Droit de passage sur propriété en location
Bonjour,
je suis propriétaire d'une maison que je loue et qui est occupé ,derriéré cette maison je suis propriétaire d'une autre maison qui n'est accessible par la route que a pied je souhaite faire des travaux d'assainnissement et donc je ne peu acceder par la route avec de gros engin en revanche mes engins pourais passer par la cour de ma proprété qui est de vant et qui est loué en ce moment puije limposer a mon locataire un droit de passage pour accéder a ma maison situé derriere sa lacation????? merci de votre réponse!
je suis propriétaire d'une maison que je loue et qui est occupé ,derriéré cette maison je suis propriétaire d'une autre maison qui n'est accessible par la route que a pied je souhaite faire des travaux d'assainnissement et donc je ne peu acceder par la route avec de gros engin en revanche mes engins pourais passer par la cour de ma proprété qui est de vant et qui est loué en ce moment puije limposer a mon locataire un droit de passage pour accéder a ma maison situé derriere sa lacation????? merci de votre réponse!
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1 réponse
Utilisateur anonyme
7 août 2010 à 13:46
7 août 2010 à 13:46
bonjour : Vous pouvez dire à votre locataire que vous n'avez pas d'autre solution, donc qu'il faudra qu'il souffre que vous passiez avec des engins.
Il faudra peut-être prévoir une petite compensation.
Cela dépend du caractère du locataire, certains sont extrêmement sympa et vous disent oui tout de suite, d'autres sont sur leurs gardes.
Il faudra peut-être prévoir une petite compensation.
Cela dépend du caractère du locataire, certains sont extrêmement sympa et vous disent oui tout de suite, d'autres sont sur leurs gardes.