Résiliation contrat militaire
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Eniotna
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rirififiloulou09 Messages postés 1 Statut Membre -
rirififiloulou09 Messages postés 1 Statut Membre -
Bonjour,
Je suis sous officier sous contrat ( armée de terre ), jai fait mes 8 mois de formations, et cela fait 1 moi que je suis en regiment et cela ne me plait pas du tout, spécialité, mentalité, etc ...
J'aimerai savoir quelles possibilité s'offrent a moi pour quitter l'armée.
Quels sont mes droits, ce que je risque a déserter etc..
Je vous remercie d'avance
Je suis sous officier sous contrat ( armée de terre ), jai fait mes 8 mois de formations, et cela fait 1 moi que je suis en regiment et cela ne me plait pas du tout, spécialité, mentalité, etc ...
J'aimerai savoir quelles possibilité s'offrent a moi pour quitter l'armée.
Quels sont mes droits, ce que je risque a déserter etc..
Je vous remercie d'avance
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5 réponses
Bonjour,
Donc tu viens de finir Saint-Maix... Bon alors, 1ère chose, as-tu commencé ton CT1? Si ce n'est pas le cas c'est parfait, de 2, ne signes surtout pas si ton CDU te présente le document qui s'appelle le "lien au service"...en clair si tu signes ce papier, tu es lié au contrat jusqu'aux 3 ans consécutifs à ton CT1, et si tu le fais, tu seras redevable de frais de formation.
Ca c'est pour le cas où tu peux encore faire quelque chose malgré ton dépassement de période probatoire.
As-tu par hasard des causes supplémentaires à ta volonté d'arrêter (accident de sport...)?
Déjà tu pourrais aller voir l'assistante sociale de ton régiment, qui peut éventuellement t'aider dans tes démarches.
Je ne te conseillerais pas d'en parler à un de tes supérieurs, mais plutôt à quelqu'un d'extérieur, tu risques sinon d'être pris en grippe, et étant donné ta durée de service, tu serais bon pour toutes les bouffoneries...
Sinon les solutions sont :
Se faire réformer pour X ou Y raison par le médecin militaire, le mieux étant d'avoir des comptes-rendus antérieurs de problème médical...
Trouver un CDI, faire un CR de résiliation en bonne et dûe forme avec ultimatum ou non, et attendre (1ère règle du sous-off...)...des fois ça fonctionne
Se mettre en arrêt maladie, jusqu'à arriver à la longue durée...mais pour ça il faut avoir une raison valable et/ou un médecin compréhensif.
Ou déserter...le problème c'est que la désertion ne te fait rien de plus que de t'envoyer un petit bonhomme en bleu chez toi pour te cueillir...ça fait belle lurette que les sanctions ont été oubliées (étant donné le nombre de militaires blasés qui s'en vont...). L'inconvénient majeur de cette décision, est que par la suite cela peut être inscrit au casier judiciaire et t'empêcher de retravailler dans la fonction publique...
Pour tes droits...je te rassures...à l'Armée ton droit principal, c'est celui de fermer ta bouche...
Au pire du pire tu te renseignes auprès du Tribunal Administratif...et tu bûches sur le Code Civil!
Donc tu viens de finir Saint-Maix... Bon alors, 1ère chose, as-tu commencé ton CT1? Si ce n'est pas le cas c'est parfait, de 2, ne signes surtout pas si ton CDU te présente le document qui s'appelle le "lien au service"...en clair si tu signes ce papier, tu es lié au contrat jusqu'aux 3 ans consécutifs à ton CT1, et si tu le fais, tu seras redevable de frais de formation.
Ca c'est pour le cas où tu peux encore faire quelque chose malgré ton dépassement de période probatoire.
As-tu par hasard des causes supplémentaires à ta volonté d'arrêter (accident de sport...)?
Déjà tu pourrais aller voir l'assistante sociale de ton régiment, qui peut éventuellement t'aider dans tes démarches.
Je ne te conseillerais pas d'en parler à un de tes supérieurs, mais plutôt à quelqu'un d'extérieur, tu risques sinon d'être pris en grippe, et étant donné ta durée de service, tu serais bon pour toutes les bouffoneries...
