Terrain agricole JOS - Dernière réponse le 9 oct. 2010 1 réponse Bonjour, j;ai une cheval et je doit passer sur une terrain agricole pour abreuver mon cheval j;ai recu un courrier me dissent de ne pas passer sur le terrain pour faire boire mon cheval a t;il le droit?? 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Actif Mais chacun est libre d'accepter ou de refuser à sa propriété privée, non ? Discussions similaires Calcul frais de notaire pour un terrain agricole à 500€ Charles aménager un camping sur terrain non constructible ? flo8585 Achat d'un terrain agricole, frais de notaire trop élevé leop16 frais notariés pour achat terrain agricole viny Achat terrain agricole par un particulier kuka1978 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler Actif Mais chacun est libre d'accepter ou de refuser à sa propriété privée, non ?