Succession

Je n'ai rien dit contre, mon sens "unitie familial" c'est de M (x) par rapport a ses parents qui lui succederaient en cas de deces avant ses parent ou frere,soeurs telle qu'il a expose, son ex-divorce est caduque des droits de succession dans la crainte de la question suivie de ce Monsieur. Vous avez mal compris le scenario et mes reponses, de plus les informations donnees par le demandeur sont trop peu consus et hypothetique, pour analyser selon des cas particculiers pour faire appliquer les droits aux circonstances des faits.
Pour ce qui est du divorce, il n'y a pas a commenter, il revient a la resolution du jugement et son etat, de meme pour la revocation des liberatlites du divorce, et la realite des declarants, qui reste la souverainete du fisc de faire un redressement "enventuel".
- pas assez d'information, le scenario est trop hypothetique du demandeur.

Merci de votre réponse concernant ma succession reçue à 22:38 le 9 nov 2010. J'ai une amie.

J'ai des frères et soeurs et beaucoup de neveux et nièces. Commebnt faire pour eux ? Merci.

votre patrimoine reste dans votre unite famille au deces, si vous n'etes pas marie et sans enfants. - les parents priorite se succede a vs, puis freres-soeurs.

n'importe quoi

d'accord avec Domdo76 - pas assez d'information, le scenario est trop hypothetique du demandeur.