Sinon les solutions sont :
Se faire réformer pour X ou Y raison par le médecin militaire, le mieux étant d'avoir des comptes-rendus antérieurs de problème médical...
Trouver un CDI, faire un CR de résiliation en bonne et dûe forme avec ultimatum ou non, et attendre (1ère règle du sous-off...)...des fois ça fonctionne
Se mettre en arrêt maladie, jusqu'à arriver à la longue durée...mais pour ça il faut avoir une raison valable et/ou un médecin compréhensif.
Ou déserter...le problème c'est que la désertion ne te fait rien de plus que de t'envoyer un petit bonhomme en bleu chez toi pour te cueillir...ça fait belle lurette que les sanctions ont été oubliées (étant donné le nombre de militaires blasés qui s'en vont...). L'inconvénient majeur de cette décision, est que par la suite cela peut être inscrit au casier judiciaire et t'empêcher de retravailler dans la fonction publique...
Pour tes droits...je te rassures...à l'Armée ton droit principal, c'est celui de fermer ta bouche...
Au pire du pire tu te renseignes auprès du Tribunal Administratif...et tu bûches sur le Code Civil!
Encore quelques infos toutes neuves...la lettre de recours n'a pas fonctionné donc j'ai effectivement 5012.07€ à devoir aux impôts à cause du "lien au service", au passage si vous pouvez vous en passer, ne le signez pas ce papier!!!! la bonne nouvelle c'est qu'en plus il y a également à racheter les annuités de service,et ce, pour une durée maximale d'un an après sortie des cadres de gestion, soit 500 à 600€ par année de service, majorés des primes, s'il y en a eu.
et en prime l'IRCANTEC vous demandera sûrement de faire une déclaration sur l'honneur à ne plus jamais entrer dans la Fonction Publique.
Et là on dit merci l'armée "et vous vous faites quoi les 5 prochaines années?", moi je fais un prêt pour rembourser ce que je n'aurais jamais du payer en restant dans le civil...ni en étant mutée d'ailleurs, ce qui aurait du être pris en compte dès le départ...
Avant de réfléchir à comment vous en sortir, réfléchissez bien avant de vous engager!!!
et en prime l'IRCANTEC vous demandera sûrement de faire une déclaration sur l'honneur à ne plus jamais entrer dans la Fonction Publique.
Et là on dit merci l'armée "et vous vous faites quoi les 5 prochaines années?", moi je fais un prêt pour rembourser ce que je n'aurais jamais du payer en restant dans le civil...ni en étant mutée d'ailleurs, ce qui aurait du être pris en compte dès le départ...
Avant de réfléchir à comment vous en sortir, réfléchissez bien avant de vous engager!!!
Bonjour Ralvic,
Au vue de ton expérience j'aurai une question à te poser concernant la problématique du lien au service.
Je suis dans ce cas (lien au service de 3 ans pour cause de formation qualifiante) et je souhaite résilier mon contrat (encore 4 ans de la fin de contrat) car je n'ai malheureusement plus d'avenir dans l'institution et plus encore, j'ai une proposition de CDI très intéressante.
Est-ce que le fait d'avoir un lien au service empêche toute résiliation ou bien "suffit-il" simplement de rembourser la somme due ?
Merci d'avance pour ta réponse.
Au vue de ton expérience j'aurai une question à te poser concernant la problématique du lien au service.
Je suis dans ce cas (lien au service de 3 ans pour cause de formation qualifiante) et je souhaite résilier mon contrat (encore 4 ans de la fin de contrat) car je n'ai malheureusement plus d'avenir dans l'institution et plus encore, j'ai une proposition de CDI très intéressante.
Est-ce que le fait d'avoir un lien au service empêche toute résiliation ou bien "suffit-il" simplement de rembourser la somme due ?
Merci d'avance pour ta réponse.
A priori tu peux résilier sans problème, il faut faire un compte rendu et en général ça se fait rapidement...Ceci dit, le "lien au service" t'obliges à rembourser les frais de "formation", enfin en gros, ce que tu as perçu comme solde à ce moment, multiplié par le nombre de jours te restants à faire, avec un calcul savant que je ne saurai expliquer, puisque je ne l'ai toujours pas compris (farfelu...)...à réception du titre de perception tu vas avoir un délai très court pour rembourser la somme (1 mois et demi). Dans ton cas tu pourras demander un échelonnement aux Impôts, que tu rembourseras tous les mois, avec la paye de ton CDI...
