Droit de passage

BOB - 4 oct. 2010 à 18:38
 BOB - 5 oct. 2010 à 20:12
Bonjour,
Voilà ,je viens d'accquerir un bois de 5000M2 ,pour y acceder ,je suis malheureusement obligè d'emprunter un chemin privè large de 4,50metres et long d'au moins 200metres .Pour ma deuxieme presence en 15 jours dans mon bois ,le proprietaire du chemin ,m'a demandè de laisser ma voiture a l'entrèe du chemin et de venir a pieds . Ce chemin est carrossè ,il y passe avec ces vehicules utilitaires .Peut-il m'interdire d'aller dans mon bois avec ma voiture ? .Je precise que personne m'a dit que ce chemin ètait privè .Aidez moi SVP ,merci

2 réponses

Que dis votre titre de propriété sur l'accès à votre terrain.

Si rien n'est mentionné et que votre terrain est enclavé, vous pouvez demander que ce droit de passage soit officialisé pour tout usage et tout véhicule;
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merci titeuf
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