Permis de conduire, contestation
Fermé
Michouuu
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YSSHIA -
YSSHIA -
Bonjour, j'ai recu hier mon resultat de permis de conduire, bien sur negatif. Mais dans l'enveloppe je n'ai recu que mon dossier de prefecture avec toutes les atestations, mais pas la petite fiche recapitulative.
Or, comme je pensais l'avoir reussi, j'aurai voulu voire mes erreures, et surtout, j'ai lu que si l'examen n'as pas abouti à une reponse positive il doit obligatoirement y avoir un justificatif avec.
Je voudrait donc savoir s'il est possible de contester ce resultat car j'ai l'impression d'avoir été un peu pigeonner, et mon auto-ecole n'as pas l'air de vouloir m'etre d'une grande aide...
Je vous remercie par avance de vos reponses.
Or, comme je pensais l'avoir reussi, j'aurai voulu voire mes erreures, et surtout, j'ai lu que si l'examen n'as pas abouti à une reponse positive il doit obligatoirement y avoir un justificatif avec.
Je voudrait donc savoir s'il est possible de contester ce resultat car j'ai l'impression d'avoir été un peu pigeonner, et mon auto-ecole n'as pas l'air de vouloir m'etre d'une grande aide...
Je vous remercie par avance de vos reponses.
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10 réponses
Bonjour,
j'ai passe le permis le 11 mai, tout c'est bien passé, manoeuvres, questions, insertion.... une petite boulette a la fin ( à 500 m de l arrivée) qui me laisser penser que c'était mort.
Effectivement le lendemain je reçois le papier avec la mention insuffisant. En regardant d' un peu plus près je me rend compte que j avais eu un total de 21,5 / 30 me mettant un peu plus les nerfs. Je vérifie donc au dos de la decision les
conditions d' obtentions:
" pour avoir un avis favorable avoir > 20 Pts et pas de fautes éliminatoires "
or j ai beau cherche sur ma feuille il n y a pas de E inscrit dans le tableau. Dans les 2 catégories ou je pensais avoir eu un E l examinateur m a mis 0/3 et non pas E.
J ai donc techniquement le permis.
Je vais donc voir mon auto- école qui constate l erreur de l examinateur.
Un des profs dit a juste titre " il a note comme a l ancien permis, mais la justement c'est l avantage du nouveau ou alors il s est plante dans la notation "
Mais ce n'est pas mon problème je compte bien contester m decision.
Avant donc de faire appel et que le directeur de l'auto-école plaide m cause devant le tribunal administratif a la préfecture du departement. Le prof qui était avec moi pendant l examen va demander a l inspecteur de changer sa decision.
3 possibilités de réponses de l'inspecteur:
- il a mal compte les points et pensait que je n'avais pas 20 pts
( j'avais en effet les 2 points bonus courtoisie eco-conduite)
il me le donne
- il s'est trompe voulait me mettre un E mais ne peut rien faire
il me le donne
- il est têtu ne me le
ne me le donne pas
Et la recours tribunal administratif.
J appelle l auto école aujourd'hui mercredi 19 mai.
" il faudrait que tu nous donne l original de la décision parce que c'est la dessus qu'il doit modifier sil te le donne. Pour l instant le prof n a pas reussi à voir m examinateur, il tourne dans plusieurs centre d' examen".
Je n ai pas confiance !! Si je donne l original il peut très bien rajoute un e
E parce que cest un calque........
Que faire scanne mon original avec le journal du jour.?
Faire constater devant un avocat?
Juste une photocopie?
Faire confiance ?
J'avais bien fai comprendre au prof que de toute façon sil ne revenait pas sur sa decisiion je ferai appel!!
A
votre avis ????
j'ai passe le permis le 11 mai, tout c'est bien passé, manoeuvres, questions, insertion.... une petite boulette a la fin ( à 500 m de l arrivée) qui me laisser penser que c'était mort.
Effectivement le lendemain je reçois le papier avec la mention insuffisant. En regardant d' un peu plus près je me rend compte que j avais eu un total de 21,5 / 30 me mettant un peu plus les nerfs. Je vérifie donc au dos de la decision les
conditions d' obtentions:
" pour avoir un avis favorable avoir > 20 Pts et pas de fautes éliminatoires "
or j ai beau cherche sur ma feuille il n y a pas de E inscrit dans le tableau. Dans les 2 catégories ou je pensais avoir eu un E l examinateur m a mis 0/3 et non pas E.
J ai donc techniquement le permis.
Je vais donc voir mon auto- école qui constate l erreur de l examinateur.
Un des profs dit a juste titre " il a note comme a l ancien permis, mais la justement c'est l avantage du nouveau ou alors il s est plante dans la notation "
Mais ce n'est pas mon problème je compte bien contester m decision.
Avant donc de faire appel et que le directeur de l'auto-école plaide m cause devant le tribunal administratif a la préfecture du departement. Le prof qui était avec moi pendant l examen va demander a l inspecteur de changer sa decision.
