CALCUL SOLDE CP

ncam - 29 juil. 2010 à 20:26
sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 - 29 juil. 2010 à 21:27
Bonjour,

J'au un contrat avec mon assistante maternelle qui a débuté le 01/01/2008 et prend fin normalement le 31/08/10 le salaire est payé selon une année complète soit 52 sem /12*40h = 174 heures. En sept et Oct je continue à la garder pour 122 heures on ne change pas le contrat mais on fait seulement un avenant pour les heures et le salaire horaire brut de base qui change.
elle a pris par anticipation ses conges soit :
en 2008 30jours pris 30 jours payés
en 2009 30jours pris 30 jours payés
en 2010 24 jours pris , si je calcule de janv à aout = 20 jours acquis
mais si je calcule de janv à oct = 25 jours acquis.
Que dois je lui régler et sur quel mois aout ou octobre en sachant que ses salaires de sept et octobre ne seront pas les mêmes ?
Merci de votre aide

1 réponse

sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
29 juil. 2010 à 21:15
Attention quand vous calculez les jours acquis c'est 2.5 jours pour 4 semaines travaillées et donc si elle a pris des cp il faut retirer ces semaines pour le calcul des cp .entre janvier 2008 et le 31 mai 2008 elle n'avait acquis que 13 jours .et quand vous faisiez le total pour les années suivantes si elle n'a pas d'enfant de moins de quinze ans elle avait que 27 jours et non 30 puisqu'elle ne travaillait que 47 semines par an.Mais pour vous attendez la fin du contrat en octobre car elle obtient 2.5 jours quand même si elle fait moins d'heure et vous n'aurez pas de cp à lui payer puisqu'elle a déjà pris tous ses congés quand on fait votre calcul.J'ai fait par période est je trouve (13+27+27+13=80 jours) tandis que vous on obtient 85.Pour le mois d'août elle garde son salaire .A vous de voir.
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sudouest65 Messages postés 742 Date d'inscription mardi 29 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 9 mai 2014 130
29 juil. 2010 à 21:27
Et j'ai oublié de vous dire que les jours acquis sont en jours ouvrables et pour le paiement on rémunère en jours ouvrés.(par rapport au nombre de jour travaillé par semaine)
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