En espérant que tu puisses parvenir à ton but sans trop d'encombres!!!!
En espérant que tu puisses parvenir à ton but sans trop d'encombres!!!!
Merci pour ta réponse encourageante.
De quelle armée étais-tu ? Car, étant de l'armée de Terre, j'ai l'impression que ça n'est pas aussi simple que tu le laisses entendre. De nombreuses personnes (le chancelier en tête évidemment) m'ont dit qu'un lien au service de ne peut être rompu que sur avis favorable de la hiérarchie et uniquement en cas de motif exceptionnel. En gros, rien ne les obligent à me laisser partir (et je sais que ma hiérarchie directe émettra un avis défavorable).
Bien évidemment ce sont les textes, et ils sont contre moi. Maintenant, étant donné la conjoncture actuelle (qui est plutôt à la déflation des effectifs), on peut peut être espérer qu'au niveau supérieur (DRHAT) ils nous laissent partir plus facilement ....
En ce qui concerne le remboursement, ce n'est pas vraiment un problème car j'avais déjà envisagé la chose et mis de l'argent de côté (la formation qualifiante a duré 1 mois et elle lie au service pour 3 ans .. cher payé ! ... mais bon ça ne fait à rembourser au pire qu'un mois de solde). En revanche, je serai intéressé pour savoir quels arguments tu as utilisé pour demander ta résiliation et qu'elle soit acceptée sans problème .... (je te laisse éventuellement mon mail : da_di3(arobase)hotmail.com - (arobase) étant à remplacer par @) :)
Merci pour ton aide.
De quelle armée étais-tu ? Car, étant de l'armée de Terre, j'ai l'impression que ça n'est pas aussi simple que tu le laisses entendre. De nombreuses personnes (le chancelier en tête évidemment) m'ont dit qu'un lien au service de ne peut être rompu que sur avis favorable de la hiérarchie et uniquement en cas de motif exceptionnel. En gros, rien ne les obligent à me laisser partir (et je sais que ma hiérarchie directe émettra un avis défavorable).
Bien évidemment ce sont les textes, et ils sont contre moi. Maintenant, étant donné la conjoncture actuelle (qui est plutôt à la déflation des effectifs), on peut peut être espérer qu'au niveau supérieur (DRHAT) ils nous laissent partir plus facilement ....
En ce qui concerne le remboursement, ce n'est pas vraiment un problème car j'avais déjà envisagé la chose et mis de l'argent de côté (la formation qualifiante a duré 1 mois et elle lie au service pour 3 ans .. cher payé ! ... mais bon ça ne fait à rembourser au pire qu'un mois de solde). En revanche, je serai intéressé pour savoir quels arguments tu as utilisé pour demander ta résiliation et qu'elle soit acceptée sans problème .... (je te laisse éventuellement mon mail : da_di3(arobase)hotmail.com - (arobase) étant à remplacer par @) :)
Merci pour ton aide.
Avez vous essayé de "dialoguer" avec big boss ? essayez de lui faire comprendre que vous vous êtes trompé, mais surtout ne démissionnez pas. Essayez pour changer de corps d'armée (le train ou les trans par exemple) cela pour faire comprendre que vous n'avez rien contre l'armée mais que le secteur où vous sous trouvez actuellement ne vous convient pas.
Cdl
major retraité du 6eme RPIMA
Cdl
major retraité du 6eme RPIMA
Oui c'est une solution, pour ceux qui pensent avoir juste "loupé" leur affectation...
Mais quand toutes les solutions et demandes ont été épuisées il ne reste malheureusement QUE la résiliation...
Le wagon des 54000 personnels de 2014 risque d'être bondé...dans certains régiments de l'est, 1 départ volontaire par jour A/C du 01/01/2009, et combien de gens démotivés, pressés jusqu'à les faire craquer? Y'a-t-il des chiffres à ce sujet?
