Durée du contrat, résilliation ?
jkonu
-
jkonu -
jkonu -
Bonjour,
actuellement dans un appartement ( gérer pas Foncia ), je voudrais déménager.
hors la durée du contrat est obsolète, je cite :
Aujourd'hui en est le 24/09/2010, donc le bail est dépassé de 1ans et 12Jours.
Pour résilier le bail, je peut me passé de préavis ? doit-je tout de même avoir un préavis de 3mois ou puis-je avoir un préavis réduit de 1mois ?
merci de votre aide.
actuellement dans un appartement ( gérer pas Foncia ), je voudrais déménager.
hors la durée du contrat est obsolète, je cite :
La présente location est conclue pour une durée de Troie Ans" à compter du 12/09/2006
Aujourd'hui en est le 24/09/2010, donc le bail est dépassé de 1ans et 12Jours.
Pour résilier le bail, je peut me passé de préavis ? doit-je tout de même avoir un préavis de 3mois ou puis-je avoir un préavis réduit de 1mois ?
merci de votre aide.
A voir également:
- Durée du contrat, résilliation ?
- Contrat de location entre particuliers gratuit à imprimer - Guide
- Quelle est la durée de garantie d'une réparation automobile ? - Guide
- Contrat location meublé courte durée pdf - Guide
- Résiliation contrat auto-école remboursement - Guide
- Contrat de gré à gré - Guide