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Raccordement tout à l'égout

TOSCAN - 25 nov. 2010 à 10:25
blux Messages postés 26613 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 21 janvier 2025 - 26 nov. 2010 à 10:08
Bonjour,
j'ai acheté un terrain appartenant à ma famille en 1996. J'ai fait construire ma maison. Pour accéder à notre maison, nous empruntons un chemin qui appartient à ma famille (chemin que nous avons aménagé avec nos moyens). Aujourd'hui, ma famille a vendu deux parcelles de terrain qui se situent derrière chez moi. le réseau de tout à l'égout se trouve dans le chemin jusqu'à la route, ces travaux ont été à notre charge.
Les deux futurs propriétaire peuvent-ils se raccorder à nos tuyaux ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
blux Messages postés 26613 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 21 janvier 2025 2 379
25 nov. 2010 à 10:30
Salut,

ils peuvent, moyennant le versement d'une compensation de 'servitude'.

Mais il n'est pas dit que le réseau actuel soit suffisant pour récupérer les évacuations de 2 maisons de plus...
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TOSCAN
26 nov. 2010 à 09:56
comment savoir si le réseau est suffisant, y-a t-il des normes dans les diamètres de tuyaux et si oui où puis-je me les procurer
merci
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blux Messages postés 26613 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 21 janvier 2025 2 379
Modifié par blux le 26/11/2010 à 10:08
Il faut savoir si la pente qui va permettre d'aller jusqu'aux nouvelles maisons sera suffisante (risque que le tuyau soit plus haut que le sol naturel)
Pour le diamètre des tuyaux, un bon terrassier t'en dira plus que moi, mais il est fort possible que le diamètre de 100 mm mis habituellement pour une habitation ne soit pas suffisant.
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