et une amande je pense concequante de 500 euros maxi.
. Donc bon courage a lui la prison va lui faire changer les idé il va en voir de toute les couleur !
cricridu84
bonjour pourier vous me dire se ke je risque pour la premier foi je me suis fai areter avc 0,60 d'alcool dan le sang sans permis et sans asurence mai je travaille exque mon travaille peut maider lorre de mon jugemen le 14 septembre.
merci beaucoup kar je flipe unpeu ken meme merci de m'aider
merci beaucoup kar je flipe unpeu ken meme merci de m'aider
cricridu84
ok merci mai on ma dit que je risquerai plutot du sursi que tu ferme tu en pence quoi ? merci de ton aide
