Achats en Espagne et/ou Andorre
clemlu
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Saby -
Saby -
Bonjour,
Pour les vacances, je pars bientôt En Espagne avec ma petite. Au retour, nous passerons sûrement en Andorre.
Avons-nous le droit d'acheter des cigarettes (et/ou de l'alcool) et de les ramener en France ?
Nous sommes tous les deux majeurs et nous partons ensemble dans la même voiture.
Si je lis : Voyage à l'étranger et douane : tabac et alcools
https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3261-tabac-et-alcools-a-l-etranger-douane-et-voyage/
Je comprend que nous pouvons emmener 5 cartouches CHACUN
En revenche, sur le siet de la Douane Française : douane.gouv.fr :
Si je lis Pour l'Espagne :
Vos achats personnels au sein de l'Union européenne
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=47#1
Je comprend que nous ne pouvons en ramener que 5 cartouches.
C'est assez flou pour moi.
J'ai du mal avec la définition suivante :
- Vous pouvez ramener 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement.
Attention : Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris).
- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). En l'absence de DSA, le voyageur contrôlé encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité. Le particulier peut abandonner ces quantités. Dans ce cas, aucune pénalité ne lui est infligée.
Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.
- L'introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La personne contrôlée encourt les sanctions (saisie de tabacs et pénalité) évoquées ci-dessus.
Pour les moyens de transport collectif (avion, bateau, car, train), elles s'appliquent par passager.
Pour l'Andorre :
Vous revenez d'Andorre
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=20
Est-ce intéressant d'aller en Andorre ? Ça semble être bien compliqué sur le site de la douane.
Pour les vacances, je pars bientôt En Espagne avec ma petite. Au retour, nous passerons sûrement en Andorre.
Avons-nous le droit d'acheter des cigarettes (et/ou de l'alcool) et de les ramener en France ?
Nous sommes tous les deux majeurs et nous partons ensemble dans la même voiture.
Si je lis : Voyage à l'étranger et douane : tabac et alcools
https://droit-finances.commentcamarche.com/vie-pratique/guide-vie-pratique/3261-tabac-et-alcools-a-l-etranger-douane-et-voyage/
Je comprend que nous pouvons emmener 5 cartouches CHACUN
En revenche, sur le siet de la Douane Française : douane.gouv.fr :
Si je lis Pour l'Espagne :
Vos achats personnels au sein de l'Union européenne
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=47#1
Je comprend que nous ne pouvons en ramener que 5 cartouches.
C'est assez flou pour moi.
J'ai du mal avec la définition suivante :
- Vous pouvez ramener 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement.
Attention : Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris).
- De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). En l'absence de DSA, le voyageur contrôlé encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité. Le particulier peut abandonner ces quantités. Dans ce cas, aucune pénalité ne lui est infligée.
Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.
- L'introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La personne contrôlée encourt les sanctions (saisie de tabacs et pénalité) évoquées ci-dessus.
Pour les moyens de transport collectif (avion, bateau, car, train), elles s'appliquent par passager.
Pour l'Andorre :
Vous revenez d'Andorre
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=20
Est-ce intéressant d'aller en Andorre ? Ça semble être bien compliqué sur le site de la douane.
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4 réponses
Tout est tres clair sur le site des douanes...
Avec une petite remarque concernant l'Andorre, bien que utilisant l'euro comme monnaie, Andorre ne fait pas partie de la communaute europeenne, donc les quantites de tabac et d'alcool autorisees a l'importation sont ceux autorisees pour les pays non europeens... helas !
Par contre pour les autres marchandises, (radio, photo, etc...) il y a des accords et une plus grande valeur marchande possible.
Avec une petite remarque concernant l'Andorre, bien que utilisant l'euro comme monnaie, Andorre ne fait pas partie de la communaute europeenne, donc les quantites de tabac et d'alcool autorisees a l'importation sont ceux autorisees pour les pays non europeens... helas !
Par contre pour les autres marchandises, (radio, photo, etc...) il y a des accords et une plus grande valeur marchande possible.
La législation juridique et financière évolue en permanence...