Calcul usufruit
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titou
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Bonjour,
En 1993 j'ai fait une donation en avancement d'hoirie à mes parents . A cette date ils sont devenus tous deux usufruitiers de ma maison et moi nu- propriétaire.
Je souhaite vendre mais le calcul de l'usufruit se fait-il selon le barême de 2004 alors que le bien a été donné avant.
Merci
En 1993 j'ai fait une donation en avancement d'hoirie à mes parents . A cette date ils sont devenus tous deux usufruitiers de ma maison et moi nu- propriétaire.
Je souhaite vendre mais le calcul de l'usufruit se fait-il selon le barême de 2004 alors que le bien a été donné avant.
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