Sujet Précédent Sujet Suivant

échanger un terrain contre une voiture ?

Résolu
romains13 Messages postés 1 Statut Membre -  
 Toto -
bonjour ,j'aimerais échanger mon terrain contre une voiture sur www.france-troc.com par exemple mais je vois pas comment faire au niveau des papiers.
Pour la voiture il suffit de faire un certificat de cession de véhicule mais pour le terrain ? Est ce que quelqu'un pourrais me dire la procédure a faire SVP ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
Toto
 
Tout doit être fait par Notaire: le troc n'existe pas, c'est une vente avec paiement en nature.

Pour le terrain des droits et impôts seront à acquitter...
7

Discussions similaires

J’ai accroché une voiture sans m’en rendre compte : délit de fuite
Garrynator -
Ulysse5818 -

3 réponses
On m'accuse de vice caché sur un véhicule vendu
elisio555 -
cristali -

9 réponses
Licenciement Faute Grave et Voiture en Panne
Jules111 -
Chacha -

2 réponses
refus de rembourser et pas d'avoir possible
vivi33 -
Afrikarnak -

52 réponses
Echange de nude entre majeur et mineur qui ment sur son âge
Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -

30 réponses