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Sucession

2ENFANTS Messages postés 3 Date d'inscription mardi 11 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 11 mai 2010 - 11 mai 2010 à 17:49
 slydu64 - 11 mai 2010 à 19:33
un enfant peut-il bloquer la sucession et pendant combien de temps?
ses frères et soeurs ont-ils pouvoir pour le remplacer aux niveau des décisions?

2 réponses

Réponse 1 / 2
2ENFANTS Messages postés 3 Date d'inscription mardi 11 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 11 mai 2010
11 mai 2010 à 18:00
pendant combien de temps peut-on bloquer la vente?
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slydu64
11 mai 2010 à 18:02
beaucoup de temps !!

par contre demandez au notaire c est son boulot de vous informer il vous facture pour ca
0
Réponse 2 / 2
slydu64
11 mai 2010 à 17:51
bonjour,

oui un enfant peut bloquer une succession

par exemple si tout les enfants veulent vendre un bien et qu il y a un enfant qui refuse...ben ca bloque
-1
marc
11 mai 2010 à 18:56
Ca va bloqué le temps que cela passe en justice et qu'il y est une vente à la barre du tribunal par licitation.
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slydu64
11 mai 2010 à 19:28
rooo le -1 c est pas sympa lol

tout a fait d accord avec marc...sauf qu en terme de temps ce n est pas déterminable

la justice est ce qu elle est
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slydu64
Modifié par slydu64 le 11/05/2010 à 19:34
marc,

j y pense juste comme ca : pour aller en justice il faut qu il y ait un prejudice une cause et un lien de causalité

donc avant d y avoir recours, il faut y reflechir...
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