Maison avec permis de construire de + 20ans
titsuisse
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titsuisse -
titsuisse -
Bonjour!
Mon copain et moi meme sommes sur le point d'acheter une maison. Tout cela se passait tres bien jusqu'a ce que le notaire nous appelle et nous previenne qu'il n'y avait pas eu de certificat de conformité fait pour celle-ci et que si dans l'avenir la maison brulait, nous serions peutetre dans l'impossibilité d'avoir recours a quoi que ce soit afin de faire reconstruire, ou se faire payer par les assurances.
Hors, le certificat de conformité n'est plus depuis octobre 2007, et a été remplacé par la déclaration d'attestation de fin de travaux. Le soucis est que la maison est restée en travaux depuis 20ans, (l'ancien proprietaire a vraiment prit son temps), donc cela doit etre normal qu'il n'y ai pas ces papiers?
Cependant nous aimerions savoir si le permis de construire est toujours valide, et si oui, si nous pouvons continuer les travaux meme si le permis est au nom de l'ancien proprietaire? Nous avons les plans du permis de construire, et cela nous convient, nous aimerions faire pareil. Si l'on doit refaire faire un permis de construire et que celui ci n'est pas accordé comment ferions nous? car la maison est deja vraiment bien commencée...
Enfin j'ai beaucoup de questions la dessus, et j'en aurais certainement d'autres a poser selon les réponses.
Si vous avez des questions afin que vous puissiez m'aider un peu plus, pas de soucis (j'ai certainement oublié des éléments mais je ne suis pas assez connaisseuse!)
Merci d'avance
Mon copain et moi meme sommes sur le point d'acheter une maison. Tout cela se passait tres bien jusqu'a ce que le notaire nous appelle et nous previenne qu'il n'y avait pas eu de certificat de conformité fait pour celle-ci et que si dans l'avenir la maison brulait, nous serions peutetre dans l'impossibilité d'avoir recours a quoi que ce soit afin de faire reconstruire, ou se faire payer par les assurances.
Hors, le certificat de conformité n'est plus depuis octobre 2007, et a été remplacé par la déclaration d'attestation de fin de travaux. Le soucis est que la maison est restée en travaux depuis 20ans, (l'ancien proprietaire a vraiment prit son temps), donc cela doit etre normal qu'il n'y ai pas ces papiers?
Cependant nous aimerions savoir si le permis de construire est toujours valide, et si oui, si nous pouvons continuer les travaux meme si le permis est au nom de l'ancien proprietaire? Nous avons les plans du permis de construire, et cela nous convient, nous aimerions faire pareil. Si l'on doit refaire faire un permis de construire et que celui ci n'est pas accordé comment ferions nous? car la maison est deja vraiment bien commencée...
Enfin j'ai beaucoup de questions la dessus, et j'en aurais certainement d'autres a poser selon les réponses.
Si vous avez des questions afin que vous puissiez m'aider un peu plus, pas de soucis (j'ai certainement oublié des éléments mais je ne suis pas assez connaisseuse!)
Merci d'avance
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1 réponse
bonjour,
Vous pouvez en votre nom deposer une attestation de fin de traveau et si besoin la compléter par un permis de construire modifiquatif.
www.batimentconseil.fr
Vous pouvez en votre nom deposer une attestation de fin de traveau et si besoin la compléter par un permis de construire modifiquatif.
www.batimentconseil.fr
titsuisse
Merci, cependant, la maison reste toujours en travaux et elle n'est pas finie( crépi par exemple). Le permis de construire, n'est peut-etre plus valide. Comment savoir si le permis que nous allons REdemander sera accepté? S'il n'est pas accepté, pourront-il nous faire raser la maison sachant qu'avant, le permis avait était accordé?
La législation juridique et financière évolue en permanence...