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Sucession

2ENFANTS Messages postés 4 Statut Membre -  
 slydu64 -
un enfant peut-il bloquer la sucession et pendant combien de temps?
ses frères et soeurs ont-ils pouvoir pour le remplacer aux niveau des décisions?

2 réponses

Réponse 1 / 2
2ENFANTS Messages postés 4 Statut Membre
 
pendant combien de temps peut-on bloquer la vente?
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slydu64
 
beaucoup de temps !!

par contre demandez au notaire c est son boulot de vous informer il vous facture pour ca
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Réponse 2 / 2
slydu64
 
bonjour,

oui un enfant peut bloquer une succession

par exemple si tout les enfants veulent vendre un bien et qu il y a un enfant qui refuse...ben ca bloque
-1
marc
 
Ca va bloqué le temps que cela passe en justice et qu'il y est une vente à la barre du tribunal par licitation.
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slydu64
 
rooo le -1 c est pas sympa lol

tout a fait d accord avec marc...sauf qu en terme de temps ce n est pas déterminable

la justice est ce qu elle est
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slydu64
 
marc,

j y pense juste comme ca : pour aller en justice il faut qu il y ait un prejudice une cause et un lien de causalité

donc avant d y avoir recours, il faut y reflechir...
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