Sujet Précédent Sujet Suivant

Consulter la declaration de surface habitable

rislo - Modifié par rislo le 20/10/2010 à 10:13
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 20 oct. 2010 à 20:52
Bonjour,
je souhaite acheter une maison, la taxe d'habitation payée me semble peut élevée, peut on avant d'acheter, avoir accès à la déclaration de surface habitable ou au formulaire H1 ?

3 réponses

Réponse 1 / 3
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
20 oct. 2010 à 10:49
Bonjour,

Allez voir au cadastre.
Mais sachez que la TH ne dépend pas que de la surface.
1
Réponse 2 / 3
rislo
20 oct. 2010 à 13:37
effectivement, en fait je voulais parler de la taxe foncière, sachant qu'elle ne dépend pas non plus que de la superficie habitable..
Sur internet on peut obtenir facilement, une vue cadastrale et la mesurer, mais cette maison a 2 étages, on y voit aussi un bâtit qui à été démoli.
Si je me déplace ou si je téléphone, on me donnera ces infos ?
0
Réponse 3 / 3
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
20 oct. 2010 à 20:52
Bonjour
Pour connaitre la surface de la maison, l'idéal est plutôt de se rendre à la mairie et consulter le dossier de permis de construire.
Là tu pourras y trouver tout ce dont tu as besoin
0

Discussions similaires

surface habitable erronée
Jergau33270 -
LaBeotienne -

1 réponse
Pièce non chauffé : surface habitable
Claireclaire -
djivi38 -

1 réponse
Quelle administration connait la surface habitable d'une maison
projetarchettes -
Josh Randall -

4 réponses
cellier inclus ou non dans surface habitable
elcou -
Josh Randall -

1 réponse