Des BSTAT sous-côtés qui ne servent plus à rien puisque seul le dossier compte, et non plus l'examen.
Des jeunes sous-officiers relégués au dernier échelon des MDR, après 8 mois de formation parachutés au fin fond de la Moselle ou du Centre...des célibats géographiques à foison, des divorces, des suicides....
Des jeunes officiers qui tuent leur carrière dans l'oeuf à l'issue de leur formation, pour aller gagner au minimum un demi-salaire de plus dans le civil, sans avoir les inconvénients du commandement et de tout ce qui en découle...
Certains ONT eu de belles carrières, longues, intéressantes, pleines d'enseignements, de voyages, de découvertes...
Epoque révolue, est venu le temps du Soldat KLEENEX!
Mais quand toutes les solutions et demandes ont été épuisées il ne reste malheureusement QUE la résiliation...
Le wagon des 54000 personnels de 2014 risque d'être bondé...dans certains régiments de l'est, 1 départ volontaire par jour A/C du 01/01/2009, et combien de gens démotivés, pressés jusqu'à les faire craquer? Y'a-t-il des chiffres à ce sujet?
Des BSTAT sous-côtés qui ne servent plus à rien puisque seul le dossier compte, et non plus l'examen.
Des jeunes sous-officiers relégués au dernier échelon des MDR, après 8 mois de formation parachutés au fin fond de la Moselle ou du Centre...des célibats géographiques à foison, des divorces, des suicides....
Des jeunes officiers qui tuent leur carrière dans l'oeuf à l'issue de leur formation, pour aller gagner au minimum un demi-salaire de plus dans le civil, sans avoir les inconvénients du commandement et de tout ce qui en découle...
Certains ONT eu de belles carrières, longues, intéressantes, pleines d'enseignements, de voyages, de découvertes...
Epoque révolue, est venu le temps du Soldat KLEENEX!
Effectivement. Je me trouve dans la dernière remarque. Longues carrière, 2 tours du monde, enseignements et enseignent. découverte par le biais de plusieurs corps d'armée (transmission à Epinal au 18ème RT et d'autres)
Mais je persiste à dire que notre mère patrie permet de faire tout les métiers réunis. Le seul endroit où je peux commencer balayeur et finir général (ce que je disais à mes soldats) Il est vrai que cela se passe voilà 30 ans (je suis de la classe 79) Mais je n'étais pas non plus chez les tendres. Et aujourd'hui je suis fier d'avoir servis mon pays. Il ne faut pas baisser les bras et avant de faire une erreur, ou on ne peut essayer de dialoguer avec ses supérieurs
Mais je persiste à dire que notre mère patrie permet de faire tout les métiers réunis. Le seul endroit où je peux commencer balayeur et finir général (ce que je disais à mes soldats) Il est vrai que cela se passe voilà 30 ans (je suis de la classe 79) Mais je n'étais pas non plus chez les tendres. Et aujourd'hui je suis fier d'avoir servis mon pays. Il ne faut pas baisser les bras et avant de faire une erreur, ou on ne peut essayer de dialoguer avec ses supérieurs
Pour ma part je ne suis pas bien agée, mais j'ai eu la chance de connaître deux Armées, la Marine et l'armée de terre, en 2006 j'ai ressenti comme une cassure, un changement de mentalités...
Et cela fait longtemps que j'ai baissé les bras...je me concentre désormais sur des choses plus vraies, ma famille, mon emploi.
Et cela fait longtemps que j'ai baissé les bras...je me concentre désormais sur des choses plus vraies, ma famille, mon emploi.
ils n ont pas droit de vous faire payer votre formation à moins que vous ayez signé votre papier de lien devant un huissier de justice hors ce n est pas le cas vue les moyens que l on dispose sachantqUEFA sur le terrain on dis qu' une p4 est un amx 10 enfin bref moi je fais les meme démarche que vous après une demande de mutation pour raison familiale qui fut infructueuse parlez leur d avocat et de droit sa les détend
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Au passage, la résiliation, si elle est accompagnée d'un remboursement de frais de formation est très onéreuse!!!!
5012.07€ pour 2 mois et 1/2 de formation...je suis en plein dedans!
5012.07€ pour 2 mois et 1/2 de formation...je suis en plein dedans!
