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1 réponse
Bonsoir,
Une Donation pour que celle-ci soit recevable, sera réalisée et établie par le Notaire.
Votre Ami souhaitant, de son vivant, vous faire une Donation, le mieux serait que vous lui demandier de vous rendre directement ensemble, chez le Notaire de son choix, après avoir pris un R.D.V avec celui-ci...
Ainsi, vous pourrez d'un commun accord recevoir cette "parcelle boisée" par Donation ;
Après acceptation du Donateur (votre Ami) au Donataire (vous-même) et après avoir signé le Document, vous serez devenu le Propriétaire de cette parcelle boisée qui vous aura été donnée. (Sauf erreur).
Cordialement.
Une Donation pour que celle-ci soit recevable, sera réalisée et établie par le Notaire.
Votre Ami souhaitant, de son vivant, vous faire une Donation, le mieux serait que vous lui demandier de vous rendre directement ensemble, chez le Notaire de son choix, après avoir pris un R.D.V avec celui-ci...
Ainsi, vous pourrez d'un commun accord recevoir cette "parcelle boisée" par Donation ;
Après acceptation du Donateur (votre Ami) au Donataire (vous-même) et après avoir signé le Document, vous serez devenu le Propriétaire de cette parcelle boisée qui vous aura été donnée. (Sauf erreur).
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...