question à un géomètre

Question

Bonjour, 
J'ai aujourd'hui un problème de bornage concernant un terrain+maison dont je viens de signer le compromis d'achat. 
Je m'explique : 
- signature d'un compromis pour achat terrain+maison dans un lotissement de 30 ans, 
- sur le compromis, le notaire a inscrit 1960 m² (donnée qu'il a obtenu grâce au service du cadastre) 
- sur titre de propriété du propriéataire actuel = 2100 m² et c'est ce qui est inscrit sur la plan de masse du lotissement avec les numéros des lots, 
Il existe aujourd'hui une clôture (grillage) qui fait la séparation avec un terrain en friche appartenant à un privé (celui qui a crée le lotissement d'ailleurs). 
Le propriétaire actuel a mandaté un géomètre pour obtenir les limites et faire poser des bornes suite à ma demande. 
La question essentielle que je me pose donc est qu'est-ce qui fait foi pour la détemination des bornes et donc de la surface finale de la propriété que j'achète : le titre de propriété, le plan cadastral ou la clôture qui existe depuis la création du lotissement ? 
Ensuite la seconde question : s'il apparait que la limite est la clôture (qui je pense fera un terrain de 1960 m² environ), ai-je un recours pour dire que c'est le titre de propriété initial et donc le plan de masse du lotissement qui doit être appliqué ? 
Merci de vos réponses éclairées.

Kiiwitch · Accepted Answer

Bonjour, ou bonsoir,

 je ne suis qu'opérateur mais je travail dans un cabinet de Géomètre Expert
 j'espère que ce que je vais vous dire vous aidera par la suite.




Tout d'abord, la contenance de votre terrain  obtenue auprès du cadastre
sert uniquement à payer vos impôts...... ce sont généralement des prises de photos aériennes... donc très rare de trouver la même surface que celle calculé par un Géomètre....

 sinon.. sans trop être catégorique..( je rappel que j'assite un technicien et donc je suis plus derrière mon appareil que derrière les dossier.. mais j'observe pas mal les démarches d'un bornage, division etc etc .

Le Géomètre qui est intervenu....; a-t'il esseyé de retrouver les Bornes qui délimite votre terrain ?( bornes qui  je pense ( bloc de ciment ou en grès ...si le grillage était bien posé, il devrait être placé sur l'axe de la borne ( celles-ci étants normalement planté en façade des terrains)

 le cas le plus fréquent, c'est que nous entterinons les limites de propriété à l'existant , faute de n'avoir pas pu retrouver les bornes.... ( trop enterré...nous ne cherchons jamais au delà de 30-40bon centimètres) car une borne doit toujours être visible, ou que lors d'une confection de clôtures, béton, etc... la borne est recouverte par le scellement du pilastre ou encore que le maçon l'ai retiré,)

 Si le Géomètre à bel et bien posé ses bornes, vous devez alors disposer d'un PLan de Bornage.. avec la Surface que le Géomètre à Calculé lors de son relevé sur place.

 IL y as toujours une recherche d'archive de la part du géomètre...même si celle-ci est introuvable.. hors là vous avez un plan de masse... ( nous n'y pretons généralement pas attention SAUF SI ...... il à été FAIT par un Géomètre-Expert  DPLG)

DPLG= est un diplôment lui permettant de travailler dans le foncier ( division de terrain, bornage etc )

pour votre réponse, ce qui fait TOUJOUR fois c'est le relevé du géomètre... le mieux est encore de retrouver les bornes d'origine,

pour ce faire le géomètre doit convoquer vos voisins, pour une études de leur titre de propriété, afin de collecter des information sur leur terrain

par exemple:

 vous avez   une façade mesuré de 14,66m...........
 sur vos titre il est écrit 14,64m....
 n'allons pas chipoter les 2cm....
 
le contraire maintenant...; vous sur vos titre vous avez 15,06m de façade....
l'on vous en mesure 14,06m .... ( là il y as un souci....) la chaine etant pas tres bien tendu... puis l'oeil n'est pas infaillible..

 et vous voisins  latéraux ont eux étrangement 50cm de plus chacun...

 voilà ou serait passé vos 1m de façade.... ( poteaux de clotures mal Implanté par exemple..)
 ( 50cm chez vous c'est un peu fort mais bon ceci est un exemple....)




 je finirai en vous disant ceci,
 un Géomètre-Expert n'a pas de parti-pris, il se doit d'être neutre jusqu'au bout de l'affaire, et il a aussi un rôle de conseiller.. n' ésitez-pas à prendre rendez-vous chez un géomètre près de chez vous le rendez-vous n'est pas payant ^^". Apportez-lui des documents, plan de lotissement, titre de propriété etc.


 en espérant vous avoir un peu aidé, au plaisir de vous lire

Bucéphale · Answer

Bonsoir, 

S'agissant d'un lotissement, il faut peut être commencer par vérifier le cahier des charges du lotissement, en effet, ce document contient la désignation de tous les lots, avec un peu de chance les abornements de chaque lot,

Vérifier aussi, si ce document important régissant l'ensemble des lots, il n'y a pas une clause concernant les erreurs de contenance ou de désignation.

En ce qui concerne, le cadastre, aucune parcelle figurant sur les plans ne contiennent de côtes.

D'une manière générale, en dehors des lotissements, ce sont les limites matérielles existantes sur le terrain qui priment toujours, mêmes les plans du géomètre, car, si les limites sont différentes sur le terrain par rapport au plan, il y a la prescription décennale qui prime toujours, étant un mode d'acquisition de la propriété.

Cordialement,

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