Bonjour Ralvic,
J'ai voulu résilier mon contrat et cherche toujours le moyen de quitter l'institution. Et lorsque j'avais présenté mon cas à la DRH , on m'a affirmé que je dois rembourser 3 fois la somme perçu lors de ma formation (2mois et 1/2 aussi), ainsi la une partie de la prime de spécialité a été versée durant cette période.Ce qui rend la somme exagérant .
Dans quelle spécialité était tu exactement et par quels démarches a tu réussi à résilier ton contrat?
J'ai voulu résilier mon contrat et cherche toujours le moyen de quitter l'institution. Et lorsque j'avais présenté mon cas à la DRH , on m'a affirmé que je dois rembourser 3 fois la somme perçu lors de ma formation (2mois et 1/2 aussi), ainsi la une partie de la prime de spécialité a été versée durant cette période.Ce qui rend la somme exagérant .
Dans quelle spécialité était tu exactement et par quels démarches a tu réussi à résilier ton contrat?
Non alors la somme n'est pas 3 fois la somme perçue...c'est encore plus bête que ça...
paye du CT1 (3174.64) x (nombre de jours à faire jusqu'à 5 ans (1800j)- ceux faits après CT1 (379j), le tout divisé par le nombre total de jours (1800), ce qui fait pour moi un total de 5012.40€
Donc oui c'est complètement idiot et exhorbitant!!!
Bon courage à toi!!!
paye du CT1 (3174.64) x (nombre de jours à faire jusqu'à 5 ans (1800j)- ceux faits après CT1 (379j), le tout divisé par le nombre total de jours (1800), ce qui fait pour moi un total de 5012.40€
Donc oui c'est complètement idiot et exhorbitant!!!
Bon courage à toi!!!
Combien de temps de CT1 as-tu? Je ne serais pas de bon conseil si je te dis qu'il vaut mieux commencer les demandes dès maintenant...parce qu'en spé GRH ou GMA ils ne font pas partir grand monde (déficit comme tu l'as précisé...), et qu'avec un CT1 tu as une "plus-value", qui t'oblige à rester et à signer ton lien au service...là logiquement tu n'as encore rien signé hormis ton engagement...
Si vraiment tu veux résilier, ne passes pas pas 4 chemins et fonce, renseignes toi bien! mais fais toi de façon règlementaire, ça n'avance à rien de plus mais tu gardes des "preuves", et tu peux justifier de ton cheminement...
Pour ce que tu dois je ne peux pas te le dire...même moi je ne sais pas encore de manière exacte ce qui va me tomber dessus alors que j'ai fini en septembre 2010...
Si vraiment tu veux résilier, ne passes pas pas 4 chemins et fonce, renseignes toi bien! mais fais toi de façon règlementaire, ça n'avance à rien de plus mais tu gardes des "preuves", et tu peux justifier de ton cheminement...
Pour ce que tu dois je ne peux pas te le dire...même moi je ne sais pas encore de manière exacte ce qui va me tomber dessus alors que j'ai fini en septembre 2010...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je suis dans le cas ou : j'ai passé mon CT1, j'ai bientôt 2 ans d'ancienneté, de plus, je suis de spécialité déficitaire ESRI, le n'ai pas signé l'annexe 9. Je voudrais résilier mon contrat. Mais je ne sais pas comment mis prendre. Je pense aller directement discuter avec le PSO. J'ai voulu aller à la cellule juridique mais il n'y en a plus "pas de chance".
Merci de me donner des conseils.
Cordialement,
Val.
Merci pour vos réponses.
"la pluie et le beau temps"? Ils font ce qu'ils ont envie de faire tout là-haut...s'ils ont décidé de ne pas vous muter, ou de résilier votre contrat, il va falloir s'armer de patience. J'ai fait 4 ou 5 demandes de mutation qui m'ont toutes été refusées, mon conjoint 9 (la dernière a fonctionné) et pour finir j'ai fait 2 demandes de résiliation. Relation avec le Chef de Corps, oui forcément puisque votre demande au départ transite par lui au niveau des signatures.
A priori, dans votre cas, le mieux serait de trouver un CDI.
Cdlmt
Cordialement