Sujet Précédent Sujet Suivant

J'ai deux chien

Lyly - 30 sept. 2010 à 21:45
 ninidu13011 - 1 oct. 2010 à 10:16
Bonjour, Sur mon bail, il est en droit d'avoir un chien, mais voilà j'en ai eu un autre en cadeau.Maintenant le propriétaire me fais des menaces d'expulsion. Quel sont mes recours ....Soit du temps passant mes deux chiens sont des yorkshire miniature de deux livres et demie et ne jappe jamais ......Qu'est-ce que je peut faire????Merci..

2 réponses

Réponse 1 / 2
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 768
1 oct. 2010 à 09:26
Bonjour,

L'interdiction d'avoir des animaux familiers (ou la restriction) dans un bail est une clause réputée nulle et non écrite.

Donc gardez vos deux chiens, et renvoyez paître votre bailleur.
0
Réponse 2 / 2
ninidu13011
1 oct. 2010 à 10:16
bonjour,

votre propriétaire vous menace que parce que vous avez un chien supplémentaire????
on ne peut expulser une personne pour des raisons aussi nulles, continuer votre vie,
0

Discussions similaires

Mon chien a tué un autre chien.
Aurel75 -
Enka1 -

20 réponses
Chien sans laisse dans résidence
Jo -
Templa -

3 réponses
Voisin installe machines ultra son contre mon chien
synqra -
Pierrecastor -

3 réponses
chien dans une pharmacie
zebbulon1 -
Enka1 -

4 réponses
Indemnisation morsure entre chien
Ronoloju -
127 -

1 réponse