Bonjour,
Mon voisin vient de cronstruire un mur séparant son terrain du mien parce que son énorme chien méchant se jetait férocement sur la clôture en grillage rigide qui séparait nos terrain à chaqu'un de nos passages (la largeur du terrain de notre côté est de 1 m). le chien, en courant nous envoyé de la boue dessus les jour de pluie, de la terre les jour sec et des escrémens losqu'il y mettait les pâtes dedans... il à même une fois réussit à attrapper le pull d'un de nous. J'ai demandé à mon voisin de trouver une solution pour nous éviter ce desagrément quotidient. Il a voulu mettre de mon côté des palissades de chantier en fer, j'ai réfusé. Devant son embarras je lui ai proposé soit qu'il les mettent de son côté, soit qu'il garde son chien dans l'autre partie de son jardin déjà clôturée, soit de lui racheter une partie de son terrain de dans ce cas de prendre en charge la totalité des frais de séparation des terrains. Il a refusé et construit un mur normalement sur son terrain puisque je lui avais dit que mon passage étant déjà étroit je ne voulais pas que son mur empiète sur mon terrain. Aujourd'hui il me demande de lui payer tout le matériel qu'il a acheté pour construire ce mur prétextant qu'il est mitoyen et que c'est lui qui a fait la main d'oeuvre... est-il dans son droit ???
bonjour, la notion de mitoyenneté ne concerne que les murs ou clôtures situés juste à la marge des propriétés. Quand un ouvrage est clairement et exclusivement situé sur une seule propriété, il est bien sûr totalement privatif.
Ce mur est bien à la marge de mon terrain mais je n'ai jamais donné d'accord écrit ou oral ni pour son montage ni pour partager les frais d'autant que je n'ai choisi aucun matériaux et qu'en plus mon voisin la fait lui même alors qu'il n'est pas un proffessionnel
12 juil. 2010 à 15:24