Sujet Précédent Sujet Suivant

La garde d'un enfant extérieure à la famille

Résolu
goeland22 - 19 juil. 2010 à 14:57
 goeland22 - 20 juil. 2010 à 10:54
Bonjour,

Un petit voisin (11 ans) se joint à mes petits enfants ( accord des grands parents).
Ils jouent ensemble, nous nous déplaçons en voiture pour plage ou autre...

En cas d accident grave (voir DC) que se poseraient les difficultés à mon encontre ?

Merci de votre réponse

P.S: Même question, pour mes petits enfants ?
Désolé pour la rubrique Forum, aucun choix ne me semble approprié

2 réponses

Réponse 1 / 2
BarbieTM Messages postés 13893 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 751
19 juil. 2010 à 15:09
Bonjour,

Sur le plan civil : vous avez une assurance responsabilité civile qui prend en charge ce genre de cas.
0
Réponse 2 / 2
goeland22
20 juil. 2010 à 10:54
Remerciements à l'équipe avec félicitations pour la célérité de votre réponse.
0

Discussions similaires

je ne veux plus la garde de mon enfant
Canderel55 -
lili1214 -

18 réponses
Lettre de témoignage pour garde enfant
ISOUE -
pigeon21 -

11 réponses
Enfant 14 ans bientot 15 ans
Lulu -
Andy31200 -

5 réponses
Déclaration impots pour garde un weekend sur deux et moitié vacances
Simon -
goyave27 -

3 réponses
Âges maximum pour être placé en famille d’accueil
biacomp -
jodelariege -

1 réponse