conduite sans permis + alcoolRésolu/Fermé

Question

Bonjour, 


Voila mon ami en 2006 a perdu son permis à 6points pour alcool au volant(0.32), il a eu une annulation avec interdiction de le repasser pdt 6mois.
Aujourd'hui nous sommes en Novembre 2010, il a passé les tests psychotechnique,prise de sang et il est en train de passer son code. Il travaille.Malheureusement dimanche soir il s'est fait arrété par la police (lorsqu'il rentrait d'une friterie )donc sans permis et avec de l'alcool car il avait bu 2verres wisky "maison"..(0.42 je crois)
Il a passé la nuit en garde à vue et a eu une convocation pour Mars au TGI.
Pensez vous qu"il risque de la prison??
Si d'ici mars il a repassé son permis, on va lui annulé ou suspendre?? Comment ça se passe pour son travail?
La police lui a di qu'il avait de la chance car ça fesait lgt que son permis été annulé....je ne comprend pas vraiment.
Ils ont parlé d'une amende et aparement d'un temps d'attente avant de repasser le permis...mais lui est déja en train de le repassé...
SI vous pourriez nous aider...je vous remercie d'avance
Cordialement

tarascon2 · Accepted Answer

bonjour
            risque de faire de la prison sa c est sur,il passe sont permis il devrais arrêter parceque sa m étonnerait qu on le laisse reconduire et franchement il n est pas a plaindre

katy902101 · Answer

bjr,
la je pense qu'il va pas mal "mangé" et de plus c'est de la récidive, alors ça ne pardonne pas, dsl

BarbieTM · Answer

Bonjour,

Article L234-12 du code de la route

   I. - Toute personne coupable, en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, de l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 (alcoolémie) et L. 234-8 encourt également les peines complémentaires suivantes :
   1º La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire, les dispositions de l'article L. 325-9 étant alors applicables, le cas échéant, au créancier gagiste ;
   2º L'immobilisation, pendant une durée d'un an au plus, du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.
   II. - Toute personne coupable de l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8 et commise simultanément avec l'une des infractions prévues aux articles 221-6 et 222-19 du code pénal encourt les peines complémentaires prévues au I du présent article.
   III. - Le fait de détruire, détourner ou tenter de détruire ou de détourner un véhicule confisqué en application des dispositions du présent article est puni des peines prévues par l'article 434-41 du code pénal.

Article L234-13

   Toute condamnation pour l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8, commise en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.
   Toute condamnation pour l'une des infractions prévues aux articles 221-6 et 222-19 du code pénal commise simultanément avec l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8 donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter un nouveau permis pendant cinq ans au plus.



Au vu de sa "conduite" (sans mauvais jeux de mots), j'ose espérer qu'il aura le max de peine, pour éviter que moi et/ou mes enfants ne le croisions sur notre route...

loume · Answer

Bonjour,

Nous connaissons une situation identique avec mon ami.
Ton amirisque peut être de la prison maximum 3 mois ferme, une interdiction de reconduire maximum 1 an et une amende je pense concequante.
Tout dépend du juge, de son humeur.
Dans tout les cas, c'est bénéfique pour lui si il récupère son permis avant. Il montre sa motivation, mais il risque de lui resuspendre, de plus l'infraction a eu lieu sur un permis inéxistant et non sur celui qu'il va repasser.
Prendre un avocat serait aussi bénéfique pour sa défence.
Mon amie passe en jugement bientot.

Bon courage.

cricridu84 · Answer

bonjour pourier vous me dire se ke je risque pour la premier foi je me suis fai areter avc 0,60 d'alcool dan le sang sans permis et sans asurence mai je travaille exque mon travaille peut maider lorre de mon jugemen le 14 septembre.

merci beaucoup kar je flipe unpeu ken meme merci de m'aider

celebrin · Answer

Bonjour,

Dans tous les cas présentés sur ce sujet les sanctions peuvent etre tres lourdes. Je dirais même doivent etre très lourdes.

Le travail ne change rien à la décision du juge et le manque de permis et d'assurance est un fait aggravant pouvant aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement.

cricridu84 · Answer

ok merci mai on ma dit que je risquerai plutot du sursi que tu ferme tu en pence quoi ? merci de ton aide

Monique62 · Answer

Bonjour,

Je viens vous donner quelques nouvelles et si possibles des réponses...

Mon ami est passé au TBI il a eu une amende de 300euros pas de prison avec sursis, rien d'autres...Mais le juge a bien précisé que c'est parce que c'etait la premiere fois!S'il recommence il ne sera pas jugé de la meme maniere et la effectivement la sanction sera plus severe...

A lheure qu'il est il a repassé son permis avec succés, il l'a depuis 1mois et il peut retravailler tranquillement.

Jespere que pour vous tous ça se passera bien, c'est tellement de stress...

Conduite sans permis + alcool

8 réponses

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