Droit de passage deplace
vickingsss
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titeuf -
titeuf -
Bonjour,
nous allons acheter un terrain et nous avons un problème.
un de nos future voisin utilise un chemin qui donne accès a 8 terrain voisin, apparemment c'est un terrain qui a été divisé en 8;
sur le cadastre le chemin passe sur l'ensemble de ces terrain ce qui est logique vue que le chemin est donné pour ces 8 terrains.
le problème c'est que les voisins on fait le chemin sur notre terrain au lieu de le faire sur le leur. ils sont au courant et il le reconnaissent mais le voisin qui est tout au bout exige que le droit de passage reste comme cela car il a 90ans et ne veux pas avoir a refaire un chemin meme sur les autre terrains.
que peu t on faire?
merci a vous
nous allons acheter un terrain et nous avons un problème.
un de nos future voisin utilise un chemin qui donne accès a 8 terrain voisin, apparemment c'est un terrain qui a été divisé en 8;
sur le cadastre le chemin passe sur l'ensemble de ces terrain ce qui est logique vue que le chemin est donné pour ces 8 terrains.
le problème c'est que les voisins on fait le chemin sur notre terrain au lieu de le faire sur le leur. ils sont au courant et il le reconnaissent mais le voisin qui est tout au bout exige que le droit de passage reste comme cela car il a 90ans et ne veux pas avoir a refaire un chemin meme sur les autre terrains.
que peu t on faire?
merci a vous
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