Dépassement ou augmentation de SHON / COS
Résolu
Seb
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis en train d'acquérir un terrain de 1748m². Ce terrain est issu d'une division d'un terrain initial de 3500m² dont le COS est de 0.1. J'hérite de ce COS, ce qui m'autorise une SHON de 174 m² que je trouve trop petite.
La mairie autorise de rendre les terrains constructibles si ils sont supérieurs à 2500m², ce qui donne une SHON confortable de 250 m².
Or dans le cas d'une division de terrain, le COS n'est pas revu et la SHON devient contraignante.
Ma question est: peut-on augmenter ou dépasser le COS pour avoir une maison plus grande?
Merci
Je suis en train d'acquérir un terrain de 1748m². Ce terrain est issu d'une division d'un terrain initial de 3500m² dont le COS est de 0.1. J'hérite de ce COS, ce qui m'autorise une SHON de 174 m² que je trouve trop petite.
La mairie autorise de rendre les terrains constructibles si ils sont supérieurs à 2500m², ce qui donne une SHON confortable de 250 m².
Or dans le cas d'une division de terrain, le COS n'est pas revu et la SHON devient contraignante.
Ma question est: peut-on augmenter ou dépasser le COS pour avoir une maison plus grande?
Merci
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5 réponses
Bonjour
Oui c'est possible 2 deux façons
1- Construire un logement répondant au label très haute performance énergétique ou au label bâtiment basse consommation (lire ce texte)
2- Faire une demande de révision simplifiée du PLU
Oui c'est possible 2 deux façons
1- Construire un logement répondant au label très haute performance énergétique ou au label bâtiment basse consommation (lire ce texte)
2- Faire une demande de révision simplifiée du PLU
kasom
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très intéressant ce texte, merci Josh
Merci Josh pour cette réponse.
Le texte lié est assez technique et je ne me rends pas bien compte de l'effort pour y arriver.
1. Est-ce qu'installer un chauffage au sol par aerothermie rempli la condition?
2. N'y a-t-il pas limite à l'augmentation du COS si on rempli les conditions demandées?
Le texte lié est assez technique et je ne me rends pas bien compte de l'effort pour y arriver.
1. Est-ce qu'installer un chauffage au sol par aerothermie rempli la condition?
2. N'y a-t-il pas limite à l'augmentation du COS si on rempli les conditions demandées?
1- Sans doute, à condition que cela représente au minimum 50% de ta consommation annuelle
2- Le dépassement de COS n'est possible que dans la limite de 20%. Ce qui pourrait faire passe la SHON autorisée de 174 à 208m²
2- Le dépassement de COS n'est possible que dans la limite de 20%. Ce qui pourrait faire passe la SHON autorisée de 174 à 208m²
ATTENTION, 174,80 m² est votre surface habitable "réelle" (net).
Calcul de la SHOB
La SHOB d'une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de construction.
Les surfaces de plancher supplémentaires nécessaires à l'aménagement d'une construction existante en vue d'améliorer son isolation thermique ou acoustique ne sont pas incluses dans la surface de plancher.
Calcul de la SHON
De cette SHOB ainsi calculée, il convient alors de faire les déductions suivantes pour connaître la SHON :
surfaces des combles et des sous-sols non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial (notamment hauteur sous plafond ou sous toiture inférieure à 1,80 m),
surface des toitures-terrasses, des balcons, des loggias, ainsi que des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée,
surfaces des bâtiments ou parties de bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules (garage),
surfaces des bâtiments affectés au logement des récoltes, des animaux ou du matériel agricole,
surface égale à 5% de la SHON affectée à l'habitation (déduction forfaitaire relative à l'isolation des locaux),
surface forfaitaire de 5m² par logement respectant les règles relatives à l'accessibilité intérieure des logements aux personnes handicapées.
Cordialement,
Votre conseiller, Kévin B.
Calcul de la SHOB
La SHOB d'une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de construction.
Les surfaces de plancher supplémentaires nécessaires à l'aménagement d'une construction existante en vue d'améliorer son isolation thermique ou acoustique ne sont pas incluses dans la surface de plancher.
Calcul de la SHON
De cette SHOB ainsi calculée, il convient alors de faire les déductions suivantes pour connaître la SHON :
surfaces des combles et des sous-sols non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial (notamment hauteur sous plafond ou sous toiture inférieure à 1,80 m),
surface des toitures-terrasses, des balcons, des loggias, ainsi que des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée,
surfaces des bâtiments ou parties de bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules (garage),
surfaces des bâtiments affectés au logement des récoltes, des animaux ou du matériel agricole,
surface égale à 5% de la SHON affectée à l'habitation (déduction forfaitaire relative à l'isolation des locaux),
surface forfaitaire de 5m² par logement respectant les règles relatives à l'accessibilité intérieure des logements aux personnes handicapées.
Cordialement,
Votre conseiller, Kévin B.
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