Rupture de contrat par les parents

steph - 26 juil. 2010 à 11:49
 steph - 26 juil. 2010 à 13:12
Bonjour,
je suis assistante maternelle depuis + de 5 ans, j'ai signé un contrat au mois de mai pour un bébé de 3 mois que je devait avoir au mois de juillet mais en juillet je ne l'ai pas eu car la maman n'avait pas fini sont congé maternité donc je devait l'avoir au mois d'aout mais malheureusement je ne l'aurais pas car les parents se sont separer et elle est repartis chez ses parents, elle a decidé de rompre le contrat, ma question est : est ce que je peut pretendre a une indemnisation même si je ne l'ai pas garder vu que le contrat etait signer et si oui sur qu'elle base peut t'on se fier? merci beaucoup
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8 réponses

coucouloiret Messages postés 496 Date d'inscription lundi 30 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2011 47
26 juil. 2010 à 12:43
bonjour

si rien n'est mentionné au contrat jour heures nombre de semaine d'accueil ,tarif c'est perdu
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j'ai les horaires des jours ou je devais travaillé mais pas le nombre de jours exacte vu qu'elle est en equipe j'ai même le tarif des indemnité diverses comme des heures de nuits
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coucouloiret Messages postés 496 Date d'inscription lundi 30 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2011 47
26 juil. 2010 à 12:52
un tarif? des congés mentionnés au contrat?
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j'ai juste les elements du au planning de l'accueil , l'absence de l'enfant on avait convenu et marquer sur le contrat que c'etait en fonction des jours de repos de la mere (car travail en equipe) mais je n'ai pas le nombre de semaine ou il devait etre chez moi
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coucouloiret Messages postés 496 Date d'inscription lundi 30 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2011 47
26 juil. 2010 à 13:00
désolé dans ce cas aucune indémnisation
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j'ai perdu 4 mois pour rien alors, il n'y a pas d'autre recour
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coucouloiret Messages postés 496 Date d'inscription lundi 30 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2011 47
26 juil. 2010 à 13:07
je ne vois pas comment puisque normalement il est dit que vous avez un demi mois de salaire
mais basé sur quoi des heures on ne peut établir un demi mois sur cette base

soyez vigilante pour une prochaine fois de mettre des données tarif ,nombre heures par semaine même minime et des semaines d'accueil (43 par exemple )
donc non pas d'autre recours
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ba merci , on fait confiance au gens car on n'en a parler mais nous ne l'avons pas ecrit car au mois de juillet pour 15 jours je devais l'avoir que 9 jours mais sa on se l'ai dit et on ne l'a pas marquer tant pis
je vous remercie
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