Droit de passage de tout a l'égout
alain
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19 juin 2010 à 18:52
02Marie Messages postés 1011 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2024 - 19 juin 2010 à 22:11
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02Marie
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19 juin 2010 à 22:11
19 juin 2010 à 22:11
Bonsoir,
C'est toujours embetant d'avoir une servitude comme ca sur la parcelle car si le tuyau lache ils ne se generont pas pour labourer votre parcelle et casser éventuellement les murs ce cloture
Voyez plutot avec la mairie s'il n'y a pas d'autre solution, de tout façon s'il y a lieu de pratiquer ainsi pour les canalisations, il n'y aura pas d'accès non plus aux parcelles ???? S'il y a autre accès à parcelles, qu'ils passent les tuyaux par le même endroit ca sera plus simple pour tout le monde,
cordialement
C'est toujours embetant d'avoir une servitude comme ca sur la parcelle car si le tuyau lache ils ne se generont pas pour labourer votre parcelle et casser éventuellement les murs ce cloture
Voyez plutot avec la mairie s'il n'y a pas d'autre solution, de tout façon s'il y a lieu de pratiquer ainsi pour les canalisations, il n'y aura pas d'accès non plus aux parcelles ???? S'il y a autre accès à parcelles, qu'ils passent les tuyaux par le même endroit ca sera plus simple pour tout le monde,
cordialement