Probleme avec le tresor public

Question

Bonjour, 
Voila je demande votre aide pour un petit problème. 
Je passe direct au sujet. Mon mari a eut de nombreux PV et il ne les a pas payez, il a reçu de nombreuse lettre en disant de les payez si non les huissier de justice  passeront chez moi. Une semaine plus tard, les huissier sont passez mais non rien pris.Aujourd'hui je vais a ma banque pour retirer de l'argent et la le choque on ma retirer tout l'argent de mon compte bancaire a cause des amande de mon mari.Donc je  voulais savoir si l'état a le droit de retirer l'argent de mon compte même si ce n'est pas mois qui a fait les PV. 

Cordialement,  


 j'espère que  vos réponse pourront m'éclairer merci !

gerber1 · Answer

Bjr
Si le T.P. vous a fait ce retrait ,c'est que vous avez un compte joint .??????
Pour le retrait d'office  ?????? ,mais si les impôts ont fait celà ,je pense qu'ils avaient droit de le faire .

bandreionut · Answer

non le compte n'est pas joint. j'ai mon compte personnelle et mon mari aussi.

gerber1 · Answer

Re
C'est peut etre votre compte qui paie les impots ?????

bandreionut · Answer

Oui, mais on paye pas les impôts 4 200,33 € c'est abuse.

gerber1 · Answer

Re
4200.33 €  de contraventions ,!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Un jour ou l'autre on est rattrapé ,
De plus ,vos Véhicules doivent etre gagés,avec fiches de recherches par fisc .

bandreionut · Answer

Mais le problème c'est que je n'est pas de voiture je n'est pas le permis pour conduire c'est mon mari qui as une voiture. C'est bizarre quand même.

trebuhcs · Answer

Bonjour

Que vous n'ayez pas de voiture à votre nom n'est pas un problème pour le T.P.!!
Pour eux la somme est "due".

Vous pouvez contester si vous êtes mariés sous un régime de séparation des biens. Sinon vous êtes solidaires des recettes et .... des dettes!

Par contre, vous pouvez demander qu'il vous soit laissé un "reste à vivre" (voir les barèmes).

bandreionut · Answer

Ok merci je pense que je vais demande 'reste a vivre ' .

Merci pour votre message

Probleme avec le tresor public

8 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters