Douanes Andorre + Espagne [Résolu]

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Bonjour,

Habitant dans le sud de la France depuis peu de temps, je me pose quelques questions concernant les règlementations douanières.
N'ayant pas trouvé la réponse à mes questions, je me tourne vers vous pour m'aider.

1) Est-il possible ramener en France des produits achetés dans plusieurs pays ?
Je m'explique :
Prenons comme exemple les cigarettes.
En Andorre nous sommes limités à ~2 cartouches de cigarette/personnes
En Espagne la limite est de 4 cartouches de cigarette/personnes.

Peut on faire en un seul trajet un achat de 2 cartouches en Andorre, puis partir en Espagne acheter 4 cartouches et enfin revenir en France avec 6 cartouches ?
Je ne sais pas si l'on peut cumuler les quantités des deux pays ou bien si l'on est limité à un seul.

2) La limite de cartouches en Espagne est-elle de 4 ou 10 cartouches ?
Je m'explique à nouveau :
J'ai passé dernièrement quelques jours en Espagne dans la ville de Roses.
Dans le tabac où j'ai été il était inscrit partout sur des affiches :
"Règlementation douanes Françaises :
- 4 Cartouches pour des cigarettes de marques différentes
- 10 Cartouches pour des cigarettes d'une même marque".

Je suppose que cette histoire de 10 cartouches est fausse car cette information nul part.
Mais ce tabac était très grand, neuf, avec plus de 300 votes positifs sur google. Il ne paraissait pas malhonnête.

3) Enfin, j'ai vu que pour les pays membres de l'UE, si l'on est contrôlé par la douane en excès de quantité il faudra prouver que ces achats sont à but personnels et non commerciaux.
Si je suis en excès par exemple de 2 cartouches car j'ai prévu de les donner à un ami. Est-ce considéré comme un but commercial ?

Vu le montant des amandes en cas d'excès je préfère me renseigner avant de faire mes achats.

En vous remerciant par avance.

Cordialement
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1 réponse

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Merci
Bonjour

Vous pouvez cumuler Espagne + Andorre tant que vous avez les factures.
D'ailleurs, pour Andorre, c'est 300 cigarettes. Espagne 800 cigarettes.
Les quantités sont par personne de + de 17 ans.
Donc ça vous fait 300 + 800.

Et oui, les cigarettes ramenées pour un ami sont considérées comme étant à but commercial.
Merci pour votre réponse rapide et efficace !
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