3 possibilités de réponses de l'inspecteur:
- il a mal compte les points et pensait que je n'avais pas 20 pts
( j'avais en effet les 2 points bonus courtoisie eco-conduite)
il me le donne
- il s'est trompe voulait me mettre un E mais ne peut rien faire
il me le donne
- il est têtu ne me le
ne me le donne pas
Et la recours tribunal administratif.
J appelle l auto école aujourd'hui mercredi 19 mai.
" il faudrait que tu nous donne l original de la décision parce que c'est la dessus qu'il doit modifier sil te le donne. Pour l instant le prof n a pas reussi à voir m examinateur, il tourne dans plusieurs centre d' examen".
Je n ai pas confiance !! Si je donne l original il peut très bien rajoute un e
E parce que cest un calque........
Que faire scanne mon original avec le journal du jour.?
Faire constater devant un avocat?
Juste une photocopie?
Faire confiance ?
J'avais bien fai comprendre au prof que de toute façon sil ne revenait pas sur sa decisiion je ferai appel!!
A
votre avis ????
miss louise
bonsoir jai exactement le meme probleme je recois mon resultat insuffisant cependant j'étais sur de l'avoir eu seulement 2 reflexion pendant mon examen mais pas tres grave je m'appercois en comptant mes points que j'en possede 20,5 et non pas ce qui et inscrit l'auto ecole sooutien avec moi que je ne les pas pretendant que je n'ait pas les points de courtoisie et de conduite economique car il me les as barre donc pour elle je ne les et pas d'autant que dans l'annotation des points deja il en as oublier au total quand on fait bien le calcul que faire car je suis desespere l'auto école me dit faut voir avec l'inspecteur je lui dit ben comment le joindre comment je fais elle as été incapable de me le dire donc cela me semble tre bizar
Merci de votre reponse. Il me semble pourtant qu'ils doivent etre en mesure de prouver le fait que je ne l'ai pas. Enfin ça me semble plutot logique. Par exemple un examen tel que le bacalaureat, si on le rate on peut consulter sa copie et on remet au candidat sa liste de notes il me semble... Surtout qu'avec la nouvelle reforme du permis de conduire on à affaire à une natation points par points.
Bonjour, et tout à fait il était present mais ne s'est pas vraiment prononcé, mais m'as malgré tout dit que j'avais plutot bien conduit.
De plus je viens de trouver une close :
'A l'issue de l'épreuve pratique, l'inspecteur ne communique pas oralement le résultat au candidat mais lui adresse :
....
en cas d'échec, un bilan précis de sa prestation.'
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2828#formulaire-contacts
au niveau de la section 'Reussite aux epreuves'. J'ai donc le sentiment que les regles n'ont pas été suivi de la part du centre d'examen...
De plus je viens de trouver une close :
'A l'issue de l'épreuve pratique, l'inspecteur ne communique pas oralement le résultat au candidat mais lui adresse :
....
en cas d'échec, un bilan précis de sa prestation.'
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2828#formulaire-contacts
au niveau de la section 'Reussite aux epreuves'. J'ai donc le sentiment que les regles n'ont pas été suivi de la part du centre d'examen...
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De mon temps 1992, ils ne disaient rien, peut-être que cela a changé, qui ne tente rien n'a rien. bonne chance!
Bonjour
Le jour de l'examen, votre moniteur n'était t-il pas avec vous dans la voiture ??
Dans ce cas, il doit bien avoir sa petite idée....
Le jour de l'examen, votre moniteur n'était t-il pas avec vous dans la voiture ??
Dans ce cas, il doit bien avoir sa petite idée....
bonsoir normalement c'est vous ou l'auto ecole qui devait recevoir les resultats .moi je l'ai passer mardi et d'apres l'inspecteur je suis autonome j'ai eu 19 points mais pour l'inspecteur je ne suis pas apte a avoir le permis chercher l'erreur.
Tout à fait, au temps pour moi notation et non pas natation vu le super temps. Enfin bref blague à part ma note aurait du m'être donnée. Or je n'en ai aucune idée, et je peux donc demander à voir ma 'copie' alors.
point par point ok mais ils ne sont pas obligé de vous dire où vous avez fauté, c'est à vous de savoir.
Je croyais que l'on vous notait, aucun rapport à de la natation
Je croyais que l'on vous notait, aucun rapport à de la natation
si normalement ils le mettent dans la case observation et si il n'y pas de E éliminatoire et qu'elles ont les points requis elles sont favorable et la conduite écolo et les points de courtoisie ne valent en aucun cas un ajournement c'est seulement des points en plus à gagner. Moi j'ai eu 27 points mais ajournée dans les dernière minute pour un refus de priorité un abruti qui s'est inséré à tout allure mais j'ai le E donc éliminatoire
j ai eu le meme probleme sauf qu il a mis son clignotant a la derniere minute et que ja i frener en meme temps que l inspecteur donc meme reflexe que lui non? je ne comprendpas cette histoire de notation qui permet de l avoir plus facilement alors quee si on a les point qu il faut on ns le donne pas C EST DE L ARNAQUE ET DU VOLE
La législation juridique et financière évolue en permanence...