Terrain en zone IUA
jimmyrj
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jimmyrj -
jimmyrj -
Bonjour,
Je possede un terrain situé en zone IAU,et voudrais construire une maison dessus,le CU stipule que les occupations et utilisation du sol ne peuvent etre realisé que dans le cadre de l'une des operations d'amenagement ou de construction suivantes:
-soit la creation d'une Zone d'amenagement concerté(ZAC)sur tout ou partie de la zone.
-soit la realisation d'un lotissement sur tout ou partie de la zone.
-soit la realisation d'une Association Fonciere Urbaine sur tout ou partie de la zone.
Dans le reglement appliquable a la zone IAU,il est stipulé que chaque operation doit porter une superficie minimale de 50ares.
Je dispose de 18 ares,est-ce qu il y a une possibilité pour moi de construire sur ce terrain de 18ares?
Je possede un terrain situé en zone IAU,et voudrais construire une maison dessus,le CU stipule que les occupations et utilisation du sol ne peuvent etre realisé que dans le cadre de l'une des operations d'amenagement ou de construction suivantes:
-soit la creation d'une Zone d'amenagement concerté(ZAC)sur tout ou partie de la zone.
-soit la realisation d'un lotissement sur tout ou partie de la zone.
-soit la realisation d'une Association Fonciere Urbaine sur tout ou partie de la zone.
Dans le reglement appliquable a la zone IAU,il est stipulé que chaque operation doit porter une superficie minimale de 50ares.
Je dispose de 18 ares,est-ce qu il y a une possibilité pour moi de construire sur ce terrain de 18ares?
A voir également:
- Terrain en zone IUA
- Justificatif zone tendue pdf - Guide
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Mon voisin peut il surélever son terrain - Forum Immobilier
- Zone zb ✓ - Forum Immobilier
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
1 réponse
Bonsoir
il est stipulé que chaque operation doit porter une superficie minimale de 50ares.
et vous écrivez
Je dispose de 18 ares
Donc vous ne pouvez rien faire , sinon racheter 32 ares ou vendre vos 18 ares à un voisin
il est stipulé que chaque operation doit porter une superficie minimale de 50ares.
et vous écrivez
Je dispose de 18 ares
Donc vous ne pouvez rien faire , sinon racheter 32 ares ou vendre vos 18 ares à un voisin
jimmyrj
l'achat des 32 ares restant est impossible,la revente est possible mais le cadre de ces 18 ares,(aucun voisin,vue superbe sur une foret)font que j'aurais aimé construire sur ce terrain,mais il n'y a apparement aucun moyen pour que je puisse construire dans l etat actuel des choses,c'est vraiment dommage.merci pour la reponse kasom.
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