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Organisation pour 1e AG

Résolu
Vaitiare06 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 1 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2010 - 1 nov. 2010 à 12:45
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 2 nov. 2010 à 20:53
Bonjour,

nous sommes dans une copropriété depuis 1 ans, il n'y a jamais eu de AG. Pourriez-vous me guider dans la marche à suivre pour mettre en place une AG.

Merci par avance,

4 réponses

Réponse 1 / 4
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 526
1 nov. 2010 à 20:13
Bonsoir ,

Essayez de prendre contact avec le conseil syndical d'une copro voisine pour vous aider dans votre demarche.

Le travail serait beaucoup trop long et incertain a vous expliquer sur le forum. Essayez de profiter de l'experience de "voisins".
1
Réponse 2 / 4
Paris
1 nov. 2010 à 23:54
Bonsoir,



Art. 17 (Extrait)

"Assemblée générale
Dans le cas où, avant la réunion de la première assemblée générale, un syndic a été désigné par le règlement de copropriété ou par tout autre accord des parties, cette désignation doit être soumise à la ratification de cette première assemblée générale.
A défaut de nomination, le syndic est désigné par le président du tribunal de grande instance saisi à la requête d'un ou plusieurs copropriétaires."

Egalement voir l'Art. 17-1


Peut-être qu'en prenant un R-D-V à la Mairie, pour une consultation gratuite avec un Avocat, cela vous permettrait de connaître la démarche à accomplir.

Cordialement.
1
Vaitiare06 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 1 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2010
2 nov. 2010 à 19:45
Merci, je vais aller à la mairie.

Cordialement,
0
Réponse 3 / 4
Paris
Modifié par Paris le 1/11/2010 à 14:05
Bonjour,

Avez-vous un Syndic << bénévole >> (non professionnel) à présenter et à proposer pami les Copropriétaires ou est-ce que vous allez proposer le Contrat d'un Syndic Professionnel à faire élire, lors de la convocation de l'assemblée générale Ordinaire ?

Cordialement.
0
Paris
1 nov. 2010 à 17:42
Cela laisserait à supposer qu'il n'y a pas de Compagnie d'Assurance qui est été désignée pour assurer la Copropriété ?
0
Vaitiare06 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 1 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2010
1 nov. 2010 à 22:57
Non, il n'y a rien ! Et personne ne veut s'en occuper. :-(
0
Réponse 4 / 4
Vaitiare06 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 1 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2010
1 nov. 2010 à 14:00
Non ni l'un ni l'autre !
0
Paris
Modifié par Paris le 1/11/2010 à 14:08
... êtes-vous une petite Copropriété ayant une dizaine de Copropriétaires ou bien plus ?
0
Vaitiare06 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 1 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 novembre 2010
1 nov. 2010 à 22:40
Bonsoir,

il y a 13 villas.
0
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 526
2 nov. 2010 à 20:53
Bonsoir ,

Avez vous le statut de copropriete horizontale ou celle de lotissement. 13 villas devraient vous permettre l'option lotissement .. a voir avec la mairie si statut non fixé